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Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Saint-Aubin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 04 02 CM Publicite)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
Mairie de SAINT-AUBIN – Place de la Mairie – 91190 SAINT-AUBIN
Tél. : 01.69.41.09.15 – Fax : 01.60.19.22.15 – Mail : mairie@saint-aubin.fr
Liste des délibérations du Conseil Municipal
DU
Mardi 2 avril 2024 à 20 heures 30
Point
N° LIBELLÉ DE LA DÉLIBÉRATION DECISION
1 Création d’un comité consultatif à la vie culturelle et désignation des membres. APPROUVE
2 Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables. APPROUVE
3 Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle. APPROUVE
4 Budget communal – Approbation du CFU APPROUVE
5 Budget communal – Affectation des résultats 2023 APPROUVE
6 Vote des taux des impôts directs locaux APPROUVE
7 Budget communal – Approbation du Budget primitif 2024 APPROUVE
8 Subventions aux associations – Premier versement APPROUVE
9 Cession véhicule Ford Transit APPROUVE
A Saint-Aubin, le 2 avril 2024
Le Maire,
Pierre-Alexandre