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Conseil Municipal - CM 12 04 2022 Résultats des votes
Document publié le Mardi 12 avril 2022 par la commune de Nevers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 12 04 2022 Résultats des votes)
Thèmes du document : Humanitaire, Démocratie, Banque,
12 avril 2022
RESULTAT DES VOTES
Nombre de conseillers : 39
Présents (33):
M. Denis THURIOT, Mme Céline MORINI, Mme Amandine BOUJLILAT, M. Philippe CORDIER, Mme Cécile DAMERON, M. Yannick CHARTIER, Mme Corinne MANGEL, M. Mahamadou SANGARE, Mme Anne WOZNIAK, Mme Pierrette CONCILE, M. Guy GRAFEUILLE, M. Laurent POMMIER, Mme Isabelle KOZMIN, Mme Muriel MARTY, M. Bertrand COUTURIER, Mme Chrystel PITOUN, M. Claude LORON, M. Martine MAZOYER, M. Walid GHESSAB, Mme Marylène ROCHER, M. Daniel DEVOISE, Mme Christine KRONENBERG, M. Guillaume LARGERON, Mme Iris GALLOIS, M. Basile KHOURI, Mme Myrianne BERTRAND, M. Jean-Luc DECHAUFFOUR, M. François DIOT, Mme Rose-Marie GERBE, Mme Sylvie DUPART-MUZERELLE, Mme Emilie CHAMOUX, M. Damien BAUDRY, Mme Florence VARD
Effectif légal : 39
Procurations (6):
M. Michel SUET a donné pouvoir à M. Denis THURIOT, M. Sophian SAOULI a donné pouvoir à M. Walid GHESSAB, Mme Françoise HERVET a donné pouvoir à Mme Corinne MANGEL, M. Hervé BARSSE a donné pouvoir à Mme Céline MORINI, Mme Nathalie CHARVY a donné pouvoir à Mme Sylvie DUPART-MUZERELLE, M. Vincent MOREL a donné pouvoir à Mme Rose-Marie GERBE
Secrétaires de séance : Claude LORON - Sylvie DUPART-MUZERELLE
Adoption du compte-rendu du 01/03/2022
ACCOMPAGNEMENT DES POLITIQUES PUBLIQUES
N° DÉLIBÉRATIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2022_DLB033 1 - P4500 - Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal Prend acte
2022_DLB034 2 - P4505 - Garantie d'emprunt Nièvre-Habitat - Garantie de 50 % d'un prêt de 2 540 000 € auprès de la caisse des Dépôts et Consignations Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2022_DLB035
3 - P4364 - Lancement d'une procédure de concession d'aménagement
concernant le projet de construction des cellules commerciales et de
l'équipement de proximité du Banlay
Adopté à l’unanimité par 39
voix pour
2022_DLB036
4 - P4559 - Adhésion au groupement de commandes permanent entre la
Ville de Nevers, le CCAS de Nevers et Nevers Agglomération relevant du
secteur informatique
Adopté à l’unanimité par 39
voix pour
2022_DLB037 5 - P4542 - Délibération autorisant la possibilité du recrutement d'experts de haut niveau et de directeurs de projet Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2022_DLB038 6 - P4540 - Création d'un comité social territorial commun Ville de Nevers - CCAS Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2022_DLB039 7 - P4541 - Élections professionnelles 2022 - Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2022_DLB040 8 - P4509 - Vente d'une parcelle de terrain rue du Pré Poitiers à Nevers Adopté à l’unanimité par 39 voix pour 2022_DLB041 9 - P4507 - Vente de la parcelle AD60b - Rue de Barcelone à Nevers Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2022_DLB042 10 - P4553 - Mise en vente du centre exposition rue Amiral Jacquinot à Nevers Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2022_DLB043 11 - P4554 - Vente du Centre Exposition situé rue Amiral Jacquinot à Nevers Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
ATTRACTIVITE
INTERVENTIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2022_DLB044 12 - P4557 - Prix Stars et Métiers - Année 2022 Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2022_DLB045 13 - P4558 - Adhésion au réseau « Centre-Ville en mouvement » Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
SPORT ET BIEN ETRE
INTERVENTIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2022_DLB046 14 - P4548 - Partenariat Fédération Française d'Escrime - Ville de Nevers - Cercle Nevers Escrime - "Label Terre de Jeux 2024" Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
URBANISME
INTERVENTIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2022_DLB047 15 - P4532 - Cession des parcelles Ville de Nevers BW 236 et BW 499 à Nièvre Habitat Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2022_DLB048 16 - P4530 - Servitude de passage de canalisations d’eau potable, Communauté d’Agglomération / Ville de Nevers Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
ENVIRONNEMENT
INTERVENTIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2022_DLB049 17 - P4531 - Convention d’occupation d’usage temporaire du domaine privé communal pour l’entretien de parcelles. Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2022_DLB050 18 - P4502 - Convention de coopération avec Nevers Agglomération - Organisation d’un appel à manifestation d’intérêt Projet Photovoltaïque Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
CULTURE
INTERVENTIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2022_DLB051 19 - P4526 - Adhésion de la Ville de Nevers à la Fédération Européenne des Sites Clunisiens Adopté à l’unanimité par 39 voix pour 2022_DLB052 20 - P4527 - Convention de dépôt de trois stèles Ville de Nevers / Société Nivernaise des Lettres, Sciences et Arts Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2022_DLB053 21 - P4555 - Convention de partenariat entre la Ville de Nevers et le Centre d'Art Contemporain Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2022_DLB054 22 - P4562 - Approbation du règlement du concours - Places de concert / Printemps de Bourges 2022 Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2022_DLB055 23 - P4533 - Partenariat entre la Ville de Nevers et le Cercle Magique Nivernais : le 8ème Nostradamus d'Or les 27 et 28 mai 2022
Adopté à l’unanimité par 39
voix pour
ENFANCE JEUNESSE
INTERVENTIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2022_DLB056 24 - P4561 - Fusion des écoles maternelle et élémentaire du Groupe Scolaire Raymond Frébault Adopté à l’unanimité par 38
voix pour
1 Abstention : Chamoux
2022_DLB057 25 - P4565 - Signature de la convention cadre "Cités Educatives" Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2022_DLB058 26 - P4479 - Convention avec le ministère de l’Éducation Nationale pour la mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » à Nevers Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2022_DLB059 27 - P4568 - Attribution de subvention au dispositif "Tandems solidaires" 2021-2022 Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2022_DLB060 28 - P4569 - Organisation de classes à horaires aménagés musicales Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
SECURITE
INTERVENTIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2022_DLB061 29 - P4511 - Convention de partenariat entre la Police Municipale et la Police Nationale - Permanences mairies de quartier et mairie centrale Adopté à l’unanimité par 39 voix pour