Déliberation - compterendudesdecisions 29092016

Documents similaires

Déliberation - compterendudesdecisions 29092016

Déliberation - compterendudesdecisions 06022020

Déliberation - compterendudesdecisions 24112016

Déliberation - compterendudesdecisions 29112018 1

Déliberation - compterendudesdecisions 04122018

Déliberation - compterendudesdecisions 28092017

Déliberation - compterendudesdecisions 19102017

Déliberation - compterendudesdecisions 30062017

Déliberation - compterendudesdecisions 18052017

Déliberation - compterendudesdecisions 26092019

Déliberation - compterendudesdecisions 29092016 Document publié le Jeudi 30 juin 2016 par la commune de Kremlin-Bicêtre. Lien du pdf (Déliberation - compterendudesdecisions 29092016)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Démocratie locale et participation citoyenne, COMPTE RENDU DES DECISIONS EFFECTUEES PAR LE MAIRE

EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L’ARTICLE L.2122-22

DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

RAPPORTEUR : Monsieur NICOLLE

Je vais vous rendre compte des affaires que j’ai pu régler depuis notre réunion du 30 juin 2016 dans le cadre de la délégation que vous m’avez donnée en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

J’ai signé les décisions et contrats suivants:

1. Un contrat passé entre la ville et l’association « La compagnie d’Objet Direct » pour l’organisation d’un spectacle intitulé « L’Arrose-livres » à la médiathèque l’ECHO

2. Un contrat passé entre la ville et l’association « Théâtre de l’instant » pour la mise en place d’une animation intitulée « 12 coups pour un champion » au Club Antoine Lacroix

3. Un contrat passé entre la ville et la société « Les Faux Semblants » pour la cession des droits d’exploitation d’un spectacle intitulé « Si on chantait » au Club Antoine Lacroix

4. Un contrat passé entre la société POPTEL PUBLICITE pour l’impression de la lettre du Maire

5. Un contrat passé entre la ville et la société HOB France Services pour l’assistance et la maintenance du site internet de la ville

6. Un contrat passé entre la ville et la société COGNIX pour la maintenance et la gérance du site de la ville

7. Un contrat passé entre la ville et l’Association Musicale Internationale pour la représentation d’un spectacle intitulé « Mon grand-père est magicien » pour les centres de loisirs

8. Un contrat passé entre la ville et la société POPTEL PUBLICITE pour l’impression de bâches dans le cadre de la manifestation « Enfin ! Les beaux jours »

9. Un contrat passé entre la ville et l’association « L’interventorium de Calliope » pour l’organisation d’animations à la chorégraphie des combats de samouraïs et d’un conte interactif sur le Japon dans le cadre de l’événement « Les Estivales Kremlinoises »

10. Un contrat passé entre la ville et l’association « Les complices de Nina » pour réaliser les structures support des décors de la fête de la ville

11. Un contrat passé entre la ville et l’association « Les complices de Nina » pour animer des ateliers peinture au mois d’août pour la réalisation des décors de la fête de la ville

12. Un contrat passé entre la ville et l’association « Les complices de Nina » pour animer des ateliers « réalisation de maquettes de décor » dans le cadre de la fête de la ville

13. Un contrat passé entre la ville et la société M-Animations pour l’organisation d’un spectacle intitulé « L’arbre aux livres » dans les centres de loisirs maternels14. Une convention passée entre la ville et la Base de loisirs Moisson Mousseaux pour un séjour au profit des centres de loisirs maternels

15. Un contrat passé entre la ville et l’association « Les complices de Nina » pour animer des ateliers peinture au mois de juillet pour la réalisation des décors de la fête de la ville

16. Un contrat passé entre la ville et la société IBS’ON pour la maintenance du dispositif de vidéosurveillance au centre Aimé Césaire

17. Un contrat passé entre la ville et la société IBS’ON pour la maintenance du dispositif de vidéosurveillance à la mission locale et au Point d’Information Jeunesse

18. Un contrat passé entre la ville et la société IBS’ON pour la maintenance du dispositif de vidéosurveillance à la crèche des petits cailloux

19. Un contrat passé entre la ville et la société IBS’ON pour la maintenance du dispositif de vidéosurveillance à la PSTI

20. Un contrat passé entre la ville et la société IBS’ON pour la maintenance du dispositif de vidéosurveillance au Centre technique municipal Chastenet de Géry

21. Un contrat passé entre la ville et la société IBS’ON pour la maintenance du dispositif de vidéosurveillance à l’Hôtel de Ville

22. Un contrat passé entre la ville et la société IBS’ON pour la maintenance du dispositif de vidéosurveillance au Centre technique municipal Marcel Sembat

23. Un contrat passé entre la ville et la société IBS’ON pour la maintenance du dispositif de vidéosurveillance à la Médiathèque

