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Procès Verbal - 23 06 01 PV
Document publié le Jeudi 1 juin 2023 par la commune de Saint-Paulet-de-Caisson.
Lien du pdf (Procès Verbal - 23 06 01 PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Démocratie locale et participation citoyenne,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 1er JUIN 2023
L’an deux mille-vingt-trois et le premier juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, régulièrement
convoqué en date du 26 mai 2023, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
séances, sous la présidence de Monsieur Christophe SERRE, Maire.
ORDRE DU JOUR
□ Subven+on aux associa+ons ;
□ Création de deux postes adjoint technique principal 1ère classe ;
□ Suppression de cinq postes ;
□ Création d’un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d’activité ;
□ Indemnité pour le gardiennage de l’église communale ;
□ Remplacement point lumineux suite à sinistre – Route de la Blache – SMEG ;
□ Convention « Installation et maintenance d’un système de télérelève des compteurs d’eau
(concentrateur) » - SAUR ;
□ Budget participatif – Lancement de la 2ème édition ;
□ Tirage au sort des jurés pour l’établissement de la liste préparatoire du jury d’assises ;
□ Ques+ons diverses.
Nombre de membres PRESENTS : M. SERRE C., Mme GRANIER A., M. CARON P., Mme FERNANDEZ B.,
En exercice : ………….19 M. DARBEILLE M., Mme GARCIA E., M. GAS T., M. ROUMEGUE A., M. GOURLAY J.,
Nombre de membres M. CELLE J-M., Mme LOPEZ C., Mme FAUVELET C., M. HAVERLAND O.,
Présents ……………..…19 Mme AUDIBERT L., Mme COTRONEO D., Mme CANDEL S., M. BOUCHET C.,
Nombre de Mme GRIMA I., M. FABRE E..
procurations…………...0
Nombre de suffrages ABSENTS : Néant
Exprimés ………….……19
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Corinne LOPEZ
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 30 MARS 2023
Aucune observation n’étant formulée, le procès-verbal de la séance du 30 mars 2023 est approuvé
à l’unanimité.
DELIBERATION N°01-06-16 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Monsieur Thierry Gas, conseillé délégué en charge des associations, présente les conclusions de la
commission « associations » du 16 mars dernier, concernant les propositions d’octroi de subventions pour
l’année 2023. En parallèle, Monsieur le Maire informe qu’il a reçu une demande d’aide financière de l’association
sportive Futsal du collège George Ville de Pont-Saint-Esprit pour participer au championnat de France
UNSS qui se déroulera à Dreux du 6 au 9 juin prochain. Cinq des sept joueuses qui vont participer au
déplacement sont ou ont été licenciées au club de football de l'ASSP de Saint-Paulet-de-Caisson. Cette
demande d’aide de 200 € permettrait de boucler les dépenses liées à cet événement : carburant, péage,
logement, restauration et maillots. Pour information complémentaire, les communes de Carsan, Saint-
Julien-de-Peyrolas et Pont-Saint-Esprit ont aussi soutenu cette manifestation.
Monsieur le Maire établit la liste des subventions soumises au vote du Conseil Municipal :
ASSOCIATIONS Proposition de subvention 2023
Subvention Compl. pour
Organisation d'une
animation
Accueil et loisirs 170 €
Amicale anciens mineurs 120 €
Amicale sapeurs pompiers 100 €
Amitié et Solidarité Universelles 120 €
Amicale des Parents d'Elèves 400 € 800 € Marché de Noël
ASSP 2 500 € 1 000 € Vides grenier et tournois
La Boule St Paulétoise 160 € 300 € Concours fête votive
Club Taurin 400 € 1 500 € Féria
Comité de l'Olivier 160 € 500 € Journée de l’Olivier
Comité des fêtes 12 000 €
COS personnel 950 €
Entente Cycliste Valcèzard 140 €
Informatique pour tous 780 €
La Crapahute 155 € 500 € Course pédestre
Lecture et loisirs 200 €
Les Fées mains 120 €
Les genêts 155 €
L'œil qui frise 120 €
Prévention routière 35 €
Primeur au Théâtre 120 € 400 € Festival de théâtre
Sauvegarde Chapelle Sainte Agnès 155 €
Société de chasse 155 €
Tennis 155 €
Tennis de table 155 €
Terre d'avenir 155 €
ARECOS PSE 200 € Chorale scolaire AS du collège George Ville PSE 200 € Championnat de France UNSS
Total des subventions votées 19 680 € 5 400 €
Total 25 080 €
Après en avoir délibéré, association par association, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- APPROUVE la répartition par association de 25 080 € sur l’enveloppe globale de 30 000 €
prévue au budget primitif 2023.
