Ordre du Jour - ODJ CC

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Ordre du Jour - ODJ CC Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pau. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CC)Thèmes du document : Jeunesse, Associations, ONG et mouvements politiques, Grandes et moyennes entreprises, CONSEIL COMMUNAUTAIRE du jeudi 26 septembre 2024 1

Pau, le 20 septembre 2024

Séance du CONSEIL COMMUNAUTAIRE

du jeudi 26 septembre 2024

ORDRE DU JOUR

Adoption du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 27 juin 2024

AFFAIRES PRESENTEES PAR M. LE PRESIDENT

N° 1 - Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L.5211-10 du Code général des collecti- vités territoriales

Rapporteur : François BAYROU

N° 2 - Compte-rendu des décisions du Bureau Exécutif du 27 juin 2024 Rapporteur : François BAYROU

N° 3 - Pôle Métropolitain Pays de Béarn : désignation de représentants Rapporteur : François BAYROU

N° 4 - Modification de représentants au sein des conférences

Rapporteur : François BAYROU

N° 5 - Modification de représentants au sein de divers organismes

Rapporteur : François BAYROU

N° 6 - Université de Pau et des Pays de l'Adour : désignation de représentants Rapporteur : François BAYROU

ADMINISTRATION GENERALE - FINANCES

AFFAIRES FONCIERES

N° 7 - Lons : vente du lot n°3 du lotissement d'activités économiques Lonstechnord à la Société civile immo- bilière LACROSSE

Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 8 - La Ciutat : signature d'un avenant n°1 au bail dérogatoire en date du 7 juin 2022 Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 9 - Stade Nouste Camp : attribution d'une autorisation d'occupation temporaire constitutive de droits réels Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 10 - Prise de participation de la SEPA dans la SAS Foncière des Pyrénées-Atlantiques Rapporteur : Jean-Louis PERES

FINANCES

N° 11 - Fonds de concours : attribution à la commune d'Artigueloutan pour travauxCONSEIL COMMUNAUTAIRE du jeudi 26 septembre 2024 2

Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 12 - Fonds de concours : attribution à la commune de Bizanos pour travaux place de la Mairie Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 13 - Fonds de concours : attribution à la commune de Lée pour travaux de restructuration du groupe sco- laire

Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 14 - Fonds de concours : attribution à la commune de Lons pour travaux Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 15 - Fonds de concours : attribution à la commune d'Uzos pour travaux de réfection de la voirie Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 16 - Fonds de concours : attribution à la commune de Billère pour travaux Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 17 - Fonds de concours : attribution à la commune de Ousse pour travaux d'isolation du groupe scolaire Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 18 - Fonds de concours : attribution à la commune de Gan pour l'aménagement d'une aire de jeux Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 19 - Fonds de concours : attribution à la commune d'Aubertin pour travaux Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 20 - Reconduction de la taxe sur les friches commerciales pour l'année 2025 Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 21 - Société d'économie mixte Pau Béarn Habitat : rapport des mandataires 2023 Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 22 - Société publique locale des Pyrénées-Atlantiques : rapport des mandataires de l'année 2023 Rapporteur : Victor DUDRET

COMMANDE PUBLIQUE

N° 23 - Contrat de concession de service public relatif à l'exploitation du réseau très haut débit et à la con- ception, l'établissement et l'exploitation de ses extensions - Avenant n°4 Rapporteur : Jean-Louis PERES

AMENAGEMENT DE L'ESPACE

URBANISME

N° 24 - Renouvellement des membres de la commission locale du site patrimonial remarquable de Pau Rapporteur : Michel CAPERAN

MOBILITES

N° 25 - Organisation d'une étude réglementaire unique et d’une seule procédure de participation du public dans le cadre de la mise en œuvre d’une Zone à Faibles Émissions (ZFE-m) Rapporteur : Michel CAPERAN

N° 26 - Rapport d'activité 2023 du Syndicat Mixte Pau Béarn Pyrénées Mobilités Rapporteur : Michel CAPERANCONSEIL COMMUNAUTAIRE du jeudi 26 septembre 2024 3

VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE

N° 27 - Convention de financement dans le cadre de la création d'un giratoire avenue du Vert Galant à Les- car

