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Procès Verbal - DELB 20250227 05
Procès Verbal - DELB 20130933 05
Document publié le Lundi 16 décembre 2013 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20130933 05)
Thèmes du document : Banque, Budget, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DU HAVRE
COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
BUDGET PRIMITIF
ANNEE 2014VILLE DU HAVRE - BP 2014 COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
I - INFORMATIONS GENERALES
B - MODALITES DE VOTE DU BUDGET ……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….…
3
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
A1 - VUE D'ENSEMBLE - SECTIONS ……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……
5
A2 - VUE D'ENSEMBLE - SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES ……….……….……….……….……….……….……….…
6
A3 - VUE D'ENSEMBLE - SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES ……….……….……….……….……….……….……….………
10
B1 - BALANCE GENERALE DU BUDGET ……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….…
12
III - VOTE DU BUDGET
A1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES ……….……….……….……….……….……….……….……….……
17
A2 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
……….……….……….……….……….……….……….……….……
20
B1 - SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES ……….……….……….……….……….……….……….……….………
23
B2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES ……….……….……….……….……….……….……….……….……….
27
IV - ANNEXES
A - ELEMENTS DU BILAN
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION ……….……….……….……….……….……….……….……….……….………
30
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - SECTION DE FONCTIONNEMENT
……….……….……….……….………
32
DETAIL FONCTION 0 ……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……
34
DETAIL SOUS-FONCTION 02 ……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……
36
DETAIL FONCTION 4 ……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……
39
DETAIL SOUS-FONCTION 42 ……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……
41
DETAIL FONCTION 6 ……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……
42
A6.1 - EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES ……….……….……….……….……….……….……….……
44
A6.2 - EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES ……….……….……….……….……….……….……….……
46COMMUNE ASSOCIEE DE
ROUELLESCOMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
I - INFORMATIONS GENERALES
I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
B
I - L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature: - au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement; - au niveau du chapitre pour la section d'investissement. - sans les chapitres "opération d'équipement" pour les programmes d'équipement. - sans vote formel sur chacun des chapitres II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement".
III - Les provisions sont :
- semi-budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement)
IV - La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne "Pour mémoire") s'effectue par rapport à la colonne du budget de l'exercice précédent.
V - Le présent budget a été voté :
- sans reprise des résultats de l'exercice N-1
Page 3COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
VUE D'ENSEMBLE
A1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
RECETTES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
V O T E
CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES AU
TITRE DU PRESENT BUDGET
79 788,00
79 788,00
+
+
+
R E P O
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L'EXERCICE PRECEDENT
R T S
002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
REPORTE
=
=
=
TOTAL DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
79 788,00
79 788,00
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
RECETTES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
V O T E
CREDITS D'INVESTISSEMENT VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET ( y compris le
compte 1068)
+
+
+
R E P O
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L'EXERCICE PRECEDENT
R T S
001 SOLDE D'EXECUTION DE LA
SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE
=
=
=
TOTAL DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
TOTAL
TOTAL DU BUDGET
79 788,00
79 788,00
Page 5COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap
Libellé
Pour mémoire
Budget précédent
Restes à réaliser
N-1
Propositions nouvelles
VOTE
Total
(= RAR + vote)
011
Charges à caractère général
78 686,00
78 686,00
78 686,00
78 686,00
012
Charges de personnel et frais assimilés
1 102,00
1 102,00
1 102,00
1 102,00
014
Atténuations de produits
65
Autres charges de gestion courante
656
Frais de fonctionnement des groupes d'élus
Total des dépenses de gestion courante
79 788,00
79 788,00
79 788,00
79 788,00
66
Charges financières
67
Charges exceptionnelles
68
Dotations aux provisions
022
Dépenses imprévues Total des dépenses réelles de fonctionnement
79 788,00
79 788,00
79 788,00
79 788,00
023
Virement à la section d'investissement
042
Opé. d'ordre de transferts entre sections
043
Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct. Total des dépenses d'ordre de fonctionnement
TOTAL
79 788,00
79 788,00
79 788,00
79 788,00 +
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
79 788,00
Page 6COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
A2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap
Libellé
Pour mémoire
Budget précédent
Restes à réaliser
N-1
Propositions nouvelles
VOTE
Total
(= RAR + vote)
70
Produits des services, du domaine et ventes …
73
Impôts et taxes
74
Dotations et participations
79 788,00
79 788,00
79 788,00
79 788,00
75
Autres produits de gestion courante
013
Atténuations de charges
Total des recettes de gestion courante
79 788,00
79 788,00
79 788,00
79 788,00
76
Produits financiers
77
Produits exceptionnels
78
Reprises sur provisions Total des recettes réelles de fonctionnement
79 788,00
79 788,00
79 788,00
79 788,00
042
Opé. d'ordre de transferts entre sections
043
Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct. Total des recettes d'ordre de fonctionnement
TOTAL
79 788,00
79 788,00
79 788,00
79 788,00 +
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
79 788,00
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
Pour information : Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement . Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de l'établissement.
