Déliberation - Liste des deliberations adoptees 05062026

Documents similaires

Déliberation - DELIB ADOPTEES CM 18.03.25

Déliberation - DELIB ADOPTEES LE 0607

Déliberation - DELIB ADOPTEES 4 AVRIL

Déliberation - Liste des deliberations adoptees CM 03.12.24

Déliberation - Deliberations adoptees le 28 mars 2026

Déliberation - Liste recapitulative du 05062026

Déliberation - Deliberations adoptees 260219 142934

Déliberation - Delib adoptees 251218 160030

Conseil Municipal - liste recapitulative cm 05062026

Déliberation - DELIB ADOPTEES CM 08.04.25

Déliberation - Liste des deliberations adoptees 05062026 Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Poulx. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations adoptees 05062026)Thèmes du document : Démocratie, Famille, Entrepreneuriat et startup, Séance du 5 juin 2026 à 10h30 et 11H00- Délibérations adoptées

Point Objet Sens du vote Annexe

1 Désignation des délégués titulaires et suppléants en vue de l'élection des sénateurs

2 Exercice du droit à la formation des élus unanimité non

3 Vente commune/Lot 4 Rue du zéphyr unanimité oui

4 Adoption règlement de fonctionnement crèche Les lutins unanimité oui

5

Adoption règlement relatif à la prestation de service

unique unanimité oui

6 Mise à jour des tarifs communaux unanimité non