Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Chapelle-Launay.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Démocratie locale et participation citoyenne,
La Chapelle
ESTUAIRE ET SILLON
Communauté
a Communes
Plan local d'urbanisme
Commune de la Chapelle-Launay
REGLEMENT: DOCUMENT
GRAPHIQUE
Révision allégée n°1
Commune complète - échelle 10 000 ème
PIECE DU PLU
Cittanova
Zones urbaines et sites de projets
Libellé de la zone
| 1 Ua : Zone historique - tissu ancien dense à vocation principale d'habitat et d'activité
Li Uba : Extension du centre-bourg à vocation d'habitat, d'activité et d'équipement, de densité faible
| 1] Ubb : Extension du centre-bourg à vocation d'habitat, d'activité et d'équipement, de densité très faible
| 1] Uc : Village de la Touche Basse
A Ud : Secteur déjà urbanisé (Vérac, La Carriais-la Haulais, La Haie Davy) nn
| | Ue : Zone urbaine destinée à l'accueil d'activités économiques =
I | Uec : Zone urbaine destinée à l'accueil d'activités commerciales ns
L | Ueg : Zone urbaine liée au stockage d'hydrocarbures des armées
UI : Zone de sport et de loisirs
=
I | Us : Zone urbaine accueillant la station d'épuration ou
| _i Ut : projet touristique de l'Abbaye de Blanche-Couronne
[0 1AUa : Zone d'urbanisation future à court terme destinée à l'habitat
Trir
lu o » | 2AUa : Zone d'urbanisation future à long terme en lien avec le pôle gare de Savenay
mn
12 0 o 2 2AU : Zone d'urbanisation future à long terme destinée à l'habitat
ET 3 Orientation d'Aménagement et de Programmation
L'INGRELOT
NN Secteur de constructibilité dans les SDU
Zones naturelles et agricoles
Libellé de la zone
[1 A : Zone agricole
[1 Ab : Zone agricole non pérenne
V7 An : Sites accueillant des bâtiments d'exploitation agricole en zone Natura 2000
ZA N : zone naturelle et forestière
Ab
Ua
ZA NI : Zone naturelle accueillant des espaces de loisirs
Ns : Zone naturelle de protection stricte à préserver notamment au titre de la loi littoral
(coupures d'urbanisation, zone Natura 2000)
ZA Nsc : Zones naturelles du site classé et aux coupures d'urbanisation
Eléments de prescriptions participant à la constitution des trames vertes et bleues et à la protection du patrimoine
DE MORTEVE Patrimoine bâti et petit patrimoine protégé au titre de l'article L 151-19 du Code de l'Urbanisme
© Changement de destination des bâtiments agricoles
k Patrimoine bâti protégé au titre de l'article L 151-23
ee... Hajie protégée au titre de l'article L 151-23 du Code de l'Urbanisme
xx Chemin piéton protégé au titre de l'article L 151-38 du Code de l'Urbanisme
Ce Emplacement réservé au titre du L151-41 du Code de l'Urbanisme
ss..| Espace Boisé Classé au titre du L113-1 du Code de l'Urbanisme
RSS Périmètre affecté par des nuisances liées à la loi sur le bruit
Elément naturel protégé au titre de l'article L 151-23 du Code de l'Urbanisme
| Site de prélocalisation d'une zone humide selon l'inventaire du SAGE (L121-23 du Code de l'Urbanisme)
Localisation des zones inondables (source : AZI)
—— Lit majeur et lit majeur exceptionnel
—— Lit moyen
Lu Lit mineur
A Bénéficiaire Objet Superficie (m2)
1 Commune Liaison douce et voirie 1 179,56
À Commune Aménagement de carrefour | 186,71
3 Commune TVB 3 905,25
4 Commune Création d'un parc 192,84
LE PRE DE