Page 7COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES
A3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chapitres
Libellé
Pour mémoire
Budget précédent
Restes à réaliser
N-1
Propositions nouvelles
VOTE
Total
(= RAR + vote)
010
Stocks
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204
Subventions d'équipement versées
21
Immobilisations corporelles
22
Immobilisations reçues en affectation
23
Immobilisations en cours Total des opérations d'équipement
Total des dépenses d'équipement
10
Dotations, fonds divers et réserves
13
Subventions d'investissement
16
Emprunts et dettes assimilées
18
Compte de liaison : affectation
26
Participations et créances rattachées à des participations
27
Autres immobilisations financières
020
Dépenses imprévues
Total des dépenses financières
45...1
Total des opérations pour compte de tiers Total des dépenses réelles d'investissement
040
Opé. d'ordre de transferts entre sections
041
Opérations patrimoniales Total des dépenses d'ordre d'investissement
TOTAL
+
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
Page 8COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES
A3
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chapitres
Libellé
Pour mémoire
Budget précédent
Restes à réaliser
N-1
Propositions nouvelles
VOTE
Total
(= RAR + vote)
010
Stocks
13
Subventions d'investissement
16
Emprunts et dettes assimilées (hors 165)
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204
Subventions d'équipement versées
21
Immobilisations corporelles
22
Immobilisations reçues en affectation
23
Immobilisations en cours
Total des recettes d'équipement
10
Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068)
1068
Excédents de fonct. capitalisés
138
Autres subv. d'invest. non transf.
165
Dépôts et cautionnements reçus
18
Compte de liaison : affectation
26
Participations et créances rattachées à des participations
27
Autres immobilisations financières
024
Produits de cessions
Total des recettes financières
45...2
Total des opérations pour compte de tiers
Total des recettes réelles d'investissement
021
Virement de la section de fonctionnement
040
Opé. d'ordre de transferts entre sections
041
Opérations patrimoniales Total des recettes d'ordre d'investissement
TOTAL
+
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE PAR LA
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Page 9COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
BALANCE GENERALE DU BUDGET
B1
DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser)
CHAPITRE
FONCTIONNEMENT
Opérations réelles
Opérations d'ordre
TOTAL
011
Charges à caractère général
78 686,00
78 686,00
012
Charges de personnel et assimilées
1 102,00
1 102,00
014
Atténuation de produits
60
Achats et variations de stocks
65
Autres charges de gestion courante
656
Frais de fonctionnement des groupes d'élus
66
Charges financières
67
Charges exceptionnelles
68
Dotations aux amortissements et aux provisions
71
Production stockée (ou déstockage)
022
Dépenses imprévues
023
Virement à la section d'investissement
Dépenses de fonctionnement - Total
79 788,00
79 788,00 +
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
79 788,00
Page 10COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
BALANCE GENERALE DU BUDGET
B1
RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser)
CHAPITRE
FONCTIONNEMENT
Opérations réelles
Opérations d'ordre
TOTAL
013
Atténuations de charges
60
Achats et variations de stocks
70
Produits des services, du domaine et ventes diverses
71
Production stockée (ou déstockage)
72
Travaux en régie
73
Impôts et taxes
74
Dotations et participations
79 788,00
79 788,00
75
Autres produits de gestion courante
76
Produits financiers
77
Produits exceptionnels
78
Reprises sur amortissement et provisions
79
Transferts de charges
Recettes de fonctionnement - Total
79 788,00
79 788,00 +
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
79 788,00
Page 11COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
BALANCE GENERALE DU BUDGET
B1
DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser)
CHAPITRE
INVESTISSEMENT
Opérations réelles
Opérations d'ordre
TOTAL
10
Dotations, fonds divers et réserves
13
Subventions d'investissement
15
Provisions pour risques et charges
16
Remboursement d'emprunts (sauf 1688 non budgétaire)
18
