Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation Conseil Municipal du 26 fevrier 2025
Convocation - Convocation Conseil Municipal du 26 mars 2025
Conseil Municipal - Resultat des votes CM du 26 fevrier 2025
Convocation - Convocation Conseil Municipal du 25 fevrier 2026
Convocation - Convocation Conseil Municipal du 3 decembre 2025
Convocation - Convocation Conseil Municipal du 14 mai 2025
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 26 fevrier 2025
Convocation - Convocation Conseil Municipal du 10 septembre 2025
Convocation - Convocation Conseil Municipal du 2 juillet 2025 mo
Convocation - Convocation Conseil Municipal du 29 janvier 2025
Convocation - Convocation Conseil Municipal du 26 fevrier 2025
Document publié le Mercredi 26 février 2025 par la commune de Bâtie-Montgascon.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal du 26 fevrier 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Collectivités territoriales,
20 Place de la Mairie
38110 LA BATIE MONTGASCON
Tél. : 04.74.88.81.80
mairie@batie-montgascon.com
La Bâtie-Montgascon, le 19 février 2025
A l’attention des membres
du Conseil municipal
CONVOCATION
Cher(e) collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à la réunion du Conseil municipal qui se tiendra le :
Mercredi 26 février 2025 à 20 heures
Salle du Conseil en Mairie
Ordre du jour :
Détermination du secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la séance du 29 janvier 2025
Décision prise par délégation depuis le dernier Conseil
ADMINISTRATION GENERALE
- Bail pour le logement et le local commercial
FINANCES
- Approbation du compte de gestion 2024
- Approbation du compte administratif 2024
- Acquisition d’une licence IV
- Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre de
l’aménagement du futur restaurant
URBANISME
- Déclassement du domaine public d’une partie de la parcelle située Impasse du
Professeur Marion pour Cession au profit des Consorts Guillermard
- Affaire Tersigny : pourvoi en Cassation 20 Place de la Mairie
38110 LA BATIE MONTGASCON
Tél. : 04.74.88.81.80
mairie@batie-montgascon.com
COMPTE-RENDU DES REUNIONS ET COMMISSIONS
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Dans l’attente de cette rencontre, je vous prie d’agréer, Cher(e) collègue, mes sincères salutations.
Nicolas SOLIER, Maire