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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lodève.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 250617 21 AttribSubv Asso)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
RÉPUBLIQUE COMMUNE DE
LODÈVE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE
L’HÉRAULT ----------
CANTON DE EXTRAIT DU REGISTRE DES ACTES
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2025
numéro
LODÈVE CM_250617_21
----------
L'an deux mille-vingt cinq, le dix sept juin,
Le Conseil municipal, dûment convoqué le onze juin deux mille vingt-cinq, s'est réuni en session ordinaire, salle du conseil de l'Espace Marie-Christine BOUSQUET, sous la Présidence de Gaëlle LEVEQUE.
nombre de membres
en exercice 29
présents 19
exprimés 27
vote
pour 27
contre 0
abstention 0
Présents :
Gaëlle LEVEQUE, Ludovic CROS, Nathalie ROCOPLAN, Monique GALEOTE, Ali BENAMEUR, Marie-Laure VERDOL, Didier KOEHLER, Isabelle PEDROS, Claude FERAL, Michel PANIS, Jean-Marc SAUVIER, Ahmed KASSOUH, Edith POMAREDE, Damien ALIBERT, David BOSC, Thibault DETRY, Claude LAATEB, Magali STADLER, Damien ROUQUETTE.
Absents avec pouvoirs :
Gilles MARRES à Gaëlle LEVEQUE, Nathalie SYZ à Ludovic CROS, Fatiha ENNADIFI à Monique GALEOTE, Fadilha BENAMMAR KOLY à Isabelle PEDROS, David DRUART à Didier KOEHLER, Joana SINEGRE à Magali STADLER, Françoise CAUVY à Damien ROUQUETTE, Marie Pierre CAUMES à Claude LAATEB.
Absents :
Izia GOURMELON, Christian RICARDO.
OBJET : Attribution des subventions aux associations
VU les délibérations n°CM_230411_02 du Conseil municipal du 11 avril 2023 et n°CM_230711_02 du Conseil municipal du 11 juillet 2023 relatives aux attributions de subventions de fonctionnement et exceptionnelles aux associations, CONSIDÉRANT que chaque année la Commune soutient les associations dans leurs projets permettant de participer à la vie associative locale,
CONSIDÉRANT les attributions des subventions détaillées dans l’article 1, après étude des dossiers de demande de subvention déposés auprès des services de la Commune,
Ouï l’exposé d’Ali BENAMEUR et
Ouï l'exposé de Isabelle PEDROS et après en avoir délibéré, le Conseil municipal : - ARTICLE 1 : APPROUVE la répartition des attributions des subventions aux associations suivante : nom de l’association montant en euros
SPORT
ASSOCIATION AGRÉÉE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUES (AAPPMA) LA GAULOISE 1000 ATHLÉTIC CLUB LODÉVOIS HAND BALL 9500 ÉCOLE DE BUDO 900 FER ROULANT 3000 JUDO KODOKAN 1000 LODÈVE BASKET 1500 PARCI-PARLÀ 1300 LES PETITS CHASSEURS DU LODÉVOIS 1000 TENNIS CLUB DE LODÈVE 2 500 AUTRES ASSOCIATIONS
AMICALE POMPIERS (pour les défilés) 100
Je certifie, sous ma responsabilité, le caractère exécutoire du présent acte et informe que le présent acte peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Montpellier dans un délai de deux mois, à compter de la notification : le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
1/2AMICALE DE POMPIERS (pour le 13 juillet) 1 500 ARAC 300 COMPAGNIE DU CYGNE 900 COMPAGNIE LES TROIS VOIX 150 CROIX ROUGE 700 HORS LES MURS 300 LIBRAIRIE UN POINT UN TRAIT 2500 OBJECTIF LUNE 300 SAMBA LODEVA 450 SOCIÉTÉ NATIONALE D’ENTRAIDE DE LA MÉDAILLE MILITAIRE (SNEMM) 300 SOUVENIR FRANÇAIS 300 SECOURS POPULAIRE 6500 SECOURS POPULAIRE subvention exceptionnelle 1000 THÉÂTRE DE LA BICYCLETTE 1500 UNION NATIONALE DES COMBATTANTS (UNC) 700 UNION NATIONALE POUR LES RETRAITES DE LA GENDARMERIE (UNPRG) 200 CAVALCADE
ATHLÉTIC CLUB LODÉVOIS HAND BALL 100 DE LA LAINE AUX AIGUILLES 100 RUGBY CLUB OLYMPIQUE DU SALAGOU CŒUR D’HÉRAULT 100 SAMBA LODEVA 200 SECOURS POPULAIRE 100 ÇA BOUGE À LODÈVE 100 MARCHE AUX FLEURS - PAYSARBRE 2500
- ARTICLE 2 : AUTORISE le Maire, ou son représentant, à effectuer toutes les démarches nécessaires à l’exécution de la présente délibération et à signer tous les documents y afférents,
- ARTICLE 3 : IMPUTE les dépenses correspondantes au budget principal, chapitre 65, article 6574,
- ARTICLE 4 : DIT que le présent acte sera transmis au service du contrôle de légalité, notifié aux tiers concernés, publié selon la réglementation en vigueur et inscrit au registre des actes.
Pour extrait certifié conforme au registre des actes.
Accusé de réception en préfecture
34-213401425-20250617-lmc118892-DE-1-1
Date de télétransmission : 19/06/25
Date de publication : 23/06/2025
Date de notification aux tiers :
Moyen de notifications aux tiers :
Le dix sept juin deux mille vingt-cinq
Le Maire,
Gaëlle LEVEQUE
Je certifie, sous ma responsabilité, le caractère exécutoire du présent acte et informe que le présent acte peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Montpellier dans un délai de deux mois, à compter de la notification : le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
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