Compte de liaison : affectation (BA, régie) Total des opérations d'équipement
19
Moins-values de cession
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204
Subventions d'équipements versées
21
Immobilisations corporelles
22
Immobilisations reçues en affectation
23
Immobilisations en cours
26
Participations et créances rattachées à des participations
27
Autres immobilisations financières
28
Amortissement des immobilisations (reprises)
29
Provisions pour dépréciation des immobilisations
39
Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours
45...1
Total des opérations pour compte de tiers
481
Charges à répartir sur plusieurs exercices
49
Provisions pour dépréciation des comptes de tiers
59
Provisions pour dépréciation des comptes financiers
010
Stocks
020
Dépenses imprévues
Dépenses d'investissement - Total
+
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
Page 12COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
BALANCE GENERALE DU BUDGET
B1
RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser)
CHAPITRE
INVESTISSEMENT
Opérations réelles
Opérations d'ordre
TOTAL
10
Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
13
Subventions d'investissement
15
Provisions pour risques et charges
16
Remboursement d'emprunts (sauf 1688 non budgétaire)
18
Compte de liaison : affectation (BA, régie)
19
Différences sur réalisations d'immobilisations
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204
Subventions d'équipements versées
21
Immobilisations corporelles
22
Immobilisations reçues en affectation
23
Immobilisations en cours
26
Participations et créances rattachées à des participations
27
Autres immobilisations financières
28
Amortissement des immobilisations
29
Provisions pour dépréciation des immobilisations
39
Provisions pour dépréciation des matières
45...2
Total des opérations pour compte de tiers
481
Charges à répartir sur plusieurs exercices
49
Provisions pour dépréciation des comptes de tiers
59
Provisions pour dépréciation des comptes financiers
010
Stocks
021
Virement de la section de fonctionnement
024
Produits des cessions des immobilisations
Recettes d'investissement - Total
+
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
+
AFFECTATION AU COMPTE 1068
=
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
Page 13COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
III - VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
A1
Art.
Libellé
Pour mémoire budget précédent
Propositions nouvelles
Vote
011
CHARGES A CARACTERE GENERAL
78 686,00
78 686,00
78 686,00
60611
EAU ET ASSAINISSEMENT
2 052,00
1 995,00
1 995,00
60612
ENERGIE - ELECTRICITE
18 194,00
22 242,00
22 242,00
60613
CHAUFFAGE URBAIN
1 391,00
1 408,00
1 408,00
60623
ALIMENTATION
4 126,00
3 826,00
3 826,00
60631
FOURNITURES D'ENTRETIEN
1 710,00
1 810,00
1 810,00
60632
FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
1 861,00
1 011,00
1 011,00
60636
VETEMENTS DE TRAVAIL
96,00
99,00
99,00
6064
FOURNITURES ADMINISTRATIVES
2 453,00
2 500,00
2 500,00
6068
AUTRES MATIERES ET FOURNITURES
3 500,00
3 294,00
3 294,00
6135
LOCATIONS MOBILIERES
1 050,00
1 660,00
1 660,00
614
CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE
1 200,00
1 200,00
1 200,00
61558
AUTRES BIENS MOBILIERS
50,00
10,00
10,00
6156
MAINTENANCE
1 098,00
1 088,00
1 088,00
616
PRIMES D'ASSURANCES
250,00
250,00
250,00
6182
DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE
820,00
1 100,00
1 100,00
6184
VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION
150,00
150,00
150,00
6188
AUTRES FRAIS DIVERS
3 370,00
1 808,00
1 808,00
6228
DIVERS
2 300,00
2 300,00
2 300,00
6232
FETES ET CEREMONIES
3 413,00
3 100,00
3 100,00
6236
CATALOGUES ET IMPRIMES
1 111,00
961,00
961,00
6247
TRANSPORTS COLLECTIFS
6 737,00
5 620,00
5 620,00
6251
VOYAGES ET DEPLACEMENTS
150,00
150,00
150,00
6261
FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
1 000,00
784,00
784,00
6262
FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
5 491,00
5 707,00
5 707,00
6283
FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
8 600,00
8 600,00
8 600,00
6288
DIVERS - AUTRES
5 913,00
5 413,00
5 413,00
637
AUTRES IMPOTS. TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES (AUTRES ORGANIS
600,00
600,00
600,00
Page 15COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
III - VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
A1
Art.
