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Déliberation - Liste recapitulative du 05062026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Oust.
Lien du pdf (Déliberation - Liste recapitulative du 05062026)
Thèmes du document : Démocratie, Entrepreneuriat et startup, Handicap et inclusivité,
OUST - Commune - Registre des délibérations
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 05 juin 2026
| NUMERO OBJET =
DE_2026 44 Election des déléguées pour les Élections Sénatoriales - approuvée |
ue | ———_| DE 2026 45 Désignation d'un représentant de la commune à la Commission Locale
d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) - approuvée
Î —— == D =
| | |
DE_2026 46 Vote des subventions aux associations - approuvée
DE 2026 47 | Renouvellement des représentants de la commune au sein du comité | — — [de programmation du GAL Couserans - approuvée
DE 2026 48 Vente d'un délaissé de voirie situé à Oust, Route d'Espagne, cadastré — — section Z numéro 0999 - approuvée