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Arrêté - Préfecture - La Réunion - AIM DEP 2022 05 13 EspecesAnimales MNHN Naturalisation2022 2026
Document publié le Mardi 3 février 2026
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - La Réunion - AIM DEP 2022 05 13 EspecesAnimales MNHN Naturalisation2022 2026)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Culture et patrimoine, Animaux,
EE GOUVERNEMENT Liberté Egalité Fraternité
Arrêté
portant
dérogation
à
la
protection
stricte
des
espèces
La
ministre
de
la transition
écologique,
La
ministre
de
la mer,
Vu
le
livre
IV
du
code
de
l'environnement
et
notamment
ses
articles
L. 411-1
et suivants,
et
R.
411-1
à
R. 411-14; Vu
le
décret
n°2001-916
du
3
Gipers
2001
relatif
au
Muséum
national
d'histoire
naturelle
et
notamment
son
article
3
;
.
Vu
l'arrêté
du
15
mai
1986
modifié
fixant
sur
tout
ou
partie
du
territoire
national
des
mesures
de
protection
des
mammifères
représentés
dans
le département
de
la Guyane ;
Vu
l'arrêté
du
17
février
1989
modifié
fixant
des
mesures
de
protection
des
oiseaux
représentés
dans
le
département
de
la
Martinique
;
Vu
l'arrêté
du
17
février
1989
fixant
des
mesures
de
protection
des
reptiles
et
amphibiens
représentés
dans
le
département
de
la
Martinique
:
Vu
l'arrêté
du
17
février
1989
modifié
fixant
des
mesures
de’
protection
des
oiseaux
représentés
dans
le
département
de
la Guadeloupe
:
Vu
l'arrêté
du
17
février
1989
modifié
fixant
des
mesures
de
protection
des
reptiles
et
amphibiens
représentés
dans
le
département
de
la
Guadeloupe
;
Vu
l'arrêté
du
17
février
1989
modifié
fixant
des
mesures
de
protection
des
espèces
animales
représentées
dans
le département
de
La
Réunion ;
Vu
l'arrêté
du
28
mars
1989
fixant
des
mesures
de
protection
des
espèces
animales
représentées
dans
l'archipel
de
Saint-Pierre-et-Miquelon
;
Vu
l'arrêté
du
22
juillet
1993
relatif
à
la
liste
des
insectes
protégés
en
région
Île-de-France
complétant
la
liste’
nationale
;
Vu
l'arrêté
du
9 juillet
1999
modifié
fixant
la
liste
des
espèces
de
vertébrés
protégées
menacées
d'extinction
en
France
et dont
l'aire de
répartition
excède
le territoire d'un
département
;
Vu
l'arrêté
du
20
décembre
2004
fixant
la
liste
des
animaux
de
la
faune
marine
protégés
sur
l'ensemble
du
territoire ; Vu
l'arrêté
du
20
décembre
2004
relatif
à la
protection
de
l'espèce
Acipenser
sturio
(esturgeon)
;
Vu
l'arrêté
du
14
octobre
2005
fixant
la
liste
des
tortues
mariñes
protégées
sur
le
territoire
national
et
les
modalités
de
leur
protection
;
Vu
l'arrêté
du
19
février
2007
modifié
fi want
les
conditions
de
demande
et
d'instruction
des
dérogations
définies
au
4
de
l'article
L.
411-2
du
code
de
l'environnement
portant
sur
des
espèces
de
faune
et
de
flore
sauvages
protégées
;
Vu
l'arrêté
du
23
avril 2007
modifié
fixant
la
liste des
mammifères
terrestres
protégés
sur
l'ensemble
du
territoire
et
les
modalités
de
leur
protection
:
Vu
l'arrêté
du
23
avril
2007
fixant
les
listes
des
insectes
protégés.sur
l'ensemble
du
territoire
et
les
modalités
de
leur
protection
;
Vu
l'arrêté
du
23
avril
2007
fixant
les
listes
des
mollusques
protégés
sur
l'ensemble
du
territoire
et les
modalités
de
leur
protection
;
Vu
l'arrêté
du
19
novembre
2007
fixant
la
liste
des
insectes
de
la
Guadeloupe
protégés
sur
l'ensemble
du
territoire
et
les
modalités
de
leur
protection
;
Vu
l'arrêté
du
19
novembre
2007
fixant
la liste
des
insectes
de
La
Réunion
protégés
sur
l'ensemble
du
territoire
et les
modalités
de
leur
protection
;
Vu
l'arrêté
du
29
avril
2008
relatif à la protection
et à
la commercialisation
de
certaines
espèces
de
mammifères
sur
le territoire
national ;
Vu
l'arrêté
du
29
octobre
2009
fixant
la liste des
oiseaux
protégés
sur l'ensemble
du
territoire
et les
modalités
de
leur
protection
;
Vu
l'arrêté
du
29
octobre
2009
relatif à
la protection
et
à
la
commercialisation
de
certaines
espèces
d'oiseaux
sur
1 le territoire
national
;
Vu
l'arrêté
du
1” juillet
2011
modifié
fixant
la
liste
des
mammifères
marins
protégés
sur
le territoire
national
et les
modalités
de
leur
protection
;
Vu
l'arrêté
du
25
mars
2015
fixant
la
liste
des
‘oiseaux
représentés
dans
le
département
de
la
Guyane
protégés
sur
l'ensemble
du
territoire
et
les
modalités
de
leur
protection
;
Vu
l'arrêté
du
17
janvier
2018
fixant
la
liste
des
mammifères
terrestres
représentés
dans
le
département
de
la
Guadeloupe
protégés
sur
l'ensemble
du
territoire
national
et les
modalités
de
leur
protection ;
Vu
l'arrêté
du
17
janvier
2018
fixant
la
liste
des
mammifères
terrestres
représentés
dans
le
département
de
la
Martinique
protégés
sur
l'ensemble
du
territoire
national
et les
modalités
de
leur
protection
;
Vu
l'arrêté
du
17
janvier
2018
fixant
la
liste
des
mammifères
terrestres
représentés
dans
la
collectivité
d'outre-
mer
de
Saint-Martin
protégés
sur
l'ensemble
dû
territoire
national
et les
modalités
de
leur
protection
;
Vu
l'arrêté
n°
361/DEAL/SEPR/2018
du
3
décembre
2018
fixant
la
liste
des
espèces
animales
terrestres
(et
tortues
marines)
protégées
et
les
mesures
de
protection
de
ces
espèces
représentées
dans
le
département
de
Mayotte,
et complétant
les
listes
nationales
;
Vu
l'arrêté
du
19
novembre
2020
fixant
la
liste
des
amphibiens
et
des
reptiles
représentés
dans
le
département
de
la
Guyane
protégés
sur
l'ensemble
du
territoire
national
et les
modalités
de
leur
protection
;
Vu
l'arrêté
du
08
janvier
2021
fixant
la
liste
des
amphibiens
et
des
reptiles
représentés
sur
le
territoire
métropolitain
protégés
sur
l'ensemble
du
territoire
national
et
les
modalités
de
leur
protection ;
Vu
les
plans
nationaux
d'action
conduits
en
application
de
l'article
L.