Libellé
Pour mémoire budget précédent
Propositions nouvelles
Vote
012
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
1 102,00
1 102,00
1 102,00
64131
REMUNERATION PRINCIPALE (TB)
700,00
700,00
700,00
6458
COTISATION AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX
402,00
402,00
402,00
014
ATTENUATION DE PRODUITS
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
656
FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (011 + 012 + 014 + 65 + 656)
79 788,00
79 788,00
79 788,00
66
CHARGES FINANCIERES
67
CHARGES EXCEPTIONNELLES
68
DOTATIONS PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
022
DEPENSES IMPREVUES
TOTAL DES DEPENSES REELLES
79 788,00
79 788,00
79 788,00
023
VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042
OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 043
OPERATIONS D'ORDRE A L'INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTION
Page 16COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
III - VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
A1
Art.
Libellé
Pour mémoire budget précédent
Propositions nouvelles
Vote
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE
79 788,00
79 788,00
79 788,00
( = total des opérations réelles et ordres)
+
RESTES A REALISER N-1
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
79 788,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112
Montant des ICNE de l'exercice Montant des ICNE de l'exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 Page 17COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
III - VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
A2
Art.
Libellé
Pour mémoire budget précédent
Propositions nouvelles
Vote
013
ATTENUATION DE CHARGES
70
PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES
73
IMPOTS ET TAXES
74
DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
79 788,00
79 788,00
79 788,00
748721
DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE
79 788,00
79 788,00
79 788,00
75
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES (70 + 73 + 74 + 75 + 013)
79 788,00
79 788,00
79 788,00
76
PRODUITS FINANCIERS
77
PRODUITS EXCEPTIONNELS
78
REPRISES PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
TOTAL DES RECETTES REELLES
79 788,00
79 788,00
79 788,00
042
OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION
043
OPERATION D'ORDRE A L'INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONN
Page 18COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
III - VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
A2
Art.
Libellé
Pour mémoire budget précédent
Propositions nouvelles
Vote
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE
79 788,00
79 788,00
79 788,00
( = total des opérations réelles et ordres)
+
RESTES A REALISER N-1
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
79 788,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l'exercice Montant des ICNE de l'exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 Page 19COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
III - VOTE DU BUDGET
III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
B1
Art.
Libellé
Pour mémoire budget précédent
Propositions nouvelles
Vote
010
STOCKS
20
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf opérations et 204)
204
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES (hors opérations)
21
IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hors opérations)
22
IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (hors opérations)
23
IMMOBILISATIONS EN COURS (hors opérations)
TOTAL DES DEPENSES D'EQUIPEMENT
10
DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
13
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
18
COMPTE DE LIAISON : AFFECTATION (BA, régie)
26
PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATION
27
AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
020
DEPENSES IMPREVUES
Page 21COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
III - VOTE DU BUDGET
III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
B1
Art.
Libellé
Pour mémoire budget précédent
Propositions nouvelles
Vote
TOTAL DES DEPENSES FINANCIERES TOTAL DES DEPENSES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS TOTAL DES DEPENSES REELLES
040
OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS REPRISES SUR AUTOFINANCEMENT ANTERIEUR CHARGES TRANSFEREES
041
OPERATIONS PATRIMONIALES
Page 22COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
III - VOTE DU BUDGET
III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
B1
Art.
Libellé
Pour mémoire budget précédent
Propositions nouvelles
Vote
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE ( = total des dépenses réelles et d'ordre)
+
RESTES A REALISER N-1
+
D 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES Page 23COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
III - VOTE DU BUDGET
III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
B2
Art.
