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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Clayes.
Lien du pdf (Déliberation - 20260320 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Affichée le
République Française
Département Ille-et-Vilaine
Commune de Clayes
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance du Vendredi 20 Mars 2026
En exercice Présents
14 13
L’an 2026, le 20 Mars à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Clayes, dûment convoqué le Lundi 16 Mars 2026, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Philippe SICOT Maire de Clayes.
Présents :
M. SICOT Philippe, Maire, Mmes : BRIAND Véronique, GALISSON Carolane, GUINARD Solenne, ROBERT Chantale, ROULLEAU Nadine, VILBOUX Émilie, MM : FOUILLET Claude, JAUNET Yvan, MENEUX Loïc, MUSSETA Jean-Christophe, NOBLANC Ewen, RENOUX Thierry
Excusé(s) : Mme BAURES Estelle
Mme GALISSON Carolane a été élu secrétaire de séance
DEL 081-26-008 : Détermination du nombre d'adjoints au maire
Nombre de votants : 13
A l'unanimité (pour : 13 / contre : 0 / abstentions : 0)
DEL 081-26-009 : Fixation du montant de l'indemnité du maire, des adjoints aux maires et des conseillers délégués
Nombre de votants : 13
A l'unanimité (pour : 13 / contre : 0 / abstentions : 0)
DEL 081-26-010 : Délégations de pouvoir du conseil municipal au maire Nombre de votants : 13
A l'unanimité (pour : 13 / contre : 0 / abstentions : 0)
DEL 081-26-011 : Election des membres de la Commission d'Appel Offre Nombre de votants : 13
A l'unanimité (pour : 13 / contre : 0 / abstentions : 0)
DEL 081-26-012 : Représentation de la commune au sein de la Commission d'Appel d'Offres de Territoires et Développement
Nombre de votants : 13
A l'unanimité (pour : 13 / contre : 0 / abstentions : 0)
DEL 081-26-013 : Désignation du représentant du conseil municipal au sein de la Commission de contrôle des listes électorales
Nombre de votants : 13
A l'unanimité (pour : 13 / contre : 0 / abstentions : 0) DEL 081-26-014 : Proposition de commissaires pour la Commission Communale des Impôts Directs
Nombre de votants : 13
A l'unanimité (pour : 13 / contre : 0 / abstentions : 0)
DEL 081-26-015 : Commission Intercommunale des Impôts Directs
Nombre de votants : 13
A l'unanimité (pour : 13 / contre : 0 / abstentions : 0)
DEL 081-26-016 : Désignation du conseiller municipal membre du conseil d'école Nombre de votants : 13
A l'unanimité (pour : 13 / contre : 0 / abstentions : 0)
DEL 081-26-017 : Création des commissions facultatives et fixation de leur composition Nombre de votants : 13
A l'unanimité (pour : 13 / contre : 0 / abstentions : 0)
DEL 081-26-018 : Désignation des représentants de la commune au SYRENOR Nombre de votants : 13
A l'unanimité (pour : 13 / contre : 0 / abstentions : 0)
DEL 081-26-019 : Désignation du représentant de la commune à l'AUDIAR Nombre de votants : 13
A l'unanimité (pour : 13 / contre : 0 / abstentions : 0)
DEL 081-26-020 : Désignation du représentant de la commune au CLIC Nombre de votants : 13
A l'unanimité (pour : 13 / contre : 0 / abstentions : 0)
DEL 081-26-021 : Désignation du représentant de la commune au CNAS Nombre de votants : 13
A l'unanimité (pour : 13 / contre : 0 / abstentions : 0)
DEL 081-26-022 : Budget commune - Compte Financier Unique 2025
Nombre de votants : 12
A l'unanimité (pour : 12 / contre : 0 / abstentions : 0)