411-3
du
code
de
l'environnement
pour
la
conservation
ou
le rétablissement
des
espèces
visées
aux
articles
L. 411-1
et
L. 411-2
du
code
précité ;
Vu
la
demande
de
dérogation
aux
interdictions
de
collecte,
de
transport,
de
détention,
de
naturalisation
et
d'utilisation
de
spécimens
d'espèces
animales
protégées
en
application
des
articles
L. 411-1
et
L.
411-2
du
code
de
l'environnement
(y
compris
les
espèces
marines)
en
date
du
15
novembre
2021
déposée
par
le
Muséum
national
d'histoire
naturelle
(MNHN)
;
Vu
l'avis
du
Conseil
national
de
la protection
de
la nature
(CNPN)
en
date
du
15 janvier
2022 ;
Considérant
que
le
bien-fondé
de
cette
dérogation
se
justifie
par
les
activités
de
recherche
et
d'expertise,
de
conservation
des
collections,
d'enseignement,
de
diffusion
des
connaissances
et
d'éducation
à
la
biodiversité
conduites
par
le
MNHN
;
Considérant
que
les
activités
précitées
conduites
par
cet
établissement
public
ne
présentent
aucun
impact
défavorable
sur
des
espèces
de
faune
protégées
dans
la
mesure
où
les
dites
activités
ne
s'exercent
qu'à
partir
de
spécimens
déjà
morts
ou
parties
de
spécimens
déjà
morts
provenant
des
« sites
partenaires
» habituels
du
MNHN
et que,
de
ce
fait,
il n'existe
pas
de
solution
alternative
satisfaisante ;
Considérant
que
la
dérogation
ne
nuit
pas
au
maintien,
dans
un
état
de
conservation
favorable,
des
populations
d'espèces
de
faune
protégées
concernées
dans
leur
aire
de
répartition
naturelle
respective
;
Considérant
que
le
MNHN
possède
les
capacités
d'expertise
et
d'intervention
requises
pour
mener
à
bien
les
diverses
opérations
faisant
l'objet
de
la présente
dérogation, ARRÊTENT
Article
1
: Identité
du
bénéficiaire
Le
Muséum
national
d'histoire
naturelle
(ci-après
dénommé
le
MNHN)
(direction
générale
déléguée
aux
collections),
établissement
public
à caractère
scientifique,
culturel
et
professionnel
sous
tutelle
de
l'État,
dont
le
siège
se
situe
CP
43
- 57
rue
Cuvier,
75005
PARIS,
est
autorisé
à faire
pratiquer
les
opérations
décrites
par
le
présent
arrêté.
Article
2
: Nature
de
la dérogation
Dans
le
cadre
de
ses
activités
de
recherche
et d'expertise,
de
conservation
des
collections,
d'enseignement,
de
diffusion
des
connaissances
et
d'éducation
à
la
biodiversité,
le
MNHN
est
autorisé
à
faire
collecter,
transporter,
détenir,
naturaliser
et utiliser (expositions
d'animaux
naturalisés,
prêts
et dépôts
pour
expositions,
prêts
et dépôts
à finalité
scientifique
à des fins de
recherche)
les
spécimens
morts
entiers
et parties
de
spécimens
morts
issus
d'espèces
animales
protégées
en
application
des
articles
L.
411-1
et
L.
411-2
du
code
de
l'environnement
(y
compris
les
espèces
marines),
en
provenance
et
issus
des
territoires
de
France
métropolitaine,
des
régions
et
départements
d'outre
mer
(Guadeloupe,
Martinique,
La
Réunion,
Mayotte
et
Guyane)
et
des
collectivités
d'outre
mer
de
Saint-Martin
et de
Saint-Pierre-et-Miquelon.
Les
spécimens
morts
entiers
et parties
de
spécimens
morts
proviendront
des
« sites
partenaires
» habituels
du
MNHN
pour
la
réalisation
de
ses
activités
(antennes
de
l'Office
français
de
la
biodiversité
(OFB),
de
l'Office
national
des
forêts
(ONF),
gendarmeries,
services
des
douanes,
centres
de
soins
pour
la
faune
sauvage,
parcs
zoologiques)
situés
sur
les
territoires
cités
à
l'alinéa
précédent.
La
présente
dérogation
autorise
également
les
activités
des
divers
sites
du
MNHN
situés
en
France
métropolitaine,
notamment
pour
les
activités
de
transport,
détention,
naturalisation
et utilisation
de
ces
spécimens
morts
d'espèces
protégées
et
parties
de
spécimens
morts
d'espèces
protégées.