DELIBERATION N°01-06-17 : CREATION DE DEUX POSTES D’AJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL 1ére CLASSE
Monsieur le Maire rappelle que conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de
chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de
l’établissement. Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et
non complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau des
emplois pour permettre des avancements de grade.
Monsieur Olivier HAVERLAND, conseillé délégué en charge en charge du personnel communal précise que
dans le cadre du déroulement de carrière des agents de la fonction publique territoriale et suite à l’avis
favorable la commission du personnel du 21 février 2023, il est proposé de créer 2 postes d’adjoint
technique principal 1ère classe à temps complet afin permettre des avancements de grade.
Il est proposé de créer ces postes à compter du 01 septembre 2023.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité décide :
- ARTICLE PREMIER : De créer 2 postes d’adjoint technique principal 2ème classe à temps complet à
compter du 01/09/2023 ;
- ARTICLE - 2 : De modifier le tableau des emplois à compter du 01/09/2023 ;
- ARTICLE - 3 : D'inscrire les crédits nécessaires au budget communal ;
- ARTICLE - 4 : De demander à Monsieur le Maire de prendre l'arrêté correspondant.
DELIBERATION N°01-06-18 : SUPPRESSION DE CINQ POSTES
Le Maire, rappelle à l’assemblée que conformément à l’article 3 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois
de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de
l’établissement.
Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet
nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau des emplois pour
permettre des avancements de grade. Comme il s’agit de suppression d’emploi, la décision a été soumise
à l’avis préalable du Comité Social Territorial (CST) le 17 avril 2023 qui à émis un avis favorable.
Monsieur Olivier HAVERLAND, conseillé délégué en charge en charge du personnel communal informe de
la nécessité de supprimer cinq emplois à temps complet, suite à des avancements de grade :
- Adjoint technique principal 2ème classe à temps non complet de 32.88 h / hebdo ;
- ATSEM principal 2ème classe à temps non complet de 29.78 h / hebdo ;
- Garde champêtre chef à temps complet ;
- Rédacteur principal 2ème classe à temps complet ;
- Technicien principal 1ère classe à temps complet. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- DECIDE de supprimer les cinq postes à temps complet, cités ci-dessus ;
- DECIDE de modifier le tableau des emplois.
DELIBERATION N°01-06-19 : CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT
SAISONNIER D’ACTIVITE
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que conformément à l’article 34 de la loi n°84-53 du 26 janvier
1984 portant sur les dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, les emplois de
chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant de la collectivité. Il appartient donc au Conseil
Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement
des services.
Monsieur Olivier HAVERLAND, conseillé délégué en charge en charge du personnel communal informe
que compte-tenu de l’accroissement d’activité et des congés estivaux d’agents des services techniques, il
est proposé au Conseil Municipal de créer un poste non permanent pour accroissement saisonnier
d’activité : un poste pour renforcer les équipes des services techniques du 1er juillet au 31 aout 2023.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :
- D’ADOPTER la création d’un poste non permanent pour accroissement saisonnier d’activité à
temps complet, avec une rémunération calculée par référence au grade d’adjoint technique pour
une durée du 1er juillet au 31 aout 2023 ;
- D’AUTORISER Monsieur le Maire à recruter l’agent contractuel et à signer tous documents
permettant la mise en œuvre de cette décision.
DELIBERATION N°01-06-20 : INDEMNITE POUR LE GARDIENNAGE DE L’EGLISE COMMUNALE
Monsieur le Maire rappelle que les circulaires du 8 janvier 1987 et du 29 juillet 2011 précisent que le
montant maximum de l’indemnité allouée aux préposés chargés du gardiennage des églises communales
pouvait faire l’objet d’une revalorisation annuelle au même taux que les indemnités exprimées en valeur
absolue allouées aux agents publics et revalorisées suivant la même périodicité.
Monsieur le Maire précise que le point d’indice des fonctionnaires ayant été revalorisé de 3.5 % depuis
2022, il est donc proposé de revaloriser l’indemnité de gardiennage pour 2023.
En conséquence, le plafond indemnitaire applicable pour le gardiennage des églises communales est fixé
en 2023 à 496.09 € (pour information l’indemnité appliquée entre 2017 et 2022 était de 479.86 €).
