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Document publié le Mardi 28 janvier 2025 par la commune de Saint-Mars-la-Réorthe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 28 Janv 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Budget,
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M AI NT à as COMMUNE DE SAINT MARS LA REORTHE lu Kéruse
LISTE DES DELIBERATIONS - SEANCE du 28 Janvier 2025
L'an 2025, le 28 janvier à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de SAINT MARS LA
REORTHE, légalement convoqué le 22 janvier 2025 s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur Patrice BERTRAND, maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Conseillers présents : Patrice BERTRAND, Laydie PASQUIER, Eric RETAILLEAU, Virginie AUDUREAU,
Sylvie BOUDAUD, Sylvie CAILLAUD, Alexandra FONTENEAU, Vincent MICHEL, Laurence MICHOT, Jean-
Jacques MOURGEOTTE, Geoffrey PUAUD, Henri RETAILLEAU, Cyril RAUTURIER.
A donné procuration : Charlotte de VILLIERS à Patrice BERTRAND
Conseiller absent : Claude GELOT
Secrétaire de séance : Henri RETAILLEAU
2025-01-01 - CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL -— DELIBERATION
DONNANT HABILITATION AU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIAL DE LA
VENDEE- approuvée
2025-02-02 - OUVERTURE DE CREDITS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025- approuvée
2025-03-03 VOTE D’UNE SUBVENTION A FAMILLES RURALES CENTRE PERISCOLAIRE « LA RÉCRÉ »
POUR 2025- approuvée
2025-04-04 - FOYER DES JEUNES -— TARIF DE LOCATION- approuvée
2025-05-05 - TARIF POUR LA VENTE DU BOIS ISSU DE L'ELAGAGE DES ARBRES- approuvée
2025-06-06 - PREAU DU PRE DE LA KERMESSE — TARIFS 2025- approuvée
2025-07-07 - REHABILITATION DE LA SALLE DE LA GRANGE ET TRAVAUX NEUFS POUR LA SALLE DE
THEATRE ET LA SALLE CONVIVIALE — DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT - approuvée
2025-08-08 - REHABILITATION DE LA SALLE DE LA GRANGE ET TRAVAUX NEUFS POUR LA SALLE DE
THEATRE ET LA SALLE CONVIVIALE — DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DE LA
VENDEE- approuvée
2025-09-09 - DEMANDE DE SUBVENTION AMENDE DE POLICE AUPRES DU DEPARTEMENT DE LA
VENDEE- approuvée
Le Maire
Patrice BERTR,