Pour
les
espèces
bénéficiant
d'un
plan
national
d'actions
(PNA),
l8
MNHN
veillera
à
tenir
compte
de
la
meilleure
façon
possible
des
orientations
stratégiques
et
des
programmes
d'actions
inscrits
dans
les
PNA
conduits
en
faveur
de
ces
espèces.
Il s'attachera
à
respecter
les
protocoles
définis
dans
les
PNA.
Article
3
: Autres
dispositions
complémentaires
concernant
la
présente
dérogation
3.1)
Prêts
et
dépôts
pour
expositions
Dans
le cadre
de
ses
partenariats
scientifiques,
culturels
et
professionnels,
le
MNHN
est
autorisé
à organiser
des
prêts
et
dépôts
de
ses
collections,
en
dehors
de
ses
propres
sites,
pour
des
expositions
temporaires
ou
permanentes
au
profit de
l'ensemble
des
organismes
mentionnés
à
l'annexe
1 de
la présente
dérogation.
La
présente
dérogation
autorise
ainsi
les
activités
de
transport
afférentes
à
ces
expositions
depuis
les
différents
sites
du
MNHN
vers
l'ensemble
des
organismes
cités
à
l'alinéa
précédent,
quelles
qu'en
soient
les
modalités
de
mise
en
œuvre.
|
La
présente
dérogation
autorise
aussi
les
activités
de
détention
et d'utilisation
(expositions
d'animaux
naturalisés
au
public)
conduites
par
l'ensemble
des
organismes
cités
au
présent
sous
article.
Pour
chaque
exposition
sollicitée,
le MNHN
valide
l'intérêt scientifique
ou
culturel
de
la demande
ainsi
que
les conditions
de
conservation
et de
sécurité
nécessaires
pour
l'utilisation
de
ses
collections
publiques
en
dehors
de
ses
sites.
Les
conditions
de
présentation
des
spécimens
dans
ces
lieux
sont
garanties
par
le
MNHN.
Ces
expositions
temporaires
ou
permanentes
sont
placées
sous
la
responsabilité
du
MNHN,
au
moyen
par
exemple
d'une
convention
de
prêt. 3.2)
Prêts
et
dépôts
à finalité
scientifique
Dans
le
cadre
de
ses
partenariats
scientifiques
et
techniques,
le
MNHN
est
autorisé
à
organiser
des
prêts
et
dépôts
à
finalité
scientifique
de
ses
collections,
en
dehors
de
ses
propres
sites,
au
profit
de
l'ensemble
des
organismes
mentionnés
à l'annexe
2 de
la présente
dérogation.
La
présente
dérogation
autorise
ainsi
les
activités
de
transport
afférentes
à
ces
prêts
et
dépôts
à
finalité
scientifique
depuis
les
différents
sites
du
MNHN
vers
l'ensemble
des
organismes
cités
à
l'alinéa
précédent,
quelles
qu'en
soient
les
modalités
de
mise
en
œuvre.
La
présente
dérogation
autorise
aussi
les
activités
de
détention
et
d'utilisation
de
ces
spécimens
naturalisés
à
des
fins
scientifiques
et
de
recherche
conduites
par
l'ensemble
des
organismes
citès
au
présent
sous
article.
Pour
chaque
prêt
ou
dépôt
à
finalité
scientifique
sollicité,
le
MNHN
valide
l'intérêt
scientifique
de
la demande
et/ou
le
projet
de
recherche.
Ces
prêts
et dépôts
à finalité
scientifique
de
spécimens
naturalisés
sont
placés
sous
la responsabilité
du
MNHN,
au
moyen
par exemple
d'une
convention
de
prêt
ou
d'une
fiche
de
prêt.
Article
4
: Comptes-rendus
d'activités
Le
MNHN
tiendra
à
la
disposition
du
ministère
de
la
transition
écologique
(MTE/direction
de
l'eau
et
de
la
biodiversité)
un
suivi
permanent
des
activités
effectuées
dans
le
cadre
de
la
présente
dérogation.
Il transmetitra
au
plus
tard
le 31
mars
de
chaque
année
à
ce
ministère
ainsi
qu'au
Conseil
national de
la
protection
de
la nature
(CNPN)
un
rapport
annuel
d'activités
précisant
entre
autres
les
espèces
naturalisées,
le
nombre
de
spécimens,
leur origine
et la cause
du
décès.
En
juillet 2026,
le MNHN
transmettra
un
rapport
d'activités
final
au
MTE
(direction
de
l'eau
et de
la biodiversité)
et
au
CNPN
en
ce
qui
concerne
la
mise
en
œuvre
de
la
présente
dérogation
et
les
spécimens
correspondants.
Ce
rapport
d'activités
final
présentera
également
un
bilan
portant
sur
les
prêts
et dépôts
pour
expositions
et
prêts
et
dépôts
à finalité
scientifique
(collections
demandées,
indicateurs).
Article
5 : Durée
de
validité
de
la dérogation
La
présente
dérogation
est
valable
jusqu'au
31
décembre
2026.
En
cas
de
demande
de
renouvellement,
celle-ci
devra
être
formulée
auprès
des
services
compétents
au
moins
six
mois
avant
l'échéance
du
présent
arrêté.
Article
6
: Mesures
de
contrôle
La
mise
en
œuvre
des
dispositions
du
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
de
contrôle
par
les
agents
chargés
de
constater
les
infractions
mentionnées
à
l’article
L.415-3
du
code
de
l'environnement.
‘
Article
7 : Sanctions
Le
non-respect
des
dispositions
du
présent
arrêté
est
puni
des
sanctions
définies
à
l'article
L.415-3
du
code
de
l'environnement. Article
8
: Droits
de
recours
et
informations
des
tiers
Les
droits
des
tiers
sont
et demeurent
expressément
réservés.
La
présente
décision
peut
faire
l'objet
d'un
recours
dans
les
deux
mois
qui
suivent
sa
publication
ou
sa
notification
:
+_
par
la Voie
d'un
recours
administratif.
