Ordre du Jour - ODJ CM 24.06.24

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Ordre du Jour - ODJ CM 24.06.24 Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Pau. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 24.06.24)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Consommateurs, CONSEIL MUNICIPAL du lundi 24 juin 2024 1

Pau, le 18 juin 2024

Séance du CONSEIL MUNICIPAL

du lundi 24 juin 2024

ORDRE DU JOUR

Installation d'une nouvelle conseillère municipale.

Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 25 mars 2024.

AFFAIRES PRESENTEES PAR M. LE MAIRE

N° 1 - Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales

Rapporteur : François BAYROU

N° 2 - Modification de représentant au sein des commissions

Rapporteur : François BAYROU

ADMINISTRATION GENERALE - FINANCES

AFFAIRES FONCIERES

N° 3 - Bilan des transactions foncières opérées par la Ville de Pau en 2023 Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 4 - Lotissement Nouste Soureilh : actualisation des conditions de la vente du lot n°3 au Comité ouvrier du logement

Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 5 - Cours Léon Bérard - Cession de la parcelle DH n°0078 à l'Institut du Travail Social Pierre Bourdieu

Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 6 - Rue du Professeur Garrigou Lagrange : résiliation du bail emphytéotique conclu avec la Fé- dération des Associations Portugaises des Pyrénées-Atlantiques (FAPPA) Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 7 - Avenue Péboué : acquisition d’une emprise foncière auprès de l’école Sainte Jeanne Elisa- beth pour l’aménagement d’une liaison douce

Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 8 - Avenue des Lilas : acquisition d’une emprise à extraire de la parcelle cadastrée BC n°179 Rapporteur : Jean-Louis PERESCONSEIL MUNICIPAL du lundi 24 juin 2024 2

FINANCES

N° 9 - Budget principal : approbation du compte de gestion de Monsieur le Trésorier Municipal - exercice 2023

Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 10 - Budget annexe des parkings : approbation du compte de gestion de Monsieur le Trésorier municipal - exercice 2023

Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 11 - Budget annexe opérations d'aménagement : approbation du compte de gestion de Mon- sieur le Trésorier municipal - exercice 2023

Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 12 - Budget annexe Centre Social du Hameau : approbation du compte de gestion de Monsieur le Trésorier municipal - exercice 2023

Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 13 - Budget principal : approbation du compte administratif 2023 et affectation des résultats Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 14 - Budget annexe des parkings : approbation du compte administratif 2023 et affectation des résultats

Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 15 - Budget annexe des opérations d'aménagement : approbation du compte administratif 2023 et affectation des résultats

Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 16 - Budget annexe du centre social du hameau : approbation du compte administratif 2023 et affectation des résultats

Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 17 - Budget supplémentaire 2024

Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 18 - Budget principal : créances éteintes

Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 19 - Budget annexe centre social du Hameau : admission en non valeur de créances irrécou- vrables

Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 20 - Rapport d'activité 2023 de la Commission consultative des services publics locaux Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 21 - Société Publique Locale Pau Béarn Pyrénées Restauration : rapport des mandataires de l'année 2023

Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 22 - Société Publique Locale Halles et République : rapport des mandataires de l'année 2023 Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 23 - Gestion, animation et exploitation des Halles de Pau : rapport d'activité de l'année 2023 Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 24 - Décision de principe sur la gestion des Halles par voie de concession de service publicCONSEIL MUNICIPAL du lundi 24 juin 2024 3

Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 25 - Société Publique Locale Pau Béarn Pyrénées Evènements : rapport des mandataires de l'année 2023

Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 26 - Gestion et exploitation du Zénith de Pau : rapport d'activité de l'année 2023 Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 27 - Gestion et exploitation du Zénith de Pau : approbation de l'avenant n°4 au contrat de con- cession de service public

Rapporteur : Yves DEJEAN

N° 28 - Gestion, exploitation et animation du Palais Beaumont : rapport d'activité de l'année 2023 Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 29 - Gestion et animation du Palais Beaumont : approbation de l'avenant n°4 au contrat de concession de service public

Rapporteur : Yves DEJEAN

N° 30 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : tarifs 2025

Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 31 - Groupement de commandes permanent pour des travaux sur canalisations en tranchée ouverte

Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 32 - Groupement de commandes permanent pour des prestations de services de traiteurs Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 33 - Convention fixant les conditions générales de préparation et d'exécution de l'enquête Fa- mille 2025 entre la mairie de Pau et l'INSEE

Rapporteur : Mohamed AMARA

URBANISME - TRAVAUX

URBANISME

N° 34 - ZAC Favre : fixation des modalités d'utilisation du stationnement Rapporteur : Michel CAPERAN

N° 35 - Evolution du temps de gratuité des parkings du Pôle d'Echange Multimodal Rapporteur : Michel CAPERAN

N° 36 - Projet Université-Technopole : requalification du chemin Barincou – Projet Urbain Partena- rial avec le Groupe Essor

Rapporteur : Michel CAPERAN

N° 37 - Mise en valeur des façades : attribution d'aides financières

Rapporteur : Michel CAPERAN

HABITAT - LOGEMENT

N° 38 - Développement de l'offre de logement social : programmation 2024 Rapporteur : Gilbert DANANCONSEIL MUNICIPAL du lundi 24 juin 2024 4

N° 39 - Création d'une commission d'indemnisation amiable dans le cadre des travaux de requalifi- cation et d'aménagement du boulevard Aragon, de la rue Henri IV et de la place Royale Rapporteur : Thibault CHENEVIERE

