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Déliberation - listes des deliberations CM du 28 Mai
Document publié le Mardi 28 mai 2024 par la commune de Saint-Mars-la-Réorthe.
Lien du pdf (Déliberation - listes des deliberations CM du 28 Mai)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Démocratie,
COMMUNE DE SAINT MARS LA REORTHE
LISTE DES DELIBERATIONS – SEANCE du 28 MAI 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-huit mai à vingt heures et trente minutes, le conseil municipal de la commune de SAINT MARS LA REORTHE, légalement convoqué le 23/05/2024 s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur Patrice BERTRAND, maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Conseillers présents : Patrice BERTRAND, Laydie PASQUIER, Éric RETAILLEAU, Charlotte DE VILLIERS, Sylvie BOUDAUD, Sylvie CAILLAUD, Alexandra FONTENEAU, Claude GELOT, Vincent MICHEL, Laurence MICHOT, Jean-Jacques MOURGEOTTE, Geoffrey PUAUD, Henri RETAILLEAU, Cyril RAUTURIER, Virginie AUDUREAU.
Secrétaire de séance : Henri RETAILLEAU
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24-27-01 - VOTE DES SUBVENTIONS 2024 - approuvée
24-28-02 - VOTE DES TARIFS 2024 – LOCATION du PRÉAU au PRE DE LA KERMESSE - approuvée
24-29-03 - CIMETIERE : REPRISE DE SEPULTURES EN TERRAIN COMMUN - approuvée
24-30-04 - FONDS DE CONCOURS DE FONCTIONNEMENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS A LA COMMUNE DE SAINT MARS LA REORTHE POUR L’ENTRETIEN DES VOIRIES – approuvée
24-31-05 - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS – ENTREES PISCINE - approuvée
Le Maire
Patrice BERTRAND
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