L'absence
de
réponse
dans
le délai de deux
mois
fait naître
une
décision
implicite
de
rejet,
qui
peut
elle-même
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le tribunal
administratif
compétent,
+
par
la
voie
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
compétent,
qui
peut
s'exercer
par
l'application
informatique
« télérecours
citoyens
» accessible
via
le site
internet
www. telerecours.ir . Article
9
: Exécution
Le
Directeur
de
l'eau
et
de
la
biodiversité
et
le
Directeur
général
des
affaires
maritimes,
de
la
pêche
et
de
l'aquaculture
sont
chargés
de
l'application
du
présent
arrêté,
qui
sera
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
préfecture
de
chaque
département
concerné.
:
Faite
ES 3
HAT
9929
La
ministre
de
la
transition
écologique
La
ministre
de
la
mer
Pour
la ministre
et
par délégation :
22
Chele.
du
fente.
his
forhuus
Auacalhre
Duchles
Ale
Dax
Va
leuyeeu
7 [ Annexe
1
: organismes
pouvant
bénéficier
de
prêts
et
dépôts
pour
expositions
0e © © 0-0 © © «a © © © © © © © © © à ee © © © © © © 0e 6e © © à © © & @ © © © © © © © © © © © © © © e © © © © 6e © © © © © © © e © à © a e © © © © © ©
ABBEVILLE AIX-EN-PROVENCE ALFORTVILLE ALLOUVILLE AMBOISE ANGERS ANGOULÈME ARBOIS ARRAS AUVERS-SUR-OISE AUXERRE BAYONNE BAYONNE BIOT BORDEAUX BOURGES BREST BRUNOY CAEN CAILLE CARCASSONNE CHALON-SUR-SAÔNE CHAMARANDE CHAMBÉRY CHAMONIX CHAMPLITTE CHANTILLY CHARTRES CHARTRES
Musée
Boucher
de
Perthes
Planétarium
Peiresc
Alfortville Ass.
CHENE
(Centre
Hébergement
&
Etudes
Nature
&
Environnement)
FONDATION
SAINT-LOUIS
Muséum
des
sciences
naturelles
d'Angers
Musée
d'Angoulême
EPCC
Terre
de
Louis
Pasteur
Musée
des
Beaux-Arts
d'Arras
Maison
du
Docteur
Gachet
Muséum
d'Auxerre
Musée
Basque
et de
l'histoire
de
Bayonne
Muséum
d'Histoire
naturelle
de
Bayonne
(BAY)
Musée
d
Histoire
et
de
céramique
biotoises
Musée
d'Aquitaine
de
Bordeaux
Muséum
d'Histoire
naturelle
de
Bourges
(BOUM)
OCEANOPOLIS
(Aquarium
de
Brest)
Musée
Robert
Dubois-Corneau
de
Brunoy
Musée
de
Nomandie
de
Caen
Commune
de
Caille
Musée
des
Beaux
de
Carcassonne
Musée
Denon
de
Chalon-sur-Saône
Domaine
départemental
de
Chamarande
Galerie
Eureka
à
Chambéry
Musée
des
cristaux
de
Chamonix
Musée
des
Arts
& Traditions
Populaires
- Champlitte
Bibliothèque
du
Château
de
Chantilly
Service
archéologique
de
la
ville
de
Chartres
Ville
de
Chartres
CHASSENEUIL-DU-POITOU
Futuroscopoe
Poitiers
CHÂTEAUDUN CLÈRES CŒUR
DE CAUSSE
COMMENTRY COURSEULES
SUR
MER
DAOULAS DECAZEVILLE DIGNE
LES
BAINS
DIGNE
LES
BAINS
DIJON DIJON DIJON DIJON DINARD DOLE DOUARNENEZ ÉCHASSIÈRES ECOUEN ELBEUF FIGEAC FRESNES GANNAT
Musée
de
beaux
arts
et
d'histoire
naturelle
de
Chäteaudun
Parc
Zoologique
de
Clères
Réserve
naturelle
nationale
du
Lot
Mairie
de
Commentry
Mairie
Courseules
sur
mer
Abbaye
de
Daoulas
Musée
de
géologie
Pierre
Vetter
- Decazeville
Musée
Gassendi
- Digne
les
Bains
Réserve
Naturelle
Géologique
de
Haute
Provence
Musée
des
Beaux-Arts
- Dijon
Muséum-Jardin
des
Sciences
Dijon
Socièté
de
Minéralogie
et
de
Paléontologie
Dijonnaise
Ville de
Dijon
Mairie
de
Dinard
Maison
Natale
de
Louis
Pasteur
Port-musée
de
Douarnenez
(expo
hors
régie)
Musée
de
Wolframines
- Echassières
Musée
national
de
la
Renaissance
Musée
d'Elbeuf
Musée
Champollion
de
Figeac
Ecomusée
du
Val
de
Bièvre-Fresnes
Paléapolis
(parc
de
Paléontologie)
GLUX
EN
GLENNEMusée
de
Bribracte
de
Glux
en
Glenne
GRENOBLE JONZAC LA
HAGUE
LA
MOTTE
TILLY
LA
ROCHE
GUYON
LA
ROCHE
SUR
YON
LA
ROCHE
SUR
YON
LA
ROCHELLE
LA
VOULTE-SUR-RHÔNE
LAVAL LAVAL. LE CRÈS LE
GRAND-PRESSIGNY
LE
HAVRE
LE
HAVRE
LE
HAVRE
LE
HAVRE
LE
MANS
LE
MANS
LENS
Muséum
d'histoire
naturelle
de
Grenoble
Municipalité
de
Jonzac,
Charente
Maritime
Commune
de
la
Hague
Château
de
La
Motte
Tilly
(centre
des
monuments
nationaux)
Château
de
La
Roche-Guyon
Conseil
départemental
de
la Vendée
Conseil
général
de
la Vendée
Muséum
d'Histoire
naturelle
de
La
Rochelle
(LR)
Mairie
de
La
Voulte-sur-Rhône
CCSTI
de
Laval
(Musée
des
sciences)
Musée
du
Vieux-Chäteau
- Laval
Musée
Saharien
Musée
de
Préhistoire
du
Grand
Pressigny
Archives
municipales
du
Havre
Musée
d'Art
Moderne
André
Malraux
du
Havre
Musées
d'Art
et
d'Histoire
de
la Ville
du
Havre
Muséum
d'Histoire
naturelle
du
Havre
Musée
vert
du
Mans
Muséum
d'Histoire
naturelle
du
Mans
(LMS)
Musée
du
Louvre-Lens 0e © © # © © © 4 ss « © ee 0 e © © © © © « © 9 © © e © © © © © © 0 © © © © © + © © © © © e © € e © © » 0e © « © 0e a © © © © ® 4 & e © a © e © 6 = e © e e
LES
EYZIES
LILLE LILLE LINDRE-BASSE L'ISLE-ADAM LOUVIERS
.