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de fixer le montant de l’indemnité de gardiennage de
l’église de Saint-Paulet-de-Caisson à 496.09 € versée à l’association Diocésaine Paroissiale de Saint-Paulet-
de-Caisson.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité :
- FIXE à 496.09 € le montant de l’indemnité de gardiennage de l’église communale versée à
l’association dénommée « Association Diocésaine Paroissiale de Saint-Paulet-de-Caisson » DELIBERATION N°01-06-21 : REMPLACEMENT D’UN POINT LUMINEUX SUITE A SINSTRE – ROUTE DE LA
BLACHE - SMEG
Monsieur le Maire informe que dans le cadre de la gestion de la maintenance de l’éclairage public, il est
proposé au Conseil municipal le remplacement d’un point lumineux suite à sinistre route de la Blâche. Ce
projet s'élève à 816,64 € HT soit 979,97€ TTC.
Monsieur Martial DARBEILLE, adjoint en charge des travaux rappelle que conformément à ses statuts et
aux règlements en vigueur, le Syndicat Mixte d'Electricité du Gard réalise des travaux d'éclairage public sur
le territoire des communes adhérentes qui ont transféré leur maîtrise d'ouvrage Maintenance Eclairage
Public.
Le SMEG réalisera ces travaux aux conditions fixées dans l'Etat Financier Estimatif (EFE), soit 816.64 € H.T. de
travaux avec une aide potentiellement attribuable par l’assurance de 816.64 €. La participation de la
commune sur cette opréartion est 0.00 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité :
- APPROUVE le projet dont le montant s'élève à 816,64 € HT soit 979,97 € TTC, ainsi que l'Etat Financier
Estimatif, et demande son inscription au programme d'investissement syndical pour l'année à
venir ;
- S’ENGAGE à délivrer les autorisations relatives aux permissions de voirie et aux accords de voirie
nécessaires à la bonne réalisation des travaux ;
- PREND ACTE de la participation de la commune, telle qu'elle figure dans I'Etat Financier Estimatif,
et qui s'élèvera à 0.00 € ;
- AUTORISE Monsieur le Maire à viser l'Etat Financier Estimatif ci-joint.
DELIBERATION N°01-06-22 : CONVENTION D’INSTALLATION ET DE MAINTENANCE D’UN SYSTEME DE
TELERELEVE DES COMPTEURS D’EAU AVEC LA SAUR ET LA COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN
Monsieur le Maire informe que dans le cadre de la délégation de service public eau potable passée avec
l’agglomération du Gard rhodanien ayant pris effet le 1er janvier 2023 pour l’installation du service de
télérelève des index des compteurs d’eau, la société SAUR sollicite l’autorisation de la commune de Saint-
Paulet-de-Caisson pour implanter un concentrateur destiné à recevoir les informations émises par les
modules radio des compteurs d’eau. L’implantation retenue est le poteau d’éclairage situé au sud-est du
stade de football dit d’entrainement. Les travaux de pose du concentrateur (antenne relais) et la mise en
service seront réalisés sous la responsabilité de la SAUR. Son fonctionnement sera assuré à partir d’un
raccordement électrique spécifique au niveau du tableau électrique (TGBT) du local de la buvette de
l’association la boule Saint Paulétoise.
Le concentrateur est composé d’un boîtier récepteur alimenté en 220 V ainsi que d’une antenne dont la
longueur est de 900 mm. La puissance moyenne consommée par le condensateur est de 5w, ce qui
représente une consommation moyenne annuelle <50 kWh. Le matériel posé sera propriété de la
communauté d’agglomération du Gard rhodanien.
L’occupation de l’antenne est donnée à titre précaire et révocable. Dès lors, en cas de nécessité de
déplacement ou de suppression d’installation, il est convenu que la SAUR fera son affaire, de la recherche d’une nouvelle possibilité d’implantation du concentrateur et des frais liés au déplacement. La collectivité
a l’obligation de prévenir la SAUR dans les meilleurs délais pour que cette dernière puisse récupérer et
déplacer le matériel.
La convention est conclue jusqu’à la fin de la période de la délégation du service public de distribution
d’eau potable de l’agglomération du Gard rhodanien assurée par la SAUR, soit jusqu’au 31 décembre
2028, et prend effet à compter de la date de signature.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- APPROUVE la convention « Installation et maintenance d’un système de télérelève des compteurs
d’eau (concentrateur) » entre la SAUR, la communauté d’agglomération du Gard rhodanien et la
commune de Saint-Paulet-de-Caisson ;
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention, ainsi que tous les actes y afférents.
