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Document publié le Mercredi 18 février 2026 par la commune de Bâtie-Montgascon.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal du 25 fevrier 2026)
Thèmes du document : Ruralité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
20 Place de la Mairie
38110 LA BATIE MONTGASCON
Tél. : 04.74.88.81.80
mairie@batie-montgascon.com
La Bâtie-Montgascon, le 18 février 2026
A l’attention des membres
du Conseil municipal
CONVOCATION
Cher(e) collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à la réunion du Conseil municipal qui se tiendra le :
Mercredi 25 février 2026 à 20 heures
Salle du Conseil en Mairie
Ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la séance du 14 janvier 2026
Décision prise par délégation depuis le dernier Conseil
FINANCES
- Approbation du Compte Financier Unique 2025
- Affectation du résultat 2025
- Vote des taux des impôts directs locaux
- Attribution de la subvention 2026 au Centre Communal d’Action Sociale
- Mise en place de la fongibilité des crédits en fonctionnement et investissement
- Vote du budget primitif 2026
- MFR Le Village de St André le gaz : demande de subvention 2026
- Société d’Agriculture et d’Elevage du Secteur de Pont de Beauvoisin : adhésion 2026
- Association des Femmes élues de l’Isère : appel à adhésion 2026
- Association des Maires Ruraux de l’Isère : appel à adhésion 2026
- C.A.U.E de l’Isère : appel de cotisation 2026
- Association France Victimes 38 : demande de subvention 2026
- Association Prévention Routière 38 : demande de subvention 2026 20 Place de la Mairie
38110 LA BATIE MONTGASCON
Tél. : 04.74.88.81.80
mairie@batie-montgascon.com
ADMINISTRATION GENERALE
- Annulation de la délibération n° 2026-01-143 relative à la demande de subvention au titre
de la DETR 2026
- Elections municipales 2026 : conditions de prêt d’une salle communale aux candidats
ENVIRONNEMENT
- Biodiversité Nature en Val d’Huert :
o bilan 2025 des nids découverts de Frelons asiatiques
o renouvellement de la convention de partenariat
AGRICULTURE
- Motion de soutien au recours contre l’accord UE-Mercosur (AMR 38)
RESEAUX
- Motion pour réaffirmer l’appartenance de la compétence « distribution d’électricité » au
sein du bloc communal (TE 38)
INTERCOMMUNALITE
- Gestion de crise : mise en place de conventions tripartites avec des enseignes locales
- Projet Lyon-Turin : courrier de la CC Vals du Dauphiné
COMPTE-RENDU DES REUNIONS ET COMMISSIONS
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
- Elections municipales 2026 : organisation du 1er tour -15 mars 2026
Dans l’attente de cette rencontre, je vous prie d’agréer, Cher(e) collègue, mes sincères salutations.
Nicolas SOLIER, Maire