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Conseil Municipal - LET23 081 CV CM mars modifie 2023
Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune d'Ernée.
Lien du pdf (Conseil Municipal - LET23 081 CV CM mars modifie 2023)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Justice et droit,
ville
a
Département de la Mayenne | c'e Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Municipal
le 23 mars 2023
Cabinet du Maire
Réf : JA/AM/23.081
Objet: invitation conseil municipal
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se réunira le mercredi 29 mars 2023 à 20 heures 00, salle du conseil municipal, et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Je vous remercie de bien vouloir prendre connaissance avant cette séance du rapport de présentation et de ses annexes qui sera disponible sur votre tablette numérique prochainement.
ORDRE DU JOUR MODIFICATIF
* Approbation du procès-verbal de la séance précédente
* Désignation d'un secrétaire de séance en vertu de l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités territoriales
* Approbation des décisions du Mäire n° 2023-009 à 2023-012
- _ AFFAIRES FINANCIERES
* Rapport d'activités 2022
* Approbation du compte de gestion 2022
* Budget annexe cinéma
Approbation du compte administratif 2022
Affectation des résultats 2022
* Budget annexe développement local
Y”_ Approbation du compte administratif 2022
ÿ Affectation des résultats 2022
Budget primitif 2023
* Budget annexe lotissement de la Guinefolle
Approbation du compte administratif 2022
Affectation des résultats 2022
Y Budget primitif 2023
* Budget général
Approbation du compte administratif 2022
Affectation des résultats 2022
ÿ Budget supplémentaire 2023
* Fiscalité directe locale 2023: fixation des taux
-_ EDUCATION-JEUNESSE
* Subvention OGEC 2023
Tél: 02 43 08 7114
cabinetdumaire.direction@ville-ernee.fr
Place de l'Hôtel de Ville ernee.fr 53500 Ernée AMENAGEMENTS ET TRAVAUX
* Vente d’une parcelle suite à régularisation (AM 476)
* Convention pour passage d’une ligne aérienne haute tension
* Convention avec le TE53 pour la scénographie de la rue Nationale
* Aménagement d’une salle de boxe : choix des entreprises pour le lot 4
* Modification des conditions de mise en service et de coupure de l'éclairage public
* Droit de préemption commercial
* Futur pôle culturel - réalisation de diagnostics avant démolition : avenant n°1
ENVIRONNEMENT - AGRICULTURE
* Régularisations foncières : Ecornay et la Contrie du Rocher
QUESTIONS DIVERSES
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l'assurance de ma considération distinguée.
Tél : 02 43 08 7110
nom.prenom@bville-ernee.fr
Place de l'Hôtel de Ville ernee.fr
53500 Ernée