LUSSAC-LES-CHATEAUX LYON LYON LYON MARSEILLE MEAUX MELUN METZ MONTARGIS MONTBARD MONTPELLIER MULHOUSE NANCY NANCY NANTES NATZWILLER NEMOURS NICE NICE
Musée
national
de
Préhistoire
des
Eyzies
de
Tayrac
Musée
d'Histoire
naturelle
de
Lille
Palais
des
Beaux-Arts
de
Lille
Domaine
départemental
de
Lindre
Musée
Louis
Senlecq
de
l'Isle-Adam
Musée
de
Louviers
Musée
de
Préhistoire
de
Lussac-les-Chäteaux
Association
Planet Mineral
(promouvoir
les
sciences
de
la
terre)
Musée
des
confluences
- Lyon
Salon
de
Minéralogie
de
Lyon
/ Association
Planet Mineral
Musée
d'Arts
africains,
océaniens
, amérindiens
- Marseille
Musée
de
la
Grande
Guerre
(expo
hors
régie)
Musée
de
la gendarmerie
nationale
Centre
Georges
Pompidou
- Metz.
Communauté
d'agglomération
montargoise
Musée
Buffon
Pierresvives
(Cité
des
savoirs
et du
sport
pour
tous)
Musée
Impression
Mulhouse
Aquarium
de
Nancy
Centre
de
Recherche
Pétrographiques
&
Géochimiques
(CRPG/CNRS)
Muséum
d'Histoire
naturelle
de
Nantes
(NTM)
Centre
Européen
du
résistant
déporté
Musée
départemental
de
Préhistoire
d'Ile-de-France
- Nemours
Muséum
d'Histoire
naturelle
de
Nice
Ville de
Nice
- MHN
NIEDERBRONN-LES-BAINS
Maison
de
l'archéologie
des
Vosges
du
Nord
OBTERRE ORGNAC-L'AVEN ORLÉANS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS
Réserve
Zoologique
de
la
Haute-Touche
Musée
de
préhistoire
d'Orgnac
Muséum
d'Oriéans
Académie
des
Sciences
(Paris)
Aquarium
de
la porte
dorée
Aquarium
Tropical
de
la
Porte
Dorée
Archives
Nationales
Bagatelle Bibliothèque
nationale
de
France
Centre
des
monuments
nationaux
Centre
Georges
Pompidou
- Paris
Cité
des
Sciences
et de
l'Industrie
Cité
nationale
de
l'histoire
de
l'immigration
Conseil
économique,
social
et
environnemental
Direction
Affaires
culturelles
Paris
Eau
de
Paris
École
du
Louvre
École
Nationale
des
Beaux-Arts
de
Paris
Fondation
Cartier
pour
l'art contemporain
Fondation
d'entreprise
Hermes
Fondation
EDF
Diversiterre
Fondation
François
Sommer
- Musée
de
la
Chasse
et de
la
Nature
Fondation
Paris
Sciences
et
Lettres
Frac
Ile-de-France
Grand
Palais
Inst.
du
monde
arabe
Institut
National
d'Histoire
de
l'Art
Le
musée
en
herbe
L'École
Van
Cleef
& Arpels
Louvre Mairie
de
Paris
Maison
de
l'Amérique
latine
AFFAL
Maison
de
Victor
Hugo
Ministère
chargé
de
la
protection
de
la
nature
Ministère
de
la Culture
Monnaie
de
Paris
Musée
d'art
et
d'histoire
du
Judaïsme
- Paris
Musée
d'art
moderne
de
la Ville
de
Paris
Musée
de
Cluny
Musée
de
la musique,
Cité de
la musique-Philharmonie
de
Paris
Musée
de
La
Poste
Musée
de
la Vie
romantique
- Paris
Musée
de
l'Air et de
l'Espace
Musée
de
l'Armée
Musée
Delacroix
Musée
des
Arts
Décoratifs
Musée
des
Arts
et
Métiers
Musée
des
Civilisations
de
l'Europe
et de
la
Méditerranée
- Paris
(MUCEM)
Musée
d'Orsay 90009 9e e © a 9 © e @ 6 © a © e © © © © à © © © © © 8e e © © à © 0e © e © © © © © ee e à © + © © ©
PARIS
Musée
du
Louvre
PARIS
Musée
du
quai
Branly
- Paris
PARIS
Musée
Maillol
Paris
PARIS
Musée
national
de
la
marine
de
Paris
PARIS
Musée
national
des Arts
asiatiques
Guimet
- Paris
PARIS
Musée
national
Picasso-Paris
PARIS
Musée
Zadkine
- Paris
PARIS
Palais
de
la
découverte
PARIS
Palais
de
Tokyo
PARIS
Petit Palais
PARIS
Réunion
des
musées
nationaux
&
Grand
palais
(RMN-GP)
PARIS
Réunion
des
musées
nationaux
(Agence
des)
PARIS
Société
Nationale
d'Horticulture
de
France
PARIS
Sorbonne
Université
PARIS
Université
Paris
12
PARIS
Van
Cleef
& Arpels,
Branch
of
Richemont
international
PAU
Université
de
Pau
et des
Pays
de
l'Adour
PÉRPIGNAN
Muséum
d'Histoire
naturelle
de
Perpignan
PLOËZAL
Domaine
départemental
de
la Roche
Jagu
L
POITIERS
Inst.