24. Un contrat passé entre la ville et la société IBS’ON pour la maintenance du dispositif de vidéosurveillance à la Halle des sports

25. Un contrat passé entre la ville et la société IBS’ON pour la maintenance du dispositif de vidéosurveillance à la Maison des anciens combattants

26. Un contrat passé entre la ville et la société IBS’ON pour la maintenance du dispositif de vidéosurveillance à la Maison des associations

27. Un contrat passé entre la ville et la société IBS’ON pour la maintenance du dispositif de vidéosurveillance au Gymnase Ducasse

28. Un contrat passé entre la ville et la société Allo Jazz pour une prestation d’animation dans le cadre de la fête de la ville

29. Un contrat passé entre la ville et Madame Nadine CHAUVIN pour une animation « Sculptures sur ballons » dans le cadre de la fête de la ville

30. Un contrat passé entre la ville et la société Evreux, Normandie Tourisme pour un séjour à Evreux au profit des personnes âgées et retraitées

31. Un contrat passé entre la ville et l’office de tourisme de Provins pour un séjour au profit des personnes âgées et retraitées

32. Un contrat passé entre la ville et M. Didier Fénérol pour une animation musicale dans le cadre de la fête du Club Antoine Lacroix

33. Un contrat passé entre la ville et l’association « Pour qu’elle revienne » pour l’organisation d’un concert dans le cadre de la fête de la ville34. Un contrat passé entre la ville et le château de Bauduen pour un séjour proposé par l’espace Jeunesse

35. Un contrat passé entre la ville et l’association Cirqu’aouette pour l’organisation d’un stage d’initiation aux arts et techniques du cirque dans le cadre des Estivales Kremlinoises

36. Un contrat passé entre la ville et la société Circuit Vidéo Cinéma pour une projection cinéma plein air

37. Un contrat passé entre la ville et le laboratoire des arts pour des animations de chant à l’espace Jeunesse

38. Un contrat passé entre la ville et la société POPTEL PUBLICITE pour l’impression de documents dans le cadre des nouveaux rythmes scolaires

39. Un contrat passé entre la ville et l’association fraternité Boganda pour un concert dans le cadre des Estivales kremlinoises

40. Un contrat passé entre la ville et la société Le Camping des rivières pour l’organisation d’un séjour proposé par l’espace Jeunesse

41. Un contrat passé entre la ville et M. Chaib Karim pour une animation au centre de loisirs élémentaire Benoît Malon

42. Une convention d’animation passée entre la ville et la société Les Savants fous pour la mise en place d’ateliers d’animations scientifiques au centre de loisirs Aimé Césaire

43. Un contrat passé entre la ville et l’association « Citoyenneté Active » pour l’organisation de stages sportifs à l’espace Jeunesse

44. Un contrat passé entre la ville et l’association Pharaonique Production pour l’organisation d’un concert dans le cadre des Estivales Kremlinoises

45. Un contrat passé entre la ville et l’association Ethno Rythmo pour l’organisation d’un concert de blues dans le cadre des Estivales Kremlinoises

46. Un contrat passé entre la ville et la société POPTEL PUBLICITE pour l’impression du programme des Estivales Kremlinoises

47. Un contrat passé entre la ville et Madame Mathilde DAMOUR pour la conception graphique d’un document présentant les nouveaux rythmes scolaires

48. Une convention d’occupation précaire pour la mise à disposition d’un logement situé avenue du cimetière communal (décision n° 2016-002)

49. Un avenant au contrat passé entre la ville et l’association « La compagnie d’Objet Direct » pour la cession des droits d’exploitation du spectacle « l’arrose-livres » dans le cadre du festival Enfin ! Les beaux jours.

50. Un avenant au contrat passé entre la ville et la société PROXIMES Communication pour la distribution de documents (bulletins municipaux, invitations…) sur la commune

51. Un contrat passé entre la ville et la Compagnie Olivier Lacut pour un concert dans le cadre de l’événement « Les Estivales Kremlinoises »

52. Un contrat passé entre la ville et la société Fêtes et Feux Prestations pour la conception et la réalisation d’un spectacle pyrotechnique dans le cadre de la fête de la ville

53. Un contrat passé entre la ville et la société POKITO A POCO pour la cession des droits d’exploitation d’un spectacle intitulé « Les DEM’S» dans le cadre de la fête de la ville54. Un contrat passé entre la ville et la société « Les veilleurs » pour la cession des droits d’exploitation d’un spectacle intitulé « Manuel, laveurs de mains» dans le cadre de la fête de la ville

55. Un contrat passé entre la ville et la compagnie Progéniture pour une représentation d’un spectacle intitulé « Pat’Mouille et ses Mouillettes » dans le cadre des Estivales Kremlinoises

