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Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Municipal du 28 mars 2024
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Maisnil.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Municipal du 28 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Budget,
Département du Nord
--------
Arrondissement de Lille
--------
Canton d’Annœullin
COMMUNE
DE
LE MAISNIL
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2024
1 - Délibération concernant l’approbation du Compte de Gestion 2023 de la Commune – N° 2024-03-28.01 – Délibération approuvée
2 - Délibération concernant l’approbation et le vote du Compte Administratif 2023 de la Commune – N° 2024-03-28.02 – Délibération approuvée
3 - Délibération concernant le vote des taxes communales – N° 2024-03-28.03 – Délibération approuvée
4 - Délibération concernant les subventions accordées aux organismes extérieurs par la commune sur le budget 2024 – N° 2024-03-28.04 – Délibération approuvée
5 - Délibération concernant la signature d’une convention avec l’établissement scolaire privé de Beaucamps-Ligny dans le cadre de la Loi Carle – N° 2024-03-28.05 – Délibération approuvée
6 - Délibération portant création d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps non complet pour 27 heures hebdomadaires – N° 2024-03-28.06 – Délibération approuvée
7 - Délibération concernant le gardiennage de l’église– N° 2024-03-28.07 – Délibération approuvée
8 - Délibération concernant l’affectation des résultats du Compte Administratif 2023 de la Commune – N° 2024-03-28.08 – Délibération approuvée
9 - Délibération concernant la discussion et le vote du budget 2024 – N° 2024-03-28.09 – Délibération approuvée
10 - Délibération concernant une demande de subvention « Aide Départementale aux Villages et Bourgs » (ADVB) auprès du Département pour les travaux relatifs à l’intégration de l’école communale dans son nouvel environnement – N° 2024-03-28.10 – Délibération approuvée