COMMERCE

N° 40 - Attribution d'indemnités dans le cadre des travaux de rénovation du Complexe de la Répu- blique et des espaces publics du secteur Foirail-Carnot-République

Rapporteur : Thibault CHENEVIERE

ACTION SOCIALE - SANTE - HANDICAP

N° 41 - Attribution de subvention - mission handicap

Rapporteur : Patricia WOLFS

N° 42 - Subvention 2024 aux syndicats

Rapporteur : Marie-Laure MESTELAN

N° 43 - Subventions aux associations

Rapporteur : Marie-Laure MESTELAN

N° 44 - Adhésion à la démarche Guid'Asso

Rapporteur : Marie-Laure MESTELAN

N° 45 - Signature de la charte révisée du Réseau des Points d'Appui Locaux à la Vie Associative Pau Pyrénées

Rapporteur : Marie-Laure MESTELAN

N° 46 - Attribution de subventions aux associations à vocation sociale Rapporteur : Béatrice JOUHANDEAUX

N° 47 - Attributions Fonds d'Initiatives Pour les Habitants

Rapporteur : Josy POUEYTO

N° 48 - Renouvellement du dispositif Contrat Municipal Etudiant année scolaire 2024-2025 Rapporteur : Régis LAURAND

N° 49 - Approbation du règlement intérieur de la Maison des associations d'Ousse des Bois Rapporteur : Kenny BERTONAZZI

ENFANCE - EDUCATION

N° 50 - Fusion des écoles maternelle et élémentaire des Lilas

Rapporteur : Françoise MARTEEL

N° 51 - Fixation du forfait scolaire communal 2024

Rapporteur : Françoise MARTEEL

N° 52 - Aménagements et rénovation des écoles : autorisation de programme n°23035 Rapporteur : Françoise MARTEEL

SPORTS

N° 53 - Associations sportives : attributions de subventionsCONSEIL MUNICIPAL du lundi 24 juin 2024 5

Rapporteur : Eric SAUBATTE

CULTURE

N° 54 - Centre de recherche et de création théâtrale de Pau, cycle "Musset" 2024/2025 : tarifs, convention de mandat avec l'Office de Tourisme Communautaire

Rapporteur : Jean LACOSTE

N° 55 - Comédies au Zénith 2024/2025 : tarif de l'abonnement

Rapporteur : Jean LACOSTE

N° 56 - Foirail : tarifs 2024/2025 de l'abonnement découverte, convention de mandat avec l'Office de Tourisme Communautaire, convention de partenariat avec l'Orchestre de Pau Pays de Béarn, Espaces Pluriels et le Méliès

Rapporteur : Jean LACOSTE

N° 57 - Saison "Jazz à Pau" 2024/2025 : tarifs, convention de mandat avec l'Office de Tourisme Communautaire, convention de mandat pour un concert exceptionnel avec le Zénith Rapporteur : Jean LACOSTE

N° 58 - Saison "Théâtre à Pau" 2024/2025 : tarifs, convention de coréalisation avec l'association Agora, convention de mandat avec l'Office de Tourisme Communautaire Rapporteur : Jean LACOSTE

N° 59 - Ville d'Art et d'Histoire : renouvellement de la convention de partenariat avec le Conseil Régional de Nouvelle Aquitaine pour l'inventaire du patrimoine

Rapporteur : Jean LACOSTE

N° 60 - Mise à disposition du Zénith au profit de tiers

Rapporteur : Jean LACOSTE

N° 61 - Attribution de subventions aux associations culturelles : année 2024 Rapporteur : Jean LACOSTE

N° 62 - Conclusion d'une convention tripartite avec la Direction Générale des Patrimoines et de l'Architecture et de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées dans le cadre du spectacle son et lumière 2024

Rapporteur : Jean LACOSTE

SECURITE - TRANQUILLITE PUBLIQUE

N° 63 - Convention avec la Fédération Départementale des chasseurs des Pyrénées-Atlantiques Rapporteur : Clarisse JOHNSON LE LOHER

N° 64 - Vidéoprotection : conventions de partenariats entre la préfecture des Pyrénées- Atlantiques, les services d’incendie et de secours des Pyrénées-Atlantiques et les communes de Pau, Jurançon et Billère

Rapporteur : Clarisse JOHNSON LE LOHER

RESSOURCES HUMAINES

N° 65 - Convention contrat groupe santé

Rapporteur : Véronique LIPSOS-SALLENAVE

N° 66 - Renouvellement de la mise à disposition d’un agent de la Ville auprès de la SPL des HallesCONSEIL MUNICIPAL du lundi 24 juin 2024 6

Rapporteur : Véronique LIPSOS-SALLENAVE

N° 67 - Mise à jour des prestations d'action sociale

Rapporteur : Véronique LIPSOS-SALLENAVE

N° 68 - Mise à jour du règlement du temps de travail

Rapporteur : Véronique LIPSOS-SALLENAVE

N° 69 - Transformation des postes - tableau des effectifs

Rapporteur : Véronique LIPSOS-SALLENAVE

ADMINISTRATION GENERALE - FINANCES

N° 70 - Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Syndicat Mixte Pau Béarn Pyrénées Mobilités et SPL STAP

Rapporteur : Michel CAPERAN