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Document publié le Jeudi 6 octobre 2022 par la commune de Trémorel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2022.10.11 Compte Rendu CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE TREMOREL
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L’an deux mille vingt-deux, le onze octobre, à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de TREMOREL, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la Présidence de Monsieur Yves PERTUISEL, Maire adjoint ;
Présents : M. PERTUISEL Yves Maire adjoint, Mme CHERIAUX GOUBIN Marie- Thérèse, M. CHEVALIER Serge, Mme MADIGAND Aurélie, Mme DELOURME Régine, M. CHAUVET Bernard, M. PERTUISEL Didier, Mme ROBIN Mireille, M. HIREL Régis, Mme BÉCHU Marie-Cécile, Mme ÉON Carine, M. JULO Anthony, Mme DEMAY Aurélie, formant la majorité des membres en exercice ;
Absents : M. ROUVRAIS Michel a donné procuration à M.
PERTUISEL Yves ; M. PINSARD Anthony, excusé.
M. JULO Anthony a été élu secrétaire
Date des convocations : le 6 octobre 2022
Le procès-verbal de la dernière séance a été adopté sans observation.
1 – RAPPORT DU PASSAGE COMPTABLE M57
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité :
2 – VALIDATION DE LA PROPOSITION PUMTRACK
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité :
3 – ACQUISION PARCELLE SECTION AC N° 577
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité :
4 – FACTURATION ENFANTS HORS COMMUNE
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité :
5 – SUBVENTION REMPLACEMENT REPAS DE NOEL 2022-2023
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité,
Nombre de
conseillers en
exercice : 15
Présents : 13
Votants : 14 6 – PARTICIPATION FINANCIERE A LA MAISON MEDICALE DE MERDRIGNAC
Après en avoir délibéré approuve par 9 voix pour, 2 voix contre, 3 voix abstention
7 – ADHESION ET GROUPEMENT DE COMMANDE VOIRIE 2023
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité :
8 – ACHAT FEU D’ARTIFICES (illuminations de Noël)
Après en avoir délibéré, le conseil municipal 12 voix pour, 1 voix contre, 1 voix abstention :
9 – DEVIS PEINTURE SALLE DES FETES
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité :
10 – DESIGNATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL SDIS
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité :
11 – COMPTE RENDU ANALYSE DE LA DETTE COMMUNALE
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité :
12 – RAPPORT ADMR
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité :
13 – ACHAT ENCEINTE PORTATIVE POUR LA MAIRIE
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité :
▪ Fait et délibéré en mairie les jour, mois et an que dessus
Membres présents :
ROUVRAIS Michel, Maire
PERTUISEL Yves
CHERIAUX GOUBIN Marie-Thérèse
CHEVALIER Serge
MADIGAND Aurélie
DELOURME Régine
CHAUVET Bernard Procuration à CHERIAUX GOUBIN Marie-Thérèse
PERTUISEL Didier Excusé
ROBIN Mireille Procuration à MADIGAND Aurélie
HIREL Régis
BÉCHU Marie-Cécile
ÉON Carine
JULO Anthony Excusé
DEMAY Aurélie
PINSARD Anthony
Délibérations reçues à la Préfecture des Côtes d’Armor le 17/10/2022.