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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil communautaire du 27 janvier 2022
Document publié le Jeudi 27 janvier 2022 par la commune de Connelles.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil communautaire du 27 janvier 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Famille,
se! à e re
agglo
Le Président,
N/Réf : SAS-VV
Madame, Monsieur,
Louviers, le 21 janvier 2021
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL DE COMMUNAUTÉ qui se tiendra,
en visioconférence, le jeudi 27 janvier, à 20 heures
avec l'ordre du jour suivant :
N°
1
SERVICE
Administration générale
Administration générale
Mission Suivi DSP
Mission Suivi DSP
Mission Suivi DSP
Mission Suivi DSP
Mission Suivi DSP
FINANCES
ae in
CS 10514
1 Place Ernest Thorel
27405 Louviers
Tel : 02 32 50 85 50
Fax : 02 32 50 85 51
www.agglo-seine-eure.fr
INTITULE
| FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES -|
ADMINISTRATION GENERALE - Rapport des décisions
du Président prises aux mois de décembre 2021 et janvier
2022
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES -
ADMINISTRATION GENERALE - Rapport des décisions
-de Bureau prise au mois de janvier 2022
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - AFFAIRES
JURIDIQUES - Rapports annuels 2020 crèches
interentreprises CASCADINE et CASIBULLE - Approbation
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - AFFAIRES
JURIDIQUES - Gestion et exploitation du réseau de
chaleur sur la commune de Gaillon - Rapport annuel 2020
- Approbation
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - AFFAIRES
JURIDIQUES - Gestion et exploitation de la patinoire
intercommunale Glacéo - Rapport annuel 2020 -
Approbation
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - AFFAIRES
JURIDIQUES - Gestion et exploitation du centre aquatique
intercommunal CASEO - Rapport annuel 2020
Approbation
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - AFFAIRES
JURIDIQUES - Modification de la grille tarifaire du centre
aquatique CASEO - Autorisation
FINANCES LOCALES - FONDS DE CONCOURS -
Attribution à différentes communes de l'Agglomération
Seine-Eure - Autorisation
ELUS
François-Xavier
PRIOLLAUD
François-Xavier
PRIOLLAUD
Florence LAMBERT
Anne TERLEZ
Joël LE DIGABEL
Joël LE DIGABEL
Joël LE DIGABEL
Jean-Marie
LEJEUNE N°
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
SERVICE
Service Planification et
prospective
Service Planification et
prospective
Service Foncier
Service Foncier
Service Foncier
Service Foncier
Service Foncier
Service Foncier
Service Foncier
Service Foncier
Service Foncier
DOCUMENTS
INTITULE
DOCUMENTS D'URBANISME - URBANISME,
PLANIFICATION ET FONCIER - Modification n°1 du Plan
Local d'Urbanisme intercommunal tenant lieu de
Programme Local de l'Habitat (PLUÏH) - Approbation
D'URBANISME - URBANISME,
PLANIFICATION ET FONCIER - Modification n°1 du Plan
Local d'Urbanisme intercommunal valant Schéma de
Cohérence Territoriale (PLUIi valant SCoT) - Approbation
AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC |
URBANISME, PLANIFICATION ET FONCIER - Commune
de Louviers - Zone d'Aménagement concerté "Côte de la
Justice" - Déclassement du domaine public - Autorisation
ACQUISITIONS - URBANISME, PLANIFICATION ET
FONCIER - Commune de Louviers - Quartier Acacias/La
Londe/Les Oiseaux - Parcelles AS 60, 423,424,425 et 538
situées avenue Winston Churchill - Intégration au
Programme d'Action Foncière pour acquisition et
constitution d'une réserve foncière - Autorisation
ACQUISITIONS - URBANISME, PLANIFICATION ET
FONCIER -.Commune de Pont de l'Arche - Acquisition de
la parcelle B 1286, appartenant à Madame Isabelle
FRICHOT - Autorisation :
ACQUISITIONS - URBANISME, PLANIFICATION ET
FONCIER - Commune du Val d'Hazey - Acquisition par
adjudication de la propriété bâtie située 4 rue des Acacias
- Autorisation
ACQUISITIONS - URBANISME, PLANIFICATION ET
FONCIER - Commune de Val de Reuil - Acquisition des
parcelles TB 286, 408, 416, 418, 428, 430 et 436 situées
sur la réserve ornithologique "La Grande Noé" appartenant
à la société CEMEX Granulats - Autorisation
ACQUISITIONS - URBANISME PLANIFICATION ET