BUDGET PARTICIPATIF – LANCEMENT DE LA 2ème EDITION
Monsieur le Maire propose de reconduire cette année une 2ème édition du budget participatif sur la même
procédure que la première. Le lancement de la première étape « collecte des idées » du budget
participatif 2023 pourrait avoir lieu le 5 juin prochain.
Il rappelle le principe du Budget participatif : il s’agit d’un dispositif qui alloue 20 000€ à la mise en place
de projets proposés et votés par les habitants de la commune.
Planning à venir retenu :
- Du 05 juin au 31 août : Collecte des idées ;
- Septembre : Analyse des projets ;
- Octobre : Vote du public ;
- Novembre : Annonce des projets retenus ;
- Réalisation des projets.
TIRAGE AU SORT DES JURES POUR L’ETABLISSEMENT DE LA LISTE PREPARATOIRE DU JURY D’ASSISES
Le Conseil Municipal a tiré au sort, parmi la liste électorale principale de la commune, 3 numéros
d’électeurs pour l’établissement de la liste annuelle du jury criminel, à la demande du Greffier de la Cour
d’Assises du Gard pour l’année 2023 ; il s’agit de :
• Bureau n°2 - Electeur n° 163 : M. Llorens Seglar Manuel
• Bureau n°2 - Electeur n° 585 : M. Samin Marc Sylvain Fernand
• Bureau n° 1 - Electeur n° 320 : M. Chapus Loick Mattis Marcel
Après analyse des services du tribunal de Nîmes, ces personnes seront susceptibles d’être retenues dans
le cadre de l’arrêté préfectoral établissant la liste des personnes pouvant être jury d’assises (liste dans
laquelle une commission déterminera les personnes retenues pour participer à un jury d’assisses).
QUESTIONS DIVERSES
Restauration de la statue-reliquaire de Sainte-Placidie
Monsieur le Maire fait lecture du courrier de l’association Catholique d’Education Populaire en date du
13 avril dernier, dans lequel celle-ci fait part de l’intérêt que leurs adhérents portent au projet de la mise en œuvre de mesures conservatoires concernant la statue-reliquaire de Sainte-Placidie et informe qu’elle
participera à hauteur de 5 000 € dans le plan de financement de cette opération.
Fuites d’eau week-end de pentecôte
Monsieur le Maire informe qu’entre le vendredi 26 et le mardi 30 mai, il y a eu 12 fuites d’eau sur la
canalisation d’adduction d’eau se trouvant au niveau des chemins de la Conseillère et de Noguiéret.
Celles-ci ont été dues à plusieurs facteurs combinés : une canalisation ancienne en fibrociment, les
chemins au-dessus de la canalisation sont empreintes par un important trafic de poids lourds et enfin une
mauvaise remise en eau lors de la réparation de la première fuite par la SAUR, dû à une connaissance
partielle du fonctionnement du réseau d’AEP de Saint-Paulet-de-Caisson (compétence prise par la SAUR
sur la commune le 1 janvier 2023).
Monsieur le Maire informe qu’il a pris un arrêté interdisant temporairement le trafic de plus de 3.5 tonnes
sur les chemins et qu’après négociation avec les services de la communauté d’agglomération du Gard
rhodanien, le programme investissement initialement prévu de remplacement de 600 mètres de cette
canalisation courant 2023, a été porté à 800 m et devrait débuter très prochainement (réparation du
chantier par l’entreprise TPR attributaire du marché à bon de commande en cours).
Manifestations de juin
Monsieur le Maire rappelle les manifestations à venir pour ce mois de juin :
- La 1ère édition de la journée des associations : le 17 juin de 11h à 17h30 à la salle des fêtes.
Un événement autour de la richesse de la vie associative locale où tous les domaines seront
représentés : culture, sport, loisirs, solidarité...
Avec des présentations d'activités, des ateliers de découverte, d'initiations et de pratique...
16 associations seront présentes et un parcours ludique sera mis en place afin de découvrir tous
les stands avec à une remise de lots pour les plus assidus.
- Une pièce de théâtre : Les misérables d'à peu près Victor Hugo, une comédie de Nicolas Maury.
Le mardi 20 juin à 20h30, place de l'ancien Château à Saint-Paulet-de-Caisson. Une adaptation à
peu près fidèle et à peu près en alexandrins par une troupe qui sera à peu près prête mais
totalement barjot.
- Fête de la musique, organisé par le Comité des fêtes : le mercredi 21 juin à partir de 19h, Place
de l'ancien Château avec Cie PLAY, buvette, petite restauration…
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures 30.