Paléontologie
Humaïne-Evolution
Paleoenvt.
Poitiers
(IPHEP)
PORQUEROLLE
Fondation
Carmignac
PORT-LOUIS
Musée
de
la Compagnie
des
Indes
-
Port-Louis
QUINSON
Musée
de
Préhistoire
des
Gorges
du
Verdon
RENNES
Musée
de
Bretagne
de
Rennes
ROCHE
SUR
YON
Musée
municipal
de
la Roche
sur Yon
ROUEN
Archives
départementales
de
la Seine-Maritime
ROUEN
Mairie
de
Rouen
ROUEN
Muséum
de
Rouen
RUEIL-MALMAISON
Musée
national
des
châteaux
de
Malmaison
et
Bois-Préau
VERSAILLES
Musée
national
des
chateaux
de
Versailles
et de
Trianon
SAINT
BRIEUC
Château
Saint
Brieux-
conseil
général
Côtes
d'Armor
SAINT
LÉGER
SOUS
BEUVRAY
Musée
de
Bibracte
SAINT
VAAST
Musée
Maritime
de
l'île Tatihou
- St
Vaast
SAINTE
MARIE
AUX
MINES
Maire
de
sainte
Marie
aux
Mines
SAINT-MARCEL
Musée
d'argentomagus
SAINT-OURS
VULCANIA
SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
Lafarge
Centre
de
Recherche
SENS
Musées
de
Sens
SÉRIGNAN
DU
COMTAT
Mairie
de
Sérignan-du-Comtat
THALGAU
Musée
commune
de
Thalgau
TOULON
Conseil
départemental
du
Var
TOULON
Muséum
d'Histoire
naturelle
du
Var
TOULOUSE
Cité de
l'espace
TOULOUSE
Muséum
d'Histoire
naturelle
de
Toulouse
(TLM)
TOURS
Muséum
d'Histoire
naturelle
de
Tours
TREIGNES
Cedarc
- Musée
du
Malgré-Tout
TROYES
Muséum
de
Troyes
VALLON
PONT
D'ARC
Caverne
de
Vallon
Pont
d'arc
VERSAILLES
Château
de
Versailles
VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE
Musée
du
Prieuré
- Villefranche/Saône
VILLERS-SUR-MER
Paléospäce-L'odyssée [ Annexe
2 : organismes
pouvant
bénéficier
de
prêts
et dépôts
à finalité
scientifique
e © 4 © à © © # 6 à #8 à 8 6 € © & © © @ © 8 © 6 © © © 9 © © 9 © © © € 9 © © © © © © © © € 9 9 © % © 6 © © © © 6 © © © © © ® e © 0 © © © © 4 + e ©
AIX-EN-PROVENCE AIX-EN-PROVENCE AIX-EN-PROVENCE ANGERS ARZENS AUBIÈRE AUBIÈRE BANYULS
SUR
MER
BANYULS
SUR
MER
BANYULS-SUR-MER BESANÇON BORDEAUX BORDEAUX BOULOGNE
SUR
MER
BRUNOY CASTANET
TOLOSAN
CAYENNE CHAMBERY CHAMBÉRY CHARTRES CHAVANIAC-LAFAYETTE CHERBOURG CLERMONT-FERRAND COMPIÈGNE CONCARNEAU CRÉTEIL DIJON DIJON DIJON DINARD GARCHES GIF SUR
YVETTE
GRENOBLE GRENOBLE GRENOBLE IGNY LA FOA LA ROCHELLE LAVAL LILLE LILLE LILLE LILLE LILLE LIMOGES LIMOGES LIMOGES LYON LYON LYON LYON LYON LYON LYON MARSEILLE MARSEILLE MARSEILLE MARSEILLE MARSEILLE MARSEILLE MARSEILLE MEUDON MONTFERRIER
SUR
LEZ
MONTFERRIER
SUR
LEZ
MONTIGNY MONTPELLIER MONTPELLIER MONTPELLIER MONTPELLIER MONTPELLIER MONTPELLIER MONTPELLIER MONTPELLIER
Centre
européen
recherche
&
enseignement... (CEREGE)
Labo.
Méditerranéen
de
Préhistoire
Europe
Afrique
- Aix
(LAMPEA)
UMR
6116
- Institut
médit.
d'écologie
&
de
paléoécologie
(IMEP)
Inst.
Nat.
d'Horticulture
&
Paysage
(INHP)
Observatoire
des
Abeilles
- Arzens
Société
d'Histoire
naturelle Alcide
d'Orbigny
Université
Clermont
Auvergne
LMGE
Manes
Research&Consulting
Microbia
Environnement
Observatoire
océanologique
Banyuls
sur
mer-
Laboratoire
ARAGO
UMR
6249
- Chrono-Environnement
Jardin
botanique
de
Bordeaux
Muséum
de
Bordeaux
Société
d'Histoire
naturelle
du
Boulonnais
(SHNB)
UMR
7179
- Département
écologie
&
gestion
biodiversité
(DEGB)
UMR
5174
- Laboratoire
Evolution
et
Diversité
Biologique
(EDB)
Herbier
de
Guyane
(CAY)
Conservatoire
botanique
national
alpin
- antenne
Alpes
du
nord-Ain
Parc
national
de
la Vanoise
Muséum
d'Histoire
naturelle
de
Chartres
Conservatoire
botanique
national
du
Massif
central
(CBNMC)
La
Cité
de
la Mer
- Cherbourg
Université
de
Clermont-Ferrand
Association
des
Entomologistes
de
Picardie
(ADEP)
Muséum
Nat.