Rapporteur : Michel CAPERAN

HABITAT - PLH

N° 28 - Prorogation de la convention de gestion des aides à la pierre 2019/2024 pour 2025 Rapporteur : Michel CAPERAN

N° 29 - Fonds de Solidarité pour le Logement : participation financière au titre de l'année 2024 Rapporteur : Michel CAPERAN

N° 30 - Opération de requalification immobilière des centres-villes du cœur d'agglomération : compte-rendu annuel au concédant (CRAC) 2023

Rapporteur : Michel CAPERAN

N° 31 - Opération de Restauration Immobilière (ORI) - Programme n° 5 : demande d'ouverture d'enquête parcellaire

Rapporteur : Michel CAPERAN

N° 32 - Stratégie en faveur du bien vieillir au sein des logements du parc social Rapporteur : Michel CAPERAN

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

N° 33 - Avenant à la convention relative à la mise en oeuvre de l'aide à l'immobilier d'entreprise entre la communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées et la SAS du Bosquet d'Espagne (ESSOR INVESTIS- SEMENT)

Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 34 - Soutien au projet de développement de la SARL REVAL BTP Rapporteur : Francis PEES

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - RECHERCHE - FORMATION

N° 35 - CPER UPPA campus de Pau 2022 - 2027 : opération Transition SSH Rapporteur : Mohamed AMARA

AFFAIRES SOCIALES - POLITIQUE DE LA VILLE

N° 36 - Commission intercommunale pour l'accessibilité : rapport d'activité 2023 Rapporteur : Patricia WOLFS

N° 37 - Attribution d'une subvention par le Département des Pyrénées Atlantiques pour des actions de pré- vention de la perte d'autonomie

Rapporteur : Valérie REVEL

N° 38 - Soutien au GIP Conseil Départemental d'accès au droit des Pyrénées-Atlantiques Rapporteur : Josy POUEYTO

SPORTSCONSEIL COMMUNAUTAIRE du jeudi 26 septembre 2024 4

N° 39 - Partenariat avec la Fédération Française de Canöe-Kayak : prolongation de la convention plurian- nuelle

Rapporteur : Claude FERRATO

TOURISME

N° 40 - Soutien financier au salon de l'innovation et de la transition agroécologique « VEGETEALIS » orga- nisé par l'Association pour la Promotion de l'Agriculture du Département des Pyrénées-Atlantiques Rapporteur : Michel BERNOS

CULTURE

N° 41 - 10ème édition des rencontres littéraires « Les Idées mènent le Monde » Rapporteur : Michel BERNOS

N° 42 - Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) Pau Béarn Pyrénées : renouvellement de partena- riats artistiques et pédagogiques

Rapporteur : Michel BERNOS

N° 43 - Archives : convention de partenariat sur la mutualisation de l'archivage électronique avec la Fibre 64, la communauté d'agglomération Pays Basque et le Centre de Gestion 64 Rapporteur : Michel BERNOS

ENVIRONNEMENT - DECHETS - ASSAINISSEMENT

N° 44 - Gestion et exploitation du réseau de chaleur du Hameau : rapport d'activité Rapporteur : Michel CAPERAN

DECHETS

N° 45 - Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2023

Rapporteur : Monique SEMAVOINE

N° 46 - Renouvellement de la convention de partenariat entre la communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées et Valor Béarn pour la gestion du site Cap Ecologia

Rapporteur : Monique SEMAVOINE

N° 47 - Démonstrateurs territoriaux des transitions agricoles et alimentaires : appel à Manifestation d'Intérêt porté par EURALIS

Rapporteur : Patrick BURON

N° 48 - Approbation de la modification des statuts du SMEA Gave et Baïse, prenant en compte l’adhésion de nouvelles communes pour les compétences Assainissement collectif et Assainissement non collectif Rapporteur : Jean-Marc DENAX

RESSOURCES HUMAINES

N° 49 - Convention avec le centre de Gestion des Pyrénées-Atlantiques pour des interventions relatives à la prévention au travail

Rapporteur : Véronique LIPSOS-SALLENAVECONSEIL COMMUNAUTAIRE du jeudi 26 septembre 2024 5