FONCIER - Commune de Val de Reuil - Opération
d'acquisition en l'état futur d'achèvement des bureaux du
pôle tertiaire gare - Sollicitation de l'Etablissement Public
Foncier de Normandie - Modificatif - Autorisation
ALIENATIONS -. URBANISME, PLANIFICATION ET
FONCIER - Commune de Val de Reuil - Lotissement
d'activités Les Lacs 2 - Vente à la SCI SGS - Autorisation
ALIENATIONS - URBANISME, PLANIFICATION ET
FONCIER - Commune d'Andé - Cession de la parcelle
cadastrée B 1446 située 8, rue des Glycines à la société
BEAUCOUSIN Maintenance Energie - Autorisation
ALIENATIONS - URBANISME, PLANIFICATION ET
FONCIER - Commune de Heudebouville - ZAC ECOPARC
3 - Cessions des parcelles ZD 149 et 150 à la société NYD
MAMOUR - Modificatif - Autorisation
Service Mission Suivi DSP ACTES SPECIAUX ET DIVERS - URBANISME, HABITAT
ELUS
François
CHARLIER
François
CHARLIER
François
CHARLIER
François
CHARLIER
François
CHARLIER
François
CHARLIER
François
CHARLIER
François
CHARLIER
Jean-Marc MOGLIA
François
CHARLIER
François
CHARLIER
François N° SERVICE INTITULE ELUS
contentieux assurances ET FONCIER - Non renouvellement du bail commercial de CHARLIER
la société Applewood sur le site de "la friche Labelle” à
Saint Pierre du Vauvray - Protocole d'accord
transactionnel - Autorisation
MARCHÉS PUBLICS - PETITE ENFANCE ET PROJETS |
D'EQUIPEMENT - Construction d'un pôle petite enfance à
Pont de l'Arche - Concours de Maîtrise d'œuvre - Avenant Florence LAMBERT 1 - Autorisation
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21 Service Marchés publics
99 Direction des Cohésions subventions auprès de l'Agence Régionale de santé Nathalie
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d'Allocations Familiales - Autorisation
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. Malherbe - - Autorisation
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territoriales Séine:Eure sur les communes de Val-de-Reuil et de
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Rénovation énergétique BBC de la mairie et de l'école - Anne TERLEZ
Fonds de concours - Attribution - Autorisation
FONDS DE CONCOURS - TRANSITIONS- Commune de
27 Direction des transitions Piîtres - Travaux de rénovation énergétique de l'école. Anne TERLEZ
| élémentaire - Fonds de concours - Attribution
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Chandelier au Val “1. ;
d'Hazey- Onze lots- Procédure adaptée - Attribution du Joël LE DIGABEL
lots - Autorisation
MARCHÉS PUBLICS - CYCLE DE L'EAU - Travaux sur
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usées et d'eaux pluviales situés sur le territoire de la Yann LE FUR
Communauté d'agglomération Seine-Eure - deux lots -
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MARCHÉS PUBLICS - CYCLE DE L'EAU - Travaux de
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Venables - Les Trois Lacs - Procédure adaptée - Avenant MEDAERTS
1 - Autorisation
MARCHÉS PUBLICS - CYCLE DE L'EAU - Diagnostic des
31 Service Marchés publics systèmes d'assainissement communautaire- Deux lots - Alain THIERRY Appel d'offres ouvert - Attribution - Autorisation
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26 Direction des transitions
28 Service Marchés publics
29 Service Marchés publics
30 Service Marchés publics N° SERVICE | INTITULE ELUS
des déchets d'Hondouville pour les habitants d'Amfreville sur Iton et de LENFANT
La Vacherie - Convention avec la Communauté de
Communes du Plateau du Neubourg - Reconduction -
Autorisation
MARCHÉS PUBLICS - MOBILITE - Travauk d'aménagement
des abords du lycée des Fontenelles à
Louviers - Avenant n° 2 au lot n°2 éclairage et réseaux Jacky BIDAULT
divers - Autorisation
VOIRIE - Attribution d'un fonds de concours au titre des
33 Service Marchés publics
Direction de la Voirie et des 34 …_. amendes de police
à la commune d'Herqueville - Jacky BIDAULT liaisons douces . ee
Convention - Autorisation
ee RESSOURCES HUMAINES - Projet alimentaire territorial -
35 Direction des Ressources Création d'un emploi non permanent de Chef de projet - Bernard LEROY humaines , ° Autorisation
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de la considération distinguée.
Le Président
Bernard LEROY