Conseil Municipal - okhgcuyli655rq5

Documents similaires

PLU - Règlements - Règlement graphique

unknown - fnnvs9zow5bv597

unknown - mgybtkhtfe8jpyr

Déliberation - bpa6qoxyzbwlup

unknown - evj2qlgu98vfqdw

unknown - xa0wp56vzh7myo

unknown - mn8ocw8mfyvxgeg

unknown - rmzdvn5acuuqc4r

unknown - 635ds3d8asmo2ct

unknown - 1tjvhrxl8fjr1a

Conseil Municipal - okhgcuyli655rq5 Document publié le Mercredi 27 mai 2020 par la commune de Tavernes. Lien du pdf (Conseil Municipal - okhgcuyli655rq5)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Ruralité, La commune est située

Dans le Haut Var, au pied de Notre

Dame de Bellevue et de Consolation.

Village aux 9 chapelles,

Haut lieu de pélerinage,

Tavemes saura vous séduire par

Son cœur de Village circulaire

datant du Xième siècle

Son patrimoine

Eglise Saint-Cassien

La Chapelle Notre Dame de Bellevue

et de Consolation

Ses Puits

Le Lavair Fontvieille

Son cadre de vie

Les balades

Le pèlerinage du 8 Septembre

La fête de l'Huile d'Olive 1* Dimanche

de Septembre

Ses Places ombragées

Ses équipements

Sa Salle polyvalente 500 m°

Son Terrain de Boules

Son Terrain de tennis

Son Aire pour enfants

Son City Stade

Ses produits du Terroir

Son Huile d'Olive

Médaillée… depuis 1976

Mairie de Tavernes

15 Place de la Mairie

83670 TAVERNES

Tél. 04.98.06.36.36.

Fax 04.94.72.39.84.

www.mairie-tavernes.fr

PROVENCE VERDON ommunauté de communes

REPUBLIQUE FRANCAISE

Tavernes, le 27 mai 2020

L'an deux mille vingt, le vingt-sept mai, le Conseil Municipal de la Commune de

Tavernes s’est rassemblé en session ordinaire,

après convocation légale envoyée le dix-huit mai deux mille

vingt, sous la Présidence d’Annie CHARRIER.

Présents : Gwenaëlle AUDIBERT, Armand BARLATIER, Annie CHARRIER, Bernard

DARTHY, Alain GALLO, Jean-Luc GALLO,

Marie-Christine GUIPPONI, Romain MAUDRIC, Véronique ORDAS,

Valérie PARENT, Cécile PIERRE, Virginie PINTO, Virginie TAUPIN, Éric TOURRET, Didier VAUZELLE

Annie CHARRIER :

Madame Annie CHARRIER, Maire sortant, fait l'appel des conseillers municipaux

nouvellement élus et les déclare installés

dans leur fonction. Elle s'assure que le quorum est atteint (présence

physique d’au moins un tiers des conseillers municipaux, soit six membres).

Elle dit « ainsi s'achève pour moi mon mandat, je remercie les élus et agents

qui m'ont accompagnée. Le bilan est ce

qu’il est, nous avons fait les choses avec honnêteté. J'en tire un

enseignement : faire est plus difficile que paraître. »

Selon l’article L. 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, elle propose que la séance se déroule à huis clos dans

le cadre de la limitation de la Propagation du Coronavirus.

il est proposé au Conseil Municipal, sans débat, de se prononcer sur la tenue

à huis-clos du Conseil Municipal. (Majorité absolue).

Elle passe la présidence de la séance au doyen d’âge du Conseil nouvellement

élu, monsieur Bernard DARTHY.

Bernard DARTHY :

Ilest procédé, conformément à l’article L. 2121-15 du Code des Collectivités territoriales, à la nomination par le Conseil Municipal

d’un de ses membres pour remplir les fonctions de

secrétaire, Cécile PIERRE a été nommée secrétaire. Sa fonction est de rédiger

le procès-verbal de la séance.

