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Séance - Seance du 17.10.2023
Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Chanteix.
Lien du pdf (Séance - Seance du 17.10.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Loisirs,
PREFECTURE DE LA CORREZE ARRONDISSEMENT DE TULLE
COMMUNE DE CHANTEIX
ASK HR OK OK OK OK OK OROR OK ORERORREE KE HOK
PROCÈS-VERBAL
de la séance ordinaire du conseil municipal
du 17 octobre 2023 - 20h30
LELLLEEEELEEETELEE EE EEE
Le dix sept octobre deux mil vingt trois à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune de
CHANTEIX, dûment convoqué, s'est réuni à la salle du conseil municipal de la Mairie, sous la
présidence de Monsieur Jean MOUZAT, Maire.
Présents : Jean MOUZAT - Françoise SERRE - Christophe BOURDET - Marcel GUINDRE - Catherine
VIDAL - Carla AFONSO DA CRUZ - Julien BARATAUD - Isabelle BAUDRY - Valérie BOUCHAREL - Thierry
LANNES - Evelyne LAVENU - Eric LIVET - Jean-Marc SIMONEAU
Excusé : Jean-François POUMIER - Jean-Pierre VERGNE
Françoise SERRE est désignée secrétaire de séance,
Date de convocation : 10 octobre 2023
Avant le début du conseil municipal, Karine Henrion, maître composteur de Tulle agglo, présente la
politique d'installation des composteurs partagés dans lès communes. Ce composteur pourraît être
utilisé par 15 à 20 familles. Actuellement, une personne est intéressée pour s'occuper de ce
composteur. Il en faudrait une deuxième. Le fait d’en parler au centre de loisirs et à l’école pourraïit
susciter de l'envie.
1- Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 14/09/2023
Après délibération, le conseil municipal, à l'unanimité, approuve le compte-rendu du 14/09/2023.
2- Emplacement composteur
Monsieur le Maire explique qu'il a été proposé d'installer un composteur collectif sur la commune,
Monsieur le maire expose qu'il a été proposé d'installer ce composteur sur la parcelle AH 51
appartenant à la commune et située à proximité du centre de loisirs et de l’école.
Après avoir entendu l'exposé du maire, et en avoir délibéré, le conseil municipal décide d'autoriser
l'implantation du composteur sur la parcelle AH 51.
2- Candidature à Villages d'Avenir
Monsieur le Maire explique que Monsieur le Préfet de la Corrèze a fait part du lancement du
programme « Villages d'avenir » du plan France ruralités.
Monsieur le Maire expose le fonctionnement global du programme et informe sur les conditions
d'éligibilité et de candidature.
Monsieur le Maire précise que si la candidature de la commune est retenue, celle-ci pourra
bénéficier de l’appui d'un chef de projet pour la réalisation du projet communal.
Après avoir entendu l'exposé du maire, et en avoir délibéré, le conseil municipal décide d’autoriser
Monsieur le Maire a déposé candidature au programme « Villages d'avenir ». 3- Questions diverses
Centre Supervision Départemental
T Création par le Conseil Départemental-d'un-Syndicat-Mixte Ouvert” pour la-mutualisation dela
vidéosurveillance. Pour l'instant, la commune n’adhère pas.
PEU
Le mardi 10 octobre, nous avons eu la visite de Maxime Dubois du cabinet Dejante pour visiter notre
territoire et les difficultés d'urbanisme en lien avec notre PLU. Le travail est donc lancé.
Les allumés
L'information publique, malgré la date, à réuni une quarantaine de personnes: élus, PAH, des
artistes, le lycée agricole de Voutezac, des habitants d’Ussac ayant participés aux Allumés d'Ussac
l’année dernière, des habitants …
Cette soirée, riche d'échanges, a permis de découvrir le parcours choisi dans le bourg, quelques
installations prévues.
Les ateliers à l’école et au centre de loisirs vont débuter avant les vacances de Toussaint. Les ateliers
grand public seront eux lancés courant novembre.
Le PAH va envoyer la liste de matériel nécessaire qu'il faudra diffuser.
Conteneurs à ordures ménagères
L'emplacement des conteneurs a été choisi conjointement, entre le service de Tulle Agglo et la
Mairie, sur la route du Pont Noir à droite en descendant sur le terrain communal, derrière la haie.
Taille de haies
La haie entre Marlène Vigerie et le terrain communal où est situé Mélilotus sera taillée par le
locataire communal.
Epareuse
Le 3°" passage de l'épareuse sera fin novembre.
Commission ASCAT
La commission se réunira le mardi 24 octobre pour une réflexion sur la location des salles, le montant
de cette location.
Travaux école
Les travaux sont enfin terminés et l'inauguration aura lieu le samedi 2 décembre à 10h30. L'idéal
serait d’inaugurer également le composteur.
Route des trois fonds
Cette route doit rentrer dans la voirie communautaire. Elle mériterait quelques travaux ainsi que la
route de champeaux. Pour ces travaux de voirie, nous avons un devis de 3800 euros HT avec une
subvention du département de 40%.
Zone d’Accélération des énergies renouvelables
Seront fléchées en priorité les toitures des bâtiments pour des panneaux photovoltaïques. Recensement
Pour l'instant, nous n’avons pas d’agent recenseur.
—Colis de Noël
Une demande de devis va être faite auprès de la Maison Jacquet et le point sera voté au prochain
conseil. La distribution se fera le samedi 16 décembre 2023.
Syndicat des eaux du Maumont
Julien BARATAUD fait un compte-rendu du dernier CA. Le prix du m3 devrait passer à 2 euros, il est
actuellement de 1,34 euros. L'abonnement ne peut guère être augmenté, étant déjà un des plus
chers. Ceci servira à financer les travaux nécessaires et à combler le déficit, dû au fonctionnement, à
l'augmentation de l'électricité, des impayés...
Actuellement, des travaux se font sur la retenue de l’eau Grande qui devront être terminés en janvier
pour qu’elle soit remplie au printemps.
Site internet
Il va évoluer très rapidement.
Date du prochain conseil Municipal : le 21/11/2023 à 20h30.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h30.
Fait à Chanteix, le 21 novembre 2023
Le secrétaire de séance, Le Maire,