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Compte-Rendu - CM du 11 09
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boussens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM du 11 09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Collectivités territoriales,
MATÏRIE
BOUSSENS
HAUTE-GARONNE
Code Postal : 31360
Téléphons 08 61 90 02 25
Télécopis 05 81 90 07 88
Courriel : mairle-de-boussané@wansdoo.fr
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira, à la Mairie, le
JEUDI 12 septembre 2024
à 19H 30
Salle du Conseil Municipal - 2° étage
Affiché le 5 septembre 2024
Le Maire, |
istian SANS
ORDRE DU JOUR
*Approbation du compte-rendu de la réunion du 04/07/2024.
Administration - Finances
DELIBERATIONS
1) Bilan d’activité 2023 de la Communauté des Communes Cœur de Garonne. 2) Présentation du rapport d'activité 2023 du SDEHG.
3) Assainissement pluvial, Chemin de Pentens, proposition de solution, choix de l’entreprise.
4) Marché à bons de commande 2024 - 2028 — Attribution des lots.
5) Demande de subvention exceptionnelle par la nouvelle association : « Boussens dans le vent ».
6) Fonctionnement technique des associations, projet de règlement.
Personnel
7) Création d’un poste de Contrat Parcours Emploi Compétences (PEC) à 24 heures hebdomadaires.
INFORMATIONS AU CONSEIL
> Présentation du projet de PLUI.
> Avancement du chantier de la halle.
> Bilan des manifestations et animations.