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Déliberation - installation nouveau conseiller municipal&refresh=
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune d'Avallon.
Lien du pdf (Déliberation - installation nouveau conseiller municipal&refresh=)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 03/07/2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Reçu en préfecture le 03/07/2023 S L $
EXTRAIT DU REGISTRE |" ID : 089-218900256-20230626-74 26 06 2023-DE DÉPARTEMENT DE L'YONNE
des DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE
D'AVALLON de la VILLE d'AVALLON
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-six juin à 19 h 30, le Conseil Municipal s'est réuni à l’Hôtel de Ville —
salle des Maréchaux, sous la présidence de Madame Jamilah HABSAOUIL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 29
Présents : 23
Absent(es) représenté(es) :
Madame Françoise LAURENT donne pouvoir à Monsieur Bernard DESCHAMPS
Madame Isabelle MARIANI donne pouvoir à Monsieur Camille BOERIO
Madame Christine BURE donne pouvoir à Madame Léa COIGNOT
Madame Leyla DERVISCEMALOGLU donne pouvoir à Monsieur Emmanuel ZEHNDER Absentes non excusées : Mesdames Myriam GILLET-ACCART et Fanny BOUVIER Secrétaire de séance : Madame Léa COIGNOT
N° 74 - 26/06/2023
INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
Considérant le décès de Monsieur Gérard GUY ARD), adjoint au Maire, le 8 avril dernier et conformément à
l'article L.270 du Code Electoral le candidat suivant de la liste « Ambition Citoyenne et Solidaire pour
Avallon », Monsieur Hervé DESRUELLE, ayant accepté de siéger au sein de l’assemblée,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
INSTALLE Monsieur Hervé DESRUELLE dans ses fonctions de conseiller municipal d’Avallon.
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME,
TEA Le Maire,