Conseil Municipal - avis reunion CM 16 OCT 24

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EE

AVIS DE REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de Marmagne se réunira le:

mercredi 16 octobre 2024

à 18 heures 30

mairie de Marmagne - salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 4 septembre 2024 Décisions municipales

Délibération n°46-2024 : avenants au marché de travaux relatif à la rénovation thermique du bâtiment sur cour et partiellement primaire de l'école de Marmagne + extension de la salle de motricité Délibération n°47-2024 : crédit à court terme

Délibération n°48-2024 : tarification sociale des cantines scolaires

Délibération n°49-2024 : admission en non-valeur

Délibération n°50-2024 : autorisation de vente d’un logement social

Délibération n°51-2024: reconduction de l’aide à la licence sportive ou à l'adhésion culturelle pour les jeunes Marmagnais de 5 à 15 ans — saison 2024/2025

Délibération n°52-2024 : bons cadeaux pour les agents communaux Délibération n°53-2024 : autorisation de signer la convention de servitudes entre RTE et la commune de

Marmagne pour la ligne haute tension Le Breuil-Marmagne

Délibération n°54-2024 : création d’une centrale photovoltaïque au sol sur un terrain situé aux Neiges, par la société Engie PV Marmagne — signature d’une convention : autorisant le débroussaililement des parcelles

Délibération n°55-2024 : attribution du véhicule communal Peugeot 106 Questions diverses

COMMUNE DE MARMAGNE