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Procès Verbal - 23 06 01 PV
Déliberation - 23 03 09 RD
Déliberation - 23 11 28 RD
Déliberation - 23 06 01 RD
Document publié le Vendredi 26 mai 2023 par la commune de Saint-Paulet-de-Caisson.
Lien du pdf (Déliberation - 23 06 01 RD)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
ET r1i
Paulet
cn
Caisson
15, Promenade Saint-Paul
PA TI OA ET 1e
DU 1°" JUIN 2023 30130, Saint-Paulet-de-Caisson
tél O4 66 39 17 66
commune-st-paulet@wanadoo.fr Relevé des décisions
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille-vingt-trois et le premier juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, régulièrement
convoqué en date du 26 mai 2023, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
séances, sous la présidence de Monsieur Christophe SERRE, Maire.
Nombre de membres PRESENTS : M. SERRE C., Mme GRANIER A., M. CARON P., Mme FERNANDEZB,.,
En exercice : 19 M. DARBEILLE M., Mme GARCIA E., M. GAS T., M. ROUMEGUE A., M. GOURLAY J., Nombre de membres M. CEËLE J-M., Mme LOPEZ C., Mme FAUVELET C., M. HAVERLAND O., Mme GRIMA L., Présents 19 Mme AUDIBERT L., Mme COTRONEO D., Mme CANDELS., M. BOUCHET C.,. M. FABRE E.. Nombre de
procurations….....… 0 ABSENTS : .Néant
Nombre de suffrages
Exprimés 19
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Corinne LOPEZ
N°délib: Objet dela délibération VOTE
01-06-16 Subvention aux associations Adopté à l'unanimité
01-06-17 Création de deux postes adjoints techniques principal 1ère classe | Adopté à l’unanimité
01-06-18 Suppression de cinq postes Adopté à l’unanimité
01-06-19 Création d’un emploi non permanent pour accroissement | Adopté à l’unanimité saisonnier d’activité
01-06-20 Indemnité pour le gardiennage de l’église communale Adopté à l'unanimité
01-06-21 Remplacement point lumineux suite à sinistre — Route de la | Adopté à l'unanimité Blache — SMEG
01-06-22 Convention «Installation et maintenance d’un système de | Adopté à l’unanimité
télérelève des compteurs d’eau (concentrateur) » - SAUR
Pas de Budget participatif — Lancement de la 2è"® édition
Délibération
Pas de Tirage au sort des jurés pour l'établissement de la liste
Délibération | préparatoire du jury d'assises
Séance est levée à 20 heures 30.
Date d'affichage : 2 juin 2023
Le Maire
M. SERRE Christon he 2 A
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