Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - CM 25 10 10 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - CM 26 04 03 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM26 03 20 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM21 10 15 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM20 12 11 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM21 03 26 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM Ordre du jour
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Vernon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM Ordre du jour)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Travail et emploi, Sécurité publique,
CONSEIL MUNICIPAL DU 1 JUILLET 2022
Ordre du jour
*****************
DÉVELOPPEMENT URBAIN, CADRE DE VIE ET COMMANDE
PUBLIQUE
1 Cœur de ville 2020-2026 - Attribution d'une subvention
au titre du Plan Façades (11 rue des Tanneurs)
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
2 Cœur de ville 2020-2026- Attribution d'une subvention
au titre du Plan Façades (15-17-19 rue aux Huiliers)
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
3 Cœur de ville 2020-2026- Attribution d'une subvention
au titre du Plan Façades (24 Place De Gaulle)
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
4 Cœur de ville 2020-2026- Attribution d'une subvention
au titre du Plan Façades (72 rue Albuféra)
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
5 Cœur de ville 2020-2026 - Attribution d'une subvention
au titre du Plan Façades (74 rue d'Albuféra)
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
6 Convention de servitude entre Enedis et la Ville de
Vernon -
Clos de la Poterie et cours de la Poterie
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
7 Convention de servitude entre Enedis et la Ville de
Vernon -
Chemin de Saint Mauxe
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
8 Portion sente des Léchebardes (28m²) - vente terrain
suite désaffection et déclassement (M. et Mme DUPIL)
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
9 Vente bien immobilier - 1 rue du Gymnase à VERNON Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
10 Vente bien immobilier - 4 rue des Genêts Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
11 Espace Bourbon Penthièvre : acquisition d'une bande
de terrain
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
12 Centrale solaire ARIANE GROUP - Lancement d'une
procédure de déclaration de projet emportant mise en
compatibilité du PLU
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
13 Centrale solaire aux Bourdines- Lancement d'une
procédure de déclaration de projet emportant mise en
compatibilité du PLU
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
14 Programme en faveur de la Rénovation Urbaine de
Vernon : Financements
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
15 Requalification du centre-ville - Financements Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
16 La MaN-Le Forum (festival ZIG-ZAG 2022) - Attribution
d'une subvention
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
17 Délégation du service public du stationnement - rapport d'activité 2021
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
18 Constitution d'un groupement de commandes pour la
gestion des assurances
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
19 Constitution d'un groupement de commandes pour les
prestations de vidéoprotection
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE 20 Constitution d'un groupement de commandes pour la
gestion de la fourrière automobile
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
21 Emprise de l'ancien Collège de César Lemaître Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
RESSOURCES HUMAINES ET FINANCES
22 Tableau des effectifs M. Jérôme GRENIER
23 Protection sociale complémentaire - mandat au centre
de gestion de l'Eure pour intégrer la procédure de mise
en concurrence
M. Jérôme GRENIER
24 Fixation du taux de promotion pour les avancements de grade
M. Jérôme GRENIER
25 Mise à disposition de personnel M. Jérôme GRENIER
26 Création d'un emploi permanent de Directeur du Pôle
Bâtiments et Patrimoine
M. Jérôme GRENIER
27 Création d'un emploi permanent de Travailleur social M. Jérôme GRENIER
28 Budget principal - Décision modificative n° 2 M. Jérôme GRENIER
29 Demandes de subventions au titre de la prévention de la délinquance et de la vidéo protection
M. Jérôme GRENIER
EVÉNEMENTIEL, JEUNESSE ET SPORTS
30 Espace Simone Veil - Financement des actions 2022 M. Johan AUVRAY
31 Espace Simone Veil - Avenant chantiers jeunes 2022 M. Johan AUVRAY
VIE ASSOCIATIVE ET PARTICIPATION CITOYENNE
32 Complément de subventions 2022 Mme Léocadie ZINSOU
POLITIQUE SOCIALE, SENIORS ET FAMILLE
33 Espace Simone Veil - Centre social les Pénitents -
Autorisation de financement - Fonds locaux 2022 2023
M. Yves ETIENNE
34 Centres sociaux - Actions promotion de la santé 2022-
2024
M. Yves ETIENNE
HORS COMMISSION
35 Stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la
délinquance 2022-2025
M. François OUZILLEAU
36 Compte rendu des décisions M. François OUZILLEAU