ORDRE DU JOUR :

1 — ELECTION DU MAIRE

Monsieur DARTHY expose que pour les deux opérations de vote à venir,

nous avons besoin de deux

scrutateurs. Armand BARLATIER et Éric TOURRET se proposent pour les

postes de scrutateurs.

Les déclarations de candidature au poste de Maire ne sont pas obligatoires. L'élection

du Maire se fait obligatoirement par scrutin secret, en revanche ni l'isoloir, ni

les enveloppes ne sont obligatoires.

Au premier tour, le Maire est élu s’il obtient la

majorité des suffrages exprimés.

l'est procédé au vote.Mairie de Tavernes

15 Place de la Mairie

83670 TAVERNES

Tél. 04.98.05.36.36.

Fax 04.94.72.39.84.

www.mairie-tavernes.fr

Après dépouillement les résultats sont les suivants :

- Nombre de bulletins : 15

- Bulletins blancs ou nuls : 3

- Suffrages exprimés : 12

- Majorité absolue : 8

À obtenu :

- Monsieur Didier VAUZELLE : 12 voix

Monsieur Didier VAUZELLE ayant obtenu la majorité absolue des voix, est proclamé

Maire.

Monsieur Bernard DARTHY passe la présidence de la séance au Maire nouvellement

élu, Monsieur Didier Vauzelle.

Didier VAUZELLE :

11 DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS

Monsieur le Maire expose qu’en application de l’article L. 2122-2 du Code

Général des Collectivités Territoriales, le Conseil

Municipal doit déterminer le nombre des adjoints pour le

Conseil Municipal. Ce nombre ne doit pas excéder 30 % de l'effectif légal du conseil

municipal, soit 4 adjoints maximum.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

° FIXE à 4 le nombre d’adjoints

Avant de passer à l'élection des adjoints, monsieur le Maire s’adresse au Conseil

Municipal ainsi :

« Enfin on est au moment tant attendu par certains et tant redouté par d’autres.

Voilà, nous sommes en place officiellement,

après avoir attendu plus de 2 mois et 12 jours. C'est quand

même extraordinaire de commencer une mandature comme ça. C’est la faute

à pas de chance. On ne pourra que s’en souvenir …

Nous savons que les Tavernaises et Tavernais attendent beaucoup de nous. On

ne doit pas les décevoir.

Nous sommes quinze dans cette salle, nous sommes quinze à vouloir œuvrer pour

le bien être de notre village.

I n'y a plus de campagne électorale, il n'y a plus d’équipe majoritaire, plus

d'équipe de l’opposition. Et puis ; que signifie

une équipe majoritaire ou une équipe de l'opposition ?

Opposition à quoi à qui ? Nous avons été élus avec le slogan « liste de l’union tavernaise

» Nous ne sommes pas en guerre les

uns contre les autres. Nous n’opposons pas un parti contre

un autre. Celui ou celle qui pense cela, n’a rien compris aux Tavernais.

Nous avons le droit de penser autrement que son voisin, c'est ce qui fait

la richesse de Tavernes. Mais pas seulement

des Tavernais mais aussi de la démocratie. On ne va pas

bäillonner les gens sous prétexte qu’ils ont une autre vision de notre avenir. Apprenons à les écouter. Respectons leurs convictions,

débattons, échangeons nos idées. C'est comme ça que

nous avancerons pour obtenir la formule « /e mieux vivre ensemble »

Si nous sommes ici ce soir, c’est bien suite aux souhaits des électeurs. Nous

nous devons d’honorer leurs décisions.

Nous ne sommes pas encartés, nous avons des idées personnelles. Mais à Tavernes, nos idées doivent être avant tout en osmose

avec celles des Tavernais et Tavernaises.

Vous ai-je demandé, même une fois pour qui vous votiez ? droite, centre, gauche

? NON à aucun moment. Ce qui m'intéresse

c’est la personne, son dynamisme, sa volonté de participer

à un challenge, son abnégation à vouloir servir et aider les tavernaises et tavernais.

Pour moiMairie de Tavernes

15 Place de la Mairie

83670 TAVERNES

Tél. 04.98.05.36.36.

