Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - PV BC 18 Février 2025
Document publié le Lundi 31 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - PV BC 18 Février 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Investissement et développement économique,
& LA RIVIERA DUL EVANT COMMUNSUTÉ D'AGGIOMÉRANON PPS ADRESSE REP AE ER LA TEE
Reçu en préfecture le 08/04/2025
Publié le
Envoyé en préfecture le 08/04/2025
SO
ID : 971-200041507-20250331-2025BC2SDAJAG04-AR
Communauté d'Agglomération la Riviera du Levant
Bureau communautaire
Procès-verbal du
18 Février 2025 à 17h47
L'an deux mille vingt-cinq, le dix-huit du mois de février, le Bureau communautaire de la Communauté d'agglomération la Riviera du Levant (CARL), sur convocation affichée à la date du 12 février 2025, s’est réuni à 17h30, en salle des délibérations de la commune de Saint-François, sous la présidence de Monsieur Loic TONTON, Président de la CARL, pour délibérer des questions inscrites à l'ordre du jour de la présente assemblée intercommunale.
QUALITÉ PRÉNOM NOM PRÉSENT | ABSENT PROCURATION
M. Loïc TONTON X
M. Francs BAPTISTE X
M. Guy BACLET X
Mme Nicole SINIVASSIN X
Mme Nanouchka LOUIS X
Mme Myriam Lucie BROSIUS X
Mme Mariane GRANDISSON X à Yves QUIQUEREZ
M. Michel HOTIN X
M. Richard ALBERT X à Loïc TONTON
Mme Olivia RAMOUTAR X
M. Jean-Claude CHRISTOPHE X
M. Jean-Luc PERIAN X
M. Eddy LORIDON X
M. Jacques KANCEL X
Mme Elodie CLARAC X
M. Yves QUIQUEREZ X
Mme Muguette DAIJARDIN X
M. Teddy MARY X
Le Président ouvre la séance, fait l'appel, annonce les pouvoirs et vérifie le quorum.
Nombre de Conseillers en exercice composant le Bureau Communautaire : 18
Conseillers présents : 14
Votants : 16 (dont 2 pouvoirs)
Absents : 4
Il déclare que la séance peut valablement délibérer ouverte et propose comme secrétaire de
séance, la conseillèré communautaire Mme Olivia RAMOUTAR. Envoyé en préfecture le 08/04/2025
Reçu en préfecture le 08/04/2025 S L 5
Publié le
ID : 971-200041507-20250331-2025BC2SDAJAG04-AR
Le Bureau communautaire à l'unanimité des voix exprimées, désigne Mme OLIVIA RAMOUTAR,
secrétaire de séance.
Le Président M. Loïc TONTON invite M. William KORUTOS, Directeur Général des Services à rappeler les règles de la tenue du Bureau Communautaire.
Présentation de l’ordre du jour du conseil communautaire :
1. Approbation du procès-verbal du bureau communautaire
Référente administrative : Madame Mayliz SENE, Responsable des Assemblées et des Affaires Juridiques
Pas d'observations sur ce point.
Adopté à l'unanimité des voix exprimées,
par 16 voix pour
2. Attribution de subvention : Kannaval 118
Le Président de la CARL M. Loïc TONTON demande, à titre liminaire, si les élus souhaitent
déclarer des liens spécifiques directs ou indirects avec l'association Kannaval 118 pour éviter tout conflit d'intérêt. Aucun conflit d'intérêt n’est signalé par les élus présents.
La parole est donnée à la référente administrative, Madame Marie Ena JACOBY-KOALY, Directrice de l'Attractivité Culturelle et Sportive, qui indique que l'association Kannaval 118, créée le 05/12/2016, domiciliée à Saint-François et présidée par Monsieur Ruddy MAGRÉAU, sollicite un accompagnement pour l'organisation de la grande parade nocturne du Lundi Gras à Saint-François, le lundi 3 mars 2025. Le budget global est de 146 000,00 € et la subvention
sollicitée est de 60 000€. La commission culture et patrimoine est favorable à l'attribution d’une subvention à hauteur de 30 000 euros. Il est proposé au bureau d'attribuer une subvention de 30 000 euros à l'association Kannaval 118.
Adopté à l'unanimité des voix exprimées,
par 16 voix pour
3. Retrait de la délibération accordant une subvention à l’association TAN POU
KOMPWANN
Le Président de la CARL M. Loïc TONTON demande, à titre liminaire, si les élus souhaitent déclarer des liens spécifiques directs ou indirects avec l'association TAN POU KOMPWANN pour
éviter tout conflit d'intérêt.
Aucun conflit d'intérêt n’est signalé par les élus présents.
La parole est donnée à la référente administrative, Madame Marie Ena JACOBY-KOALY, Directrice de l'Attractivité Culturelle et Sportive qui indique que l'association TANN POU KOMPWANN a sollicité l'accompagnement de la CARL pour la réalisation de ses actions à caractère culturel. Un avis favorable a été donné par la commission Culture et Patrimoine qui s’est tenue le lundi 23 septembre 2024. Une subvention de 50 000,00€ a été allouée pour la réalisation d’un projet par
délibération du Bureau communautaire, le 30 novembre 2024.
Cependant, l'événement pour lequel la demande de subvention a été formulée n’a pas eu lieu. Envoyé en préfecture le 08/04/2025
Reçu en préfecture le 08/04/2025 S L 6
Publié le
ID : 971-200041507-20250331-2025BC2SDAJAG04-AR
Il est donc proposé au bureau de procéder au retrait de la délibération N°2024-BC-3S-DACS-30 du 30 novembre 2024 attribuant une subvention à l'association TANN POU KOMPWANN.
Adopté à l’unanimité des voix exprimées,
par 16 voix pour
4. Préparation du Conseil communautaire
La parole est donnée au référent administratif, Monsieur William KORUTOS, Directeur Général des Services qui énonce les points à l’ordre
du jour pour le Conseil communautaire. Ces points
sont les suivants :
1. Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 30 novembre 2024
Désignation d’un remplaçant de Monsieur Christian BAPTISTE au Syndicat Mixte
des Transports (SMT)
3. Remplacement des représentants de la CARL au sein de l'Association
des collectivités territoriales
et des professionnels pour la gestion des déchets et de l'énergie (AMORCE)
4. Remplacement d’un des représentants des organismes Socioprofessionnels au
comité de direction de l'Office de Tourisme
Intercommunal (O.T.I)
Création de deux contrats de projet
Sortie de véhicules du patrimoine de la CARL
7. Approbation du projet de réalisation de l’'atlas de la biodiversité intercommunale
et de son plan de financement
8. Autorisation d'engagement, de mandatement et de liquidation des
dépenses d'investissement avant
le vote du budget primitif 2025
9. Rapport sur le développement durable
10. Rapport égalité femme-homme
11. Présentation du rapport d'orientation budgétaire 2025
12. Bilan du bus France Services 2023-2024
®
on
Ce point n'implique pas de vote
RREKAREREEAREX
L'intégralité des délibérations est consultable sur le site Internet de la communauté d'agglomération. Levée de la séance à 17h59.
La Secrétaire, Le Président
de séance
Olivia RAMOUTAR