56. Un contrat passé entre la ville et M. Alexandre Lenaers Bonnemaison pour un reportage photographique pour le bulletin municipal

57. Un contrat passé entre la ville et la société Sijauraisu pour effectuer le secrétariat de rédaction du bulletin municipal n°6

58. Un contrat passé entre la ville et la société POPTEL PUBLICITE pour la réalisation d’impression de documents de communication de la ville

59. Un contrat passé entre la ville et M.Pierre Canville pour la réalisation de la maquette du bulletin municipal n°6

60. Un contrat passé entre la ville et l’association Nag’airs pour l’animation d’un atelier de chansons goguettes dans le cadre des Estivales Kremlinoises

61. Un contrat passé entre la ville et Rosalie NGUYEN pour la création d’un timbre de la ville pour la manifestation les « 120 ans de la ville » dans le cadre des Estivales Kremlinoises

62. Un contrat passé entre la ville et l’association ADEMAM pour un concert du groupe FANAAW dans le cadre des Estivales Kremlinoises

63. Un contrat passé entre la ville et la compagnie drôle de rêve pour la représentation d’un spectacle intitulé « Pascal, Pascal… » dans le cadre des Estivales Kremlinoises

64. Un contrat passé entre la ville et la société Planète mômes pour une représentation d’un spectacle intitulé « Cache-cache à la ferme » au centre de loisirs Benoît Malon

65. Un contrat passé entre la ville et M. Laurent MURARO pour la réécriture et la mise en forme des textes du programme des Estivales Kremlinoises

66. Un contrat passé entre la ville et Madame Frédérique STIETEL pour la conception graphique des éléments de communication des journées portes ouvertes des ateliers d’artistes

67. Un contrat passé entre la ville et M.Victor MONTANGEROND pour une prestation de la régie technique et de la coordination des auditions « Place aux jeunes talents »

68. Un contrat passé entre la ville et Madame Myriam BOUGHANEM pour une prestation de la régie technique et de la coordination des auditions « Place aux jeunes talents »

69. Un avenant au contrat passé entre la ville et la société Synonyme pour la retranscription des séances du conseil municipal

70. Un avenant au contrat passé entre la ville et l’établissement et service d’aide par le travail E.S.A.T de l’Elan pour une prestation blanchisserie du linge de la ville et des équipements de protection individuels

71. Une désignation du cabinet Seban et Associés pour défendre les intérêts de la ville dans l’affaire l’opposant à Monsieur BENSABAA (décision n° 2016-004)

72. Une désignation du cabinet Seban et Associés pour une consultation juridique dans le cadre de la délégation de service publique du marché forain (décision n° 2016-003)73. Un contrat passé entre la ville et la société Air2jeux pour l’organisation d’animations de freefall, dans le cadre de la fête de la ville

74. Un contrat passé entre la ville et l’association « Avant que ça commence » pour l’utilisation des locaux de l’espace André Maigné

75. Un contrat passé entre la ville et l’association culturelle franco-portugaise pour l’utilisation des locaux du 1, rue Jean Mermoz

76. Une convention passée entre la ville et l’association « Voix et Spectacle » pour l’utilisation des locaux de l’espace André Maigné

77. Une convention passée entre la ville et l’association CSA FKB pour l’utilisation de la salle Carnot

78. Une convention passée entre la ville et l’association franco-berbère du Kremlin-Bicêtre pour l’utilisation de la salle Carnot

79. Une convention passée entre la ville et l’association « Stop à l’alcool » pour l’utilisation du bureau associatif B et la salle 5-6 à la Maison de la Citoyenneté et de la Vie Associative

80. Une convention passée entre la ville et l’association Secours Catholique pour l’utilisation du bureau associatif A et du centre de documentation à la Maison de la Citoyenneté et de la Vie Associative

81. Une convention passée entre la ville et l’association Kremlimpro pour l’utilisation d’une salle de l’école Charles Péguy

82. Une convention passée entre la ville et l’association CGL KB pour l’utilisation du bureau associatif B et la salle 1 à la Maison de la Citoyenneté et de la Vie Associative

83. Un contrat passé entre la ville et la société POLY-EQUIPEMENTS pour la location d’un podium mobile dans la cadre de la fête de la ville

84. Un contrat passé entre la ville et la société A3 SIGN pour la fabrication de panneaux des différents stands des associations er de la municipalité dans le cadre de la fête de la ville

85. Un contrat passé entre la ville et l’association « Enfant espoir 75 » pour l’animation d’un atelier photographique et d’un atelier d’initiation à la boxe à la maison de la jeunesse

86. Un contrat passé entre la ville et la société EUROBACKLINE pour une location de matériel de régie technique pour le concert de la fête de la ville