Fax 04.94,72.39.84.

www.mairie-tavernes.fr

c'est une richesse incommensurable. Cela vaut cent fois mieux, l'adhésion

ou l’allégeance à n'importe quel parti politique.

Si nous sommes ici, c’est que les tavernais ont bien reçu le message que nous

véhiculions. ls sont loin d’être dépourvus

de bon sens.

Nous resterons ouverts et accessibles aux tavernais. Nous sommes conscients

que sur la longueur, il y aura certainement

des moments avec des hauts et des bas. Quand un de nous

manquera d’allant, nous serons là pour l'aider. Nous sommes une équipe à part

entière. Je me tourne vers vous,

Madame CHARRIER, Monsieur BARLATIER et vous Madame PARENT :

nous vous tendons la main et nous vous invitons sans aucune ambigüité à nous

rejoindre dans cette aventure. Pour nous,

vous avez été élus au même titre que nous. Voulez-vous vous

associer à nous pour que l'égrégore qui se dégagera de l’équipe profite à notre

village ? Je regrette cependant que

notre équipe n’ait pas pu participer, même que partiellement, aux

décisions prises au cours de ces deux derniers mois. Le Covid-19 nécessite une

solidarité sans faille de tous pour préserver la

santé, voire la vie des Tavernais.

Je sais ce que représente un échec, je l’ai connu voilà quelques années en arrière,

il était encore plus sévère car l'écart de voix

était bien moindre, J'ai fait Mon autocritique, j'ai vu où j'avais

pêché, J'ai corrigé le tir. Soyons des êtres responsables.

Voilà j'aimerais à présent, dire deux mots sur les élections.

Je veux féliciter les colistiers de la liste de Madame CHARRIER, car je sais combien

il faut de courage et combien de travail

cela représente pour se présenter devant les électeurs, Bravo,

mesdames, messieurs.

J'aimerais également me tourner vers trois personnes qui restent sur la touche,

je veux parler des trois colistiers se trouvant

en bas de ma liste « l'union tavernaise ».

À aucun moment, je leur ai menti. Après avoir eu avec eux une longue

conversation je les ai laissés me guider

dans leur choix. Vous ne Pouvez pas savoir combien il est difficile pour une

tête de liste de demander à une personne de venir sur sa liste en sachant qu’il

n’a aucune chance d’être élu. A ces trois

personnes, que je qualifierais d'amis, je leur dis un grand merci,

je dirais même un énorme merci, car ils ont joué le jeu et ont grandement participé

à notre élection. Merci Sophie, merci Tomeck,

merci Christian. J'espère que vous garderez un bon

souvenir de cette campagne.

Maintenant au travail. Ce soir nous avons élu le maire, il nous reste les adjoints

à élire. Les commissions seront attribuées

lors du prochain conseil Municipal. Nous avons à reprendre et

affiner nos décisions.

Entre temps j'aurai reçu, chaque employé municipal individuellement et vu avec

eux, leurs besoins, leurs envies pour faire

une grande et belle carrière au sein de l'administration.

Nous aurons eu aussi un entretien avec Monsieur le receveur de la Trésorerie

de Barjols, afin de faire une analyse précise

de l’état financier de la commune. Nous n’allons pas engager des

chantiers sans être absolument certains d’être en mesure de les réaliser. Mais

cela on en reparlera lors d’un prochain

conseil municipal. Je ne m’avancerai pas sur ce domaine

maintenant.

Je rappelle à tous, que nous occupons un siège qui ne nous appartient pas,

il impose de connaitre parfaitement le rôle

qui nous a été confié par les concitoyens.

Soyons fiers, mais surtout ne nous prenons pas pour de grands comédiens. Gardons les pieds sur terre. »

Il - ELECTION DES ADJOINTS

Monsieur le Maire annonce qu’en application de l'article L. 2122-7-2 du Code

Général des Collectivités territoriales, «

dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus

au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.

La liste est composée alternativement d'un candidat

de chaque sexe ».

