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Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Vernon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Inégalités sociales, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DÉCEMBRE 2022
Ordre du jour
*****************
DÉVELOPPEMENT URBAIN, CADRE DE VIE ET COMMANDE
PUBLIQUE
1 Site ancien Collège César Lemaître - désignation du
lauréat suite à l'Appel à Projet
M. François OUZILLEAU
2 Requalification des boulevards urbains RD6015 -
Avenant n°3 à la convention avec le CD27
M. Jérôme GRENIER
3 Extinction de l'éclairage public en cœur de nuit M. Jérôme GRENIER
4 Campus de l'Espace - Compte-rendu d'activités 2021 M. Jérôme GRENIER
5 Requalification du centre-ville - Financements Mme Marie-Christine GINESTIERE
6 Groupement de commandes relatifs aux prestations
d'externalisation des outils de communication interne
Mme Marie-Christine GINESTIERE
7 Convention de groupement de commandes relatif au
transport scolaire vers les espaces nautiques
communautaires
Mme Marie-Christine GINESTIERE
8 Groupement de commandes portant sur l'acquisition de téléphonie - fixes, mobiles et interconnexions de sites -
Avenant 1
Mme Marie-Christine GINESTIERE
9 Foire et marchés d'approvisionnement : passation d'un
avenant n°2
Mme Marie-Christine GINESTIERE
10 Foire et marchés d'approvisionnement : délibération sur le principe du recours à une concession de service
public
Mme Marie-Christine GINESTIERE
RESSOURCES HUMAINES ET FINANCES
11 Tableau des effectifs M. Eric FAUQUE
12 Mise à disposition d'un agent d'animation pour assurer les activités de la classe d'Arts et les ateliers du musée
M. Eric FAUQUE
13 Prestation de services du poste de coordinatrice
administrative et financière de la cohésion sociale
M. Eric FAUQUE
14 Recrutement d'un agent contractuel permanent de
Rédacteur en chef au service Communication et
Marketing
M. Eric FAUQUE
15 Recrutement d'un agent contractuel permanent
Technicien Voirie et Réseaux Divers - Cœur de Ville -
Aménagement urbain
M. Eric FAUQUE
16 Compte Épargne Temps - Remboursement des jours
épargnés
M. Eric FAUQUE
17 Adhésion à la Médiation Préalable Obligatoire (MPO) -
Convention avec le centre de gestion de l'Eure
M. Eric FAUQUE
18 Mise à jour des autorisations de programmes et crédits de paiement (AP/CP)
M. Jérôme GRENIER 19 Fiscalité directe locale - Vote des taux M. Jérôme GRENIER
20 Budget annexe du Portage de repas - Budget primitif
2023
M. Jérôme GRENIER
21 Budget Principal - Budget primitif 2023 M. Jérôme GRENIER
EDUCATION, JEUNESSE ET VILLE NUMÉRIQUE
22 Espace Simone Veil - Accueil de jeunes de 11 à 14 ans et plus de 15 ans - Convention avec l'Etat
M. Antoine RICHARD
23 Espace Simone Veil - Conventions Chantiers jeunes
2023
M. Antoine RICHARD
24 Frais de scolarité 2021-2022 - Enfants domiciliés à
Vernon et scolarisés hors commune
Mme Dominique MORIN
VIES ASSOCIATIVE ET ÉVÈNEMENTIELLE, SPORT ET
CITOYENNETÉ
25 Dérogation au repos dominical - Liste des dimanches
autorisés pour 2023
M. Johan AUVRAY
CULTURE ET QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC
26 Musée de Vernon/Groupement d'intérêt public
Normandie Impressionniste - Avenant n°4 à la
convention constitutive consolidée pour le Festival
Normandie Impressionniste 2024.
Mme Nicole BALMARY
27 Patrimoine mobilier de la Collégiale : restauration de
deux tableaux
Mme Nicole BALMARY
28 Recensement de la population 2023 - Indemnités des
agents recenseurs
M. Hervé HERRY
29 Convention de partenariat avec Normandie Aerospace
(NAE)
M. Hervé HERRY
POLITIQUE SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
30 Avenant N° 3 aux conventions d'utilisation de
l'abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de
la politique de la ville pour la période 2023
M. Jérôme GRENIER
31 Mon Logement 27 - Rapport d'activité 2021 Mme Catherine DELALANDE
HORS COMMISSION
32 Rapport d'activités et du développement durable 2021
de Seine Normandie Agglomération
M. Jérôme GRENIER
33 Compte rendu des décisions du Maire M. François OUZILLEAU