Hist.
Nat.
- Station
Marine
de
Concarneau
(MNHN)
Université
Paris-Est
Créteil
(UPEC)
École
Pratique
des
Hautes
Etudes
- Dijon
(PALEVO)
UMR
5561
- CNRS
Biogéosciences
Université
de
Bourgogne
(UB)
Muséum
Nat.
Hist.
Nat.
- Station
marine
de
DINARD
(MNHN)
CHU
Raymond
POINCARE
(UVSQ)
USR
3461
- IPANEMA
European
Synchrotron
Radiation
Facility
(ESRF)
Inst.
de
Planétologie
et
d'Astrophysique
de
Grenoble
(IPAG)
ISTerre Ichthyo-Consult
(Consultant
Ichthyology)
Inst.
Agronomique
néo-Calédonien
(IAC)
UMR
6250
- Littoral,
Environnement
&
Societés
Musée
des
Sciences
de
Laval
Centre
d'infection
et
d'Immunité
de
Lille
Labo.
de
Mycologie
de
la Faculté
de
Pharmacie
de
Lille
Musée
géologique
et
houiller
de
Lille
Université
de
Lille
Université
de
Lille
2 - Herbier
(LIP)
Bibliothèque
interuniversitaire
de
santé
de
Limoges
Station
Universitaire
du
Limousin
Université
de
Limoges
Centre
de
conservation
et d'étude
sur
les
collections
(CCEC)
École
Normale
Supérieure
de
Lyon
(ENS)
Inst.
de
génomique
fonctionnelle
- Lyon
Jardin
botanique
de
Lyon
Mona
Lisa
Production
(procuction
de
documentaires)
Societe
Linneenne
de
Lyon
UMR
5242
- Institut
de
Génomique
Fonctionnelle
de
Lyon
(IGFL)
Aix
Marseille
Université
- Centre
St-Charles
inst.
Mediterraneen
d'Oceanologie
(MIO)
Musée
d'Histoire
de
Marseille
Muséum
d'Histoire
naturelle
de
Marseille
Station
Marine
d'Endoume
(IMBE)
UMR
6216
- Institut
de
biologie
du
développement
de
M-L.
(IBDML)
UMR
7268
- Anthropo.
bio-culturelle,drait,
éthique
& santé
(ADES)
Labo.
de
Géographie
Physique
- Meudon
(IGP/CNRS)
ANSES-LSV
(Entomologie
et
plantes
invasives)
Centre
de
Biologie
pour
la
Gestion
des
Populations
(CBGP)
UFR
des
sciences
de
la santé
Simone
Veil
Centre
d'écologie
fonctionnelle
et évolutive
CIRAD
Montpellier
(recherche
agronomique
pour
le développement)
Inst.
de
Recherche
pour
le
Développement
- Montpellier
(IRD)
UMR
5120
- AMAP
(bota.
&
bioinformatique
de
l'archi.
des
plantes)
UMR
5175
- Centre
d'écologie
fonctionnelle
&
évolutive
(CEFE)
UMR
5554
- Institut des
Sciences
de
l'Evolution
(ISEM)
Université
Montpellier
{l - laboratoire
de
Paléontologie
(UM2)
Université
Montpellier
111
(UM3) 9 » » © a € e © © © © 4 e © 8 © © © © € © 0 © € © © © © e © © © © © © © © 4 © © © © € e 8 © 0 © © © © © © © © 6 © © © © © © © © 8e © 0e eo ee e e © © 0e
NANCY NANTERRE NANTERRE NANTES NICE NICE
Université
de
Lorraine
UMR
7041
- Archéologie
&
sciences
de
l'antiquité
(ArScAn)
Université
Paris-Ouest
Nanterre
Université
de
Nantes
Observatoire
de
la
Cote
d'Azur,
UMR
7293
LAGRANGE
Université
Nice-Sophia
Antipolis
NOGENT
SUR
VERNISSON
Inst.
Nat.
recherche
sciences
techno
envirt.
&
agri.(45)
(IRSTEA)
NORT-SUR-ERDRE NOUMÉA ORLEANS ORLÉANS ORSAY OUANGANI PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PARIS PERPIGNAN PERPIGNAN PESSAC PESSAC PLOUZANÉ PLOUZANÉ PLOUZANÉ POINTE
À
PITRE
POITIERS POITIERS POITIERS PRIVAS QUILLAN REMIRE
MONTJOLY
RENNES RENNES ROSCOFF ROSNY
SOUS
BOIS
SAINT AMANS
VALTORET
SAINT
CHAMOND
SAINT
DENIS
SAINT
DIE
SAINT
ETIENNE
Groupe
d'étude
des
invertébrés
armoricains
NortErdre
(GRETIA)
Inst.
de
Recherche
pour
le
Développement
- Nouméa
(IRD)
Muséum
d'Orléans
pour
la biodiversité
et
l'environnement
Labo.
d'Eco-Entomologie
- Orléans
Université
Paris
SUD
Conservatoire
botanique
national
de
Mascarin
- Antenne
de
Mayotte
AgroparisTech
- Paris
Association
Française
de
Conchyliologie
- Paris
(AFC)
Association
Magellanes
(Editions
entomologiques)
Biologie
des
organismes
et écosystèmes
aquatiques
(BOME)
Centre
de
Recherche
et de
Restauration
des
Musées
de
France
CNRS École
de
Condé
Paris
- restauration
du
Patrimoine
École
Normale
Supérieure
de Paris (ENS)
ESPCI
Paris
INRAP Inst.
de
minéralogie
&
de
physique
des
milieux
condensés
(IMPMC)
Inst.
de
Mineralogie,
Physique
des
Materiaux
et
cosmochimie
Inst.
de
Paléontologie
humaine
(IPH)
Inst.
de
Physique
du
Globe
de
Paris
(IPGP)
Inst.
Nat.
Recherches
Archéologiques
Préventives
(INRAP)
Inst.