Il expose que les candidats peuvent déposer leur candidature.Mairie de Tavernes

15 Place de la Mairie

83670 TAVERNES

Tél. 04.98.05.36.36.

Fax 04.94.72.30.84.

Www.mairie-tavernes.fr

La liste suivante, avec à sa tête Madame Marie-Christine

GUIPPONI, se porte candidate : - Madame Marie-Christine

GUIPPONI

- Monsieur Alain GALLO

- Madame Véronique ORDAS

- Monsieur Romain MAUDRIC

l'est procédé au vote.

Après dépouillement les résultats sont les suivants :

- Nombre de bulletins : 15

- Bulletins blancs ou nuls : 0

- Suffrages exprimés : 15

- Majorité absolue : 8

La liste portée par Madame Marie-Christine GUIPPONI

ayant obtenu la majorité absolue des votes avec 15 voix :

> Madame Marie-Christine GUIPPONI est nommée

première adjointe au Maire > Monsieur Alain

GALLO est nommé deuxième adjoint au Maire

> Madame Véronique ORDAS est nommée troisième

adjointe au Maire > Monsieur Romain

MAUDRIC est nommé quatrième adjoint au Maire

IV= CHARTE DE L’ELU LOCAL

Monsieur le Maire donne lecture de la charte de l’élu

local prévue à l’article L. 1111-1-1 du Code Général des Collectivités

Territoriales :

« Les élus locaux sont les membres des conseils

élus au suffrage universel pour administrer librement les

collectivités territoriales dans les conditions prévues

par la loi. Ils exercent leur mandat dans le respect des principes

déontologiques Consacrés par la présente charte de

l'élu local.

Charte de l'élu local

1. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité,

diligence, dignité, probité et intégrité. 2. Dans l'exercice

de son mandat, l'élu local poursuit le seul intérêt général,

à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit Personnel, directement

ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement

tout conflit d'intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en

cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant

dont ilest membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant

le débat et le vote. 4. L'élu local s'engage

à ne pas utiliser les ressources et les Moyens mis à

sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions

à d'autres fins. 5. Dans

l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de

prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou

professionnel futur après la cessation de son mandat

et de ses fonctions.

6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions

de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles il a

été désigné.

7. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste

responsable de ses actes pour la durée de Son mandat devant

l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale,

à qui il rend compte des actes et décisions pris dans le cadre de

ses fonctions. »

Monsieur le Maire remet matériellement aux conseillers

Municipaux une copie de cette charte de l'élu local ainsi que

copie des articles L.2123-1 à L.2123-35 du Code Général

des Collectivités Territoriales.Mairie de Tavernes

15 Place de la Mairie

83670 TAVERNES

Tél. 04.08.05.36.36.

Fax 04.64.72.39.84.

www.mairie-tavernes.fr

PROVENCE VERDON TE aie à communauté da communes

V - DETERMINATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Monsieur le Maire explique que selon l’article L2123-20-1, lorsque le Conseil Municipal est

renouvelé, la délibération fixant les indemnités de ses membres doit intervenir dans les trois

mois suivants son installation.

Monsieur le Maire propose de voter les taux maximums posés par les articles L2123-23 et

L2123-24 du Code Général des Collectivités Territoriales, à savoir :

- Maire : 51,6% de l'indice 1027 soit 2006,93€ brut

- Adjoints : 19,8% de l'indice 1027 soit 770,10€ brut

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

e FIXE les indemnités du Maire et des adjoints tel que proposé

+ ANNEXE le tableau récapitulatif suivant des indemnités allouées :

Nom - Prénom Fonction Taux en % de l'indice Brut en €

Didier Vauzelle Maire 51,6% 2 006,93€

Marie-Christine GUIPPONI 1” adjoint 19,8% 770,10€

Alaïn GALLO 2°"* adjoint 19,8% 770,10€

Véronique ORDAS 3°"° adjoint 19,8% 770,10€

Romain MAUDRIC 4°" adjoint 19,8% 770,10€

L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 19h37