87. Un contrat passé entre la ville et la société « La Transcription » pour la retranscription des séances du conseil municipal

88. Un avenant au contrat passé entre la ville et la Compagnie d’Objet Direct pour la cession du spectacle « L’arrose-Livres » dans le cadre du festival « Enfin ! Les beaux jours »

89. Un contrat passé entre la ville et la société Objet Rama pour la création de T-shirts dans le cadre de la fête de la ville

90. Un contrat passé entre la ville et l’association KMK pour la présentation de la promenade « Correspondances » dans le cadre des journées du patrimoine

91. Un contrat passé entre la ville et la société HELP pour la pose et dépose de bâche, de caliquots et de kakémonos dans le cadre des événements de la ville

92. Une convention passée entre la ville et la l’association la CHORALE ACTALERIA pour l’utilisation des locaux de l’espace André Maigné93. Une convention passée entre la ville et l’association Percugaga pour l’utilisation des locaux de l’espace André Maigné

94. Un contrat passé entre la ville et Madame Sophie Queteville pour une animation autour d’une sélection de romans littéraires dans le cadre de la fête de la ville

95. Un avenant au contrat passé entre la ville et Madame Nadine CHAUVIN pour une animation « Sculptures sur ballons » dans le cadre de la fête de la ville

96. Un avenant au contrat passé entre la ville et la société Fêtes et Feux Prestations pour la conception et la réalisation d’un spectacle pyrotechnique dans le cadre de la fête de la ville

97. Un avenant au contrat passé entre la ville et la société Eurobackline pour une location de matériel de régie technique pour le concert de la fête de la ville

98. Un avenant au contrat passé entre la ville et l’association « Pour qu’elle revienne » pour l’organisation d’un concert dans le cadre de la fête de la ville

99. Un contrat passé entre la ville et la société AJT pour la location d’une vidéo cabine dans le cadre de la fête de la ville

100. Un contrat passé entre la ville et Madame Mathilde DAMOUR pour la conception graphique du guide « Mon enfant à l’école »

101. Un contrat passé entre la ville et la société Poly-Equipements pour la location de barrières dans le cadre de la fête de la ville

102. Un contrat passé entre la ville et Monsieur Pierre Canville pour effectuer la direction artistique et la maquette de trois numéros du magazine municipal

103. Un contrat passé entre la ville et la société Croc’Aventure pour la location d’un parcours aventure mobile « Acro-baby » dans le cadre de la fête de la ville

104. Un contrat passé entre la ville et la société BLOBFISH BLUES PRODUCTION pour l’animation, la présentation et la capture vidéo de la soirée Place aux jeunes talents

105. Une convention passée entre la ville et la société Arte France développement pour le tournage de 5 épisodes du magazine de géopolitique « Le dessous des cartes »

106. Une convention passée entre la ville et l’association Cultures du Cœur Val-de-Marne pour le don des recettes de la vente de documents issus des dons publics et de certaines collections désherbées de la médiathèque municipale à l’occasion de la fête de la ville

107. Un contrat passé entre la ville et la société Aude Piazza D’Olmo pour l’animation d’ateliers d’aérobic et de zumba dans le cadre des Estivales Kremlinoises

108. Un contrat passé entre la ville et Monsieur Mickaël Masure pour l’animation d’ateliers de fusain dans de cadre des Estivales Kremlinoises

109. Marchés publics : nettoyage et blanchissage du linge et des vêtements de travail des agents de la ville

110. Marchés publics : aménagement de la division 13 au cimetière communal de la ville

111. Marchés publics : conception et réalisation d’outils de communication pour la ville

112. Marchés publics : dératisation et la désinsectisation dans les bâtiments communaux 2016 -2019.

113. Marchés publics : maintenance courante et curative des installations hydro- électriques des fontaines de la commune

114. Marchés publics : fourniture et livraison des produits d’entretien pour les locaux de la ville115. Marchés publics : acquisition et livraison de fournitures de bureau et diverses fournitures scolaires

116. Marchés publics : pôle Kremlin-Bicêtre - Hôpital - Etude d’Intermodalité.

117. Marchés publics : services de télécommunications.

118. Marchés publics : acquisition et maintenance d’un système de Verbalisation Assistée par Ordinateur (VAO) – rampe de Lecture Automatique de Plaque d’Immatriculation (LAPI) pour la Ville du Kremlin-Bicêtre.

119. Marchés publics : mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la passation d’un marché d’impression pour la Commune du Kremlin-Bicêtre.

120. Marchés publics : prestations de conseil et d’animation de démarches de concertation publique et de démarches participatives.

121. Marchés publics : prestations de conseil en stratégie numérique, de conception et réalisation d’outils numériques.