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Procès Verbal - n56bfp41jvq4cyc
Document publié le Vendredi 13 février 2015 par la commune de Saint-André-d'Hébertot.
Lien du pdf (Procès Verbal - n56bfp41jvq4cyc)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
SEANCE du 13 février 2015
L’an deux mil quinze, le 13 février à 20 h 00, le Conseil Municipal légalement convoqué le 06/02/15, s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur Pierre BOUGARD, Maire.
Etaient présents : Jacky MOULIN, Benoît CORDIER, Danielle BOUTILLIER, Alexandre AUTHOUART, Mikaël DROUET, Dominique DESCHAMPS, Fabienne MAUREY, Christophe BOISSEL, Claude BRASSENS.
Absente excusée : Jacqueline TRINITE.
Monsieur AUTHOUART a été nommé secrétaire de séance.
Procès Verbal de la réunion de Conseil Municipal du 13 janvier 2015
Monsieur le Maire demande à l’ensemble des conseillers présents si le procès verbal du dernier Conseil fait l’objet de remarques. Aucune observation n’étant formulée, le Conseil Municipal approuve le dernier procès verbal de la séance du 13 janvier 2015.
Préparation du Budget
Monsieur le Maire expose les grandes lignes du projet de budget primitif 2015 aux membres du Conseil Municipal sachant qu’une rencontre va avoir lieu avec Mme JARDIN, receveur municipal. Le principe de l’édification d’un bâtiment communal près de la salle des fêtes et de l’acquisition d’un véhicule sont retenus ;
Tronçonneuse
Monsieur le Maire présente le devis pour l’achat d’une tronçonneuse d’un montant de 374,17 euros HT et de 449 euros TTC. Monsieur le Maire explique qu’il faut acheter ce matériel afin d’équiper les employés municipaux qui utilisent actuellement leur propre matériel.
Le Conseil Municipal décide d’accepter le devis pour l’achat d’une tronçonneuse d’un montant de 374,17 euros HT et de 449 euros TTC.
PLUi
Monsieur le Maire explique que l’INTERCOM va lancer son projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal. Le coût global est d’environ 200 000 euros.
Urbanisme
Il conviendra de prévoir au budget primitif de la commune une somme de 3 000 euros pour l’instruction des actes d’urbanisme par l’INTERCOM ou le SCOT à partir du 1er juillet 2015. Mutualisation
Monsieur le premier Adjoint est allé aux réunions de l’INTERCOM concernant le projet de mutualisation. Celle-ci débuterait en 2016. Il s’agit de mutualiser certains services (personnels, équipements, …) avec l’INTERCOM. Ce projet de mutualisation sera présenté par le Président de l’INTERCOM lors d’une prochaine réunion du Conseil Municipal.
ERP
Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’il va falloir mettre aux normes les établissements recevant du public. La Commission des travaux s’est réunie au mois de janvier afin d’évaluer les différents travaux à effectuer. L’église, la mairie et la salle des fêtes sont concernées. Monsieur le Maire a rendez-vous le 17 février avec la DDTM qui devrait nous aider à mettre en œuvre le dossier d’accessibilité aux bâtiments publics.
Clarisse
Monsieur le Maire revient sur la gestion des documents dématérialisés (logiciel clarisse). Il faut prendre une décision quant au devis présenté par la société ODYSSEE.
Le Conseil Municipal décide d’attendre de voir comment vont évoluer les choses avec l’INTERCOM.
Calvados Haut Débit
Monsieur le Maire fait part de la documentation du Conseil Général relative au déploiement radio wifi outdoor et des formalités à remplir pour formuler les demandes de raccordement.
Affaires diverses
Tour des élections départementales
1er tour : 2ème tour :
8 h – 11 h 30 : M BRASSENS 8 h – 11 h 30 : M AUTHOUART
M AUTHOUART Mme TRINITE
Mme BOUTILLIER M CORDIER
11 h 30 – 15 h : M DESCHAMPS 11 h 30 – 15 h : M BRASSENS
M BOISSEL M MOULIN
M CORDIER Mme MAUREY
15 h – 18 h : Mme TRINITE 15 h – 18 h : Mme BOUTILLIER
M MOULIN M DESCHAMPS
M BOUGARD M BOUGARD Employés municipaux –dotations de téléphones portables
Mme MAUREY a apporté une proposition de forfait bloqué à la mairie. M CORDIER va faire le nécessaire pour commander les 2 téléphones.
Site Internet
Le site Internet est maintenant mis en ligne. Il reste à finaliser la convention relative au comarquage avec Service Public.fr
Un courrier sera adressé aux habitants de la commune, à l’INTERCOM, aux différents partenaires sociaux et à la presse pour les informer de cette mise en ligne.
Conseil Municipal
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le 13 mars 2015 à 20h00 à la Mairie.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures 00.