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Document publié le Mercredi 25 janvier 2023 par la commune d'Ernée.
Lien du pdf (Conseil Municipal - LET23 013 cv CM)
Thèmes du document : Budget, Logement, Institutions publiques,
Département de la Mayenne
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Municipal
le 25 janvier 2023
Cabinet du Maire
Réf : JA/AM/23.013
Objet : invitation conseil municipal
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se réunira le mercredi 1° février 2023 à 20 heures 00, salle du conseil municipal, et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Je vous remercie de bien vouloir prendre connaissance avant cette séance du rapport de présentation et de ses annexes qui sera disponible sur votre tablette numérique prochainement.
ORDRE DU JOUR
* Approbation du compte-rendu de Îa réunion précédente
* Désignation d'un secrétaire de séance en vertu de l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités territoriales
* Approbation des décisions du Maire n° 2022-047 à 2023-003
AFFAIRES GENERALES
* Reprise délibération corrective - bail de la gendarmerie
EDUCATION-JEUNESSE
* Sorties pédagogiques et voyages scolaires - année 2023
* Subvention OGEC 1er trimestre 2023
* Avenant n°7 à la convention pour la participation aux frais de fonctionnement de l'OGEC * Renouvellement des conventions d'objectifs et de financement avec la CAF pour l'ASELH des Bizeuls
AMENAGEMENTS ET TRAVAUX
* Révision des statuts du TE53
* Démolition de l'ancien foyer culturel/gymnase et d'une maison d'habitation: passation d’un avenant au marché de travaux
- _ ENVIRONNEMENT - AGRICULTURE
* Demande de subvention exceptionnelle CCJA
- _ RESSOURCES HUMAINES
* Participation au poste chef de projet PVD-ORT
AFFAIRES FINANCIERES
* Budget primitif 2023 : budget général
* Budget primitif 2023 : budget annexe cinéma
* Versement d'une subvention du budget général au budget annexe cinéma * Reversement chéquier culture jeunesse et sports - art.6574
* Définition des dépenses imputées à l’article 6232 fêtes et cérémonies
— él : 02 43 08 7114
dbinetdumaire.direction@ville-ernee.fr
lace de l'Hôtel de Ville ernee.fr 3500 Ernée [a U1 U QUESTIONS DIVERSES
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l'assurance de ma considération distinguée
Tél : 02 43 08 7110
nom.prenom@ville-ernee.fr
Place de l'Hôtel de Ville ernee.fr
53500 Ernée