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Document publié le Lundi 3 janvier 2022 par la commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 03 01 22)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 03 Janvier 2022
20H30 Salle du conseil
Ordre du jour
DCGCT Article L2121-12
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL DU 6 DECEMBRE 2021
2. COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
3. REALISATION D’UN EMPRUNT POUR LES OPERATIONS DE RENOVATION DU RESEAU D’EAU DE FONTAINE
NOIRE ET D’ASSAINISSEMENT DE CHERLIEU (CORRECTIF A LA DELIBERATION DU 6 DECEMBRE)
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5. DECISION MODIFICATIVE N°7 DU BUDGET PRINCIPAL