Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Municipal du 23 mai 2024
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Maisnil.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Municipal du 23 mai 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie, Justice et droit,
Département du Nord
--------
Arrondissement de Lille
--------
Canton d’Annœullin
COMMUNE
DE
LE MAISNIL
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2024
1 - Délibération concernant le débat sur les orientations générales du Règlement Local de Publicité (RLP) de la Métropole Européenne de Lille – N° 2024-05-23.01 – Délibération approuvée
2 - Délibération donnant mandat au Centre de Gestion du Nord pour la mise en concurrence d’un marché d’assurance des risques statutaires – N° 2024-05-23.02 – Délibération approuvée
3 - Délibération concernant la décision modificative n°1 au budget 2024 – N° 2024-05-23.03 – Délibération approuvée
4 - Délibération concernant le prix des services périscolaires pour l’année 2024-2025 – N° 2024-05-16.04 – Délibération approuvée