Déliberation - compterendudesdecisions 26112015

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Déliberation - compterendudesdecisions 26112015 Document publié le Jeudi 1 octobre 2015 par la commune de Kremlin-Bicêtre. Lien du pdf (Déliberation - compterendudesdecisions 26112015)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Formation, Médias, COMPTE RENDU DES DECISIONS EFFECTUEES PAR LE MAIRE

EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L’ARTICLE L.2122-22

DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

RAPPORTEUR : Monsieur LAURENT

Je vais vous rendre compte des affaires que j’ai pu régler depuis notre réunion du 1er octobre 2015 dans le cadre de la délégation que vous m’avez donnée en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

J’ai signé les décisions et contrats suivants:

1. Une convention passée entre la ville et l’association CHORALE ACTALERIA pour la mise à disposition des locaux de l’espace André Maigné

2. Une convention passée entre la ville et l’association « To mix or not to mix » pour la mise à disposition des locaux de l’espace André Maigné

3. Une convention passée entre la ville et la société Le Groupe Territorial pour une formation professionnelle

4. Une convention passée entre la ville et Madame Rebecca CATHLINE pour la mise à disposition des locaux de la Maison de la Citoyenneté et de la Vie Associative

5. Une convention passée entre la ville et l’association A.R.C.B.F pour la mise à disposition de la salle Carnot

6. Une convention passée entre la ville et l’association A.R.C.B.F pour la mise à disposition de la salle 1 et de la salle 5-6 de la Maison de la Citoyenneté et de la Vie Associative

7. Un contrat passé entre la société POLY-EQUIPEMENT et la ville pour la location d’une scène mobile dans le cadre de la fête de la ville

8. Un contrat passé entre la société POLY-EQUIPEMENT et la ville pour la location de barrières dans le cadre de la fête de la ville

9. Un contrat passé entre la ville et Monsieur Jean-Yves CLOT pour effectuer un reportage photographique lors de la fête de la ville

10. Un contrat passé entre la ville et Madame Mathilde DAMOUR pour la conception graphique de la newsletter culturelle « Bruits de saison »

11. Un contrat passé entre la ville et Madame Myriam BOUGHANEM pour une prestation de la régie technique dans le cadre de l’événement « Place aux jeunes talents »

12. Une convention passée entre la ville et la société CAUE DU VAL-DE-MARNE pour l’animation d’une ballade urbaine dans le cadre des journées du patrimoine

13. Un contrat passé entre la ville et la société POPTEL PUBLICITE pour l’impression des plaquettes de la fête de la ville

14. Un contrat passé entre la ville et la société POPTEL PUBLICITE pour l’impression d’affiches dans le cadre des stages rollers année 2015-2016

15. Un contrat passé entre la ville et la société POPTEL PUBLICITE pour l’impression d’affiches pour les vitrines des écoles dans le cadre de la rentrée scolaire

16. Un contrat passé entre la ville et la société Docapost-Certinomis pour un abonnement à un certificat électronique pour le fonctionnement du numéro unique au profit du service logement

17. Un contrat passé entre la ville et l’association « Les Enfants du Grand Jacques » afin d’organiser une représentation « Brel » au club Lacroix

18. Un contrat passé entre la ville et la compagnie théâtrale Bernard LYAUTEY pour la représentation du spectacle « Une chauve-souris chez Johann Strauss » au club Lacroix19. Un contrat passé entre la ville et les ateliers de l’ETAI pour une prestation visant à assurer la surveillance et la sécurité de deux points école

20. Marchés publics : maintenance des installations climatiques de la médiathèque l’ECHO

21. Marchés publics : mission de sécurité et de protection de la santé (SPS) pour la mise en œuvre d’un dispositif de vidéo protection

22. Marchés publics : travaux de requalification des espaces extérieurs de la résidence « Bergonié »

23. Une convention passée entre la ville et l’association KREMLIMPRO pour la mise à disposition d’une salle de l’école Charles PEGUY

24. Un contrat passé entre la ville et la société Finance active pour un logiciel de suivi de la dette garantie au profit du service finance

25. Un contrat passé entre la ville et la société Finance active pour un logiciel de mandatement des entrants au profit du service finance

26. Un contrat passé entre la ville et la société Aude Piazza d’Olmo pour l’animation d’ateliers aérobic et zumba dans le cadre des estivales Kremlinoises

27. Une convention passée entre la ville et l’association culturelle franco-portugaise du Kremlin-Bicêtre pour la mise à disposition des locaux du 1,rue Jean Mermoz

28. Une convention passée entre la ville et l’association « To mix or not to mix » pour la mise à disposition des locaux de la salle Carnot

29. Un contrat passé entre la ville et la société de KERYS pour une conférence en histoire de l’art au club Antoine Lacroix

30. Un contrat passé entre la ville et la société POPTEL PUBLICITE pour l’impression d’affiches et de dépliants dans le cadre des portes ouvertes ateliers d’artistes

31. Une convention passée entre la ville et l’association AIRSKIN MUSIC pour une animation artistique dans le cadre de l’événement « les Nautiliades Kremlinoises »

32. Un contrat passé entre la ville et la société POPTEL PUBLICITE pour l’impression du journal municipal et du journal « Entre nous »

33. Un contrat passé entre la ville et la société POPTEL PUBLICITE pour l’impression du journal des seniors et du programme du centre social

34. Un contrat passé entre la ville et la société POPTEL PUBLICITE pour l’impression de bâches « entrée de la ville »

35. Un contrat passé entre la ville et la société POPTEL PUBLICITE pour l’impression d’affiches

36. Une désignation du cabinet Seban et associés pour représenter la commune et assurer la défense d’un agent de la ville (décision n° 2015-015)

37. Un contrat passé entre la ville et la société Pyramide pour la maintenance d’un mur d’escalade à la halle des sports

38. Un contrat passé entre la ville et la société A3SIGN pour la fabrication des panneaux des différents stands lors de la fête de la ville

39. Un contrat passé entre la ville et la société A3SIGN pour la fabrication de deux calicots dans le cadre des journées portes ouvertes des ateliers d’artistes

40. Une délégation de l’exercice du droit de préemption à l’EPFIF pour un bien situé 23 bis rue Robert Schuman (décision n° 2015-657)

41. Une convention passée entre la ville et l’association EME FLAMENCO pour l’organisation d’un spectacle de flamenco dans de cadre d’art en ville

42. Un contrat passé entre la ville et la société PROXIMES pour effectuer la distribution des bulletins municipaux sur l’ensemble du territoire de la commune

43. Une convention d’engagements passée entre la ville et l’association Culture du Cœur pour la mise en place d’un partenariat au centre social afin de lutter contre l’exclusion et agir en faveur de l’insertion sociale des personnes démunies

44. Un contrat passé entre la ville et l’atelier CHEVARA pour la production d’une bâche pour la saison 2015/2016 de l’ECAM