Pasteur
Inst.
national
de
recherche
agriculture
aliment.
environnt
(INRAE)
Les
ateliers
Stéphane
Gérard
(Moulage
matériaux
nouveaux...)
Muséum
Nat.
Hist.
Nat.
- Musée
de
l'Homme
(MNHN)
Muséum
Nat.
Hist.
Nat.
- PARIS
(MNHN)
Société
mycologique
de
France
UMR
7138
- Systématique,
adaptation
&
évolution
(SAE)
UMR
7159
- LOCEAN
UMR
7194
- Histoire
Naturelle
de
l'Homme
Préhistorique
UMR
7205
- Origine,
Structure
et
Evolution
de
la
Biodiversité
UMR
7206
- Eco-anthropologie
&
ethnobiologie
UMR
7207
- Centre
recherche
paléobiodiversité/paléoenvirt.
(CR2P)
UMR
7208
- Biologie
organismes
&
ecosystèmes
aquatiques
(BOREA)
UMR
7209
-
Archéozaologie
et
archéobotanique
(CNRS)
UMR
7590
-
minéralogie,
physique
matériaux,
cosmochimie
(IMPMC)
UMR
7618
- Inst.
écologie
&
sciences
de
l'environnement
de
Paris
UMR
8234
-
Physicoch.
Electrolytes
&
Nanosystèmes
interfaciaux
(PHENIX)
Universcience
Cité
des
Sciences
Université
de
Paris
Université
Paris
1 - Panthéon
Sorbonne
Université
Paris
5
-
René-Descartes
Université
Paris
6 - Pierre
et Marie
Curie
Université
Paris
7 - Paris-Diderot
UPR
2147
- Dynamique
de
l'Évolution
Humaine
(CNRS)
École
Pratique
des
Hautes
Etudes
-
Pérpignan
(EPHE)
UMR
5110-
Cir.
formation
&
recherche
sur
l'envirt.
marin
(CEFREM)
Ecole
Pratique
des
Hautes
Etudes
- Pessac
(CLIMA)
UMR
5607
- CNRS
- AUSONIUS
Inst.
français
recherche
pour
l'exploitation
de
{a
mer
(IFREMER)
Inst.
Universitaire
européen
de
la mer
- Plouzané
(IUEM)
Technopôle
Brest
Iroise
- DRDH
Université
Antilles-Guyane
(UAG)
Inst.
Paléontologie
Humaine-Evolution
Paleoenvt.
Poitiers
(IPHEP)
UMR
7262
- Institut
de
Paléoprimatologie,
Paléontologie
Humaine
UMR
7267
ecologie
et biologie
des
interactions
Syndicat
mixte
Espace
de
Restitution
Grotte
Chauvet
(SMERGC)
Office
national
des
forêts
- Aude
(ONF)
Société
entomologique
Antilles
Guyane
(SEAG)
Ecole
des
hautes
études
en
Santé
Publique
Université
de
Rennes
1
Station
Biologique
de
Roscoff
(SBR)
Inst.
de
Recherche
criminelle
de
la gendarmerie
nationale
(IRCGN)
ENTOMA
(Environnement
- études,
contrôles)
Société
de
sciences
naturelles
Loire-Forez
(SSNLF)
Muséum
d'Histoire
naturelle
de
St
Denis
de
la
Réunion
Office
national
des
forêts
- Agence
de
Saint
Die
(ONF)
Inst.
Universitaire
de
Technologie
de
Saint-Etienne
(IUT) © © © © 0e © 8 © © © © e © © 6e © © e © œ a © © « © © «
SAINT
LEU
SAINT
OUEN
SAINTE
CLOTILDE
SOPHIAANTIPOLIS STRASBOURG TALENCE TALENCE TAUTAVEL TAUXIGNY
SAINT
BAULD
TOULOUGES TOULOUSE TOULOUSE TOULOUSE TOULOUSE TOULOUSE TOULOUSE TOULOUSE TOURS TOURVES TRANS
LA
FORET
SPL
Réunion
des
Musées
Régionaux
- La
Cité
du
Volcan
Centre
de
culture
scientifique
ATLAS
Université
de
La
Réunion
Agence
nationale
de
sécurité
sanitaire
alim.
environt
travail
(ANSES)
Institut
de
Parasitologie
et
de
Pathologie
Tropicale
UMR
5199
- de
la
Préhistoire
à
l'Actuel:Cult.,
Envirt.
& Anthropo
(PACEA)
Université
de
Bordeaux
1
Centre
Européen
de
Recherches
Préhistoriques
de
Tautavel
(CERP)
Société
Astronomique
de
Touraine
Association
Charles
Flahault
(Environnement.
Pyrénées orientales)
École
d'Ingénieurs
de
Purpan
Faculté
de
médecine
de
Toulouse
(TLP)
Géosciences
Environnement
Toulouse
(GET)
Inst.
de
Recherche
en
Astrophysique
et
Planétologie
(IRAP)
LAAS-CNRS UMR
5608
- Labo,
TRACES
(Travaux
&
Recherches
Archéologiques)
UMR
5608
TRACES
- IRCP
Université
de
Tours
Hydrozoan
Research
Laboratory
Société
entomologique
de
France
- Trans
la
forêt
(SEF)
VANDOEUVRE
LÉS
NANCY
UMR
7358
- Centre
de
Recherches
Pétrographiques
et Géachimiques
VIDELLES VILLERS-LÉS-NANCY VILLEURBANNE VILLEURBANNE VILLEURBANNE WIMEREUX
Société
entomologique
de
France
- Videlles
Jardins
botaniques
du
Grand
Nancy
et de
l'Université
de
Lorraine
UMR
5276
- Laboratoire
de
géologie
(LGLTPE)
UMR
5558
- Laboratoire
de
Biométrie
et
Biologie
Evolutive
(LBBE)
Université
Claude
Bernard
Lyon
1
(UCLB)
Station
Marine
de
Wimereux