Libellé
Pour mémoire budget précédent
Propositions nouvelles
Vote
010
STOCKS
13
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (hors 165)
20
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)
204
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
21
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
22
IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION
23
IMMOBILISATIONS EN COURS (hors opérations)
TOTAL DES RECETTES D'EQUIPEMENT
10
DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
138
AUTRES SUBV. D'INVEST. NON TRANSFEREES
165
DEPOTS ET CAUTIONNEMENT RECUS
18
COMPTE DE LIAISON : AFFECTATION (BA, régie)
26
PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATION
27
AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
Page 25COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
III - VOTE DU BUDGET
III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
B2
Art.
Libellé
Pour mémoire budget précédent
Propositions nouvelles
Vote
024
PRODUITS DE CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
TOTAL DES RECETTES FINANCIERES TOTAL DES RECETTES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS TOTAL DES RECETTES REELLES
021
VIREMENTS DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
040
OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
041
OPERATIONS PATRIMONIALES
Page 26COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
III - VOTE DU BUDGET
III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
B2
Art.
Libellé
Pour mémoire budget précédent
Propositions nouvelles
Vote
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE ( = total des recettes réelles et d'ordre)
+
RESTES A REALISER N-1
+
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES Page 27COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE
A1
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE
SECTION
Non Ventilables
0
1
2
3
4
01
Services génx. des admin. publiques
(sf 01)
Sports et jeunesse
INVESTISSEMENT DEPENSES REELLES
Opérations financières Equipements municipaux Equip. non mun. (c/204+c/45...) Total dépenses de l'exercice RAR N-1 et reports Total cumulé dépenses d'investissement
RECETTES REELLES
Total recettes de l'exercice RAR N-1 et reports Total cumulé recettes d'investissement
FONCTIONNEMENT DEPENSES REELLES
Total dépenses de l'exercice
22 674,00
48 586,00
RAR N-1 et reports Total cumulé dépenses de fonctionnement
22 674,00
48 586,00
RECETTES REELLES
Total recettes de l'exercice
22 674,00
48 586,00
RAR N-1 et reports Total cumulé recettes de fonctionnement
22 674,00
48 586,00
Page 28COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE
A1
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
SECTION
5
6
7
8
9
TOTAL
Famille
GENERAL
INVESTISSEMENT DEPENSES REELLES
Opérations financières Equipements municipaux Equip. non municipaux (c/204) Total dépenses de l'exercice RAR N-1 et reports Total cumulé dépenses d'investissement
RECETTES REELLES
Total recettes de l'exercice RAR N-1 et reports Total cumulé recettes d'investissement
FONCTIONNEMENT DEPENSES REELLES
Total dépenses de l'exercice
8 528,00
79 788,00
RAR N-1 et reports Total cumulé dépenses de fonctionnement
8 528,00
79 788,00
RECETTES REELLES
Total recettes de l'exercice
8 528,00
79 788,00
RAR N-1 et reports Total cumulé recettes de fonctionnement
8 528,00
79 788,00
Page 29COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT
A1
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT
Chapitres
Libellé
01
0
1
2
Non ventilables
Services génx des admin. publ.(sf.01)
Securite et salubrite
publiques
Enseignement -
formation
DEPENSES
TOTAL DEPENSES REELLES FONCTIONNEMENT
22 674,00
011
CHARGES À CARACTÈRE GÉNÉRAL
22 674,00
012
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILÉES
RECETTES
TOTAL RECETTES REELLES FONCTIONNEMENT
22 674,00
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
22 674,00
FIN XXX
Page 30COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT
A1
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT
Chapitres
3
4
5
6
7
8
9
Sports et jeunesse
Famille
TOTAL
DEPENSES
48 586,00
8 528,00
79 788,00
011
47 484,00
8 528,00
78 686,00
012
1 102,00
1 102,00
RECETTES
48 586,00
8 528,00
79 788,00
74
48 586,00
8 528,00
79 788,00
Page 31COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
A1.1 - FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES
Chapitres
Libellé
01
Operations non
ventilables
02
Administration
generale
03
04
DEPENSES
22 674,00
DEPENSES DE L'EXERCICE
22 674,00
011
CHARGES À CARACTÈRE GÉNÉRAL
22 674,00
RESTES A REALISER - REPORTS
RECETTES
22 674,00
RECETTES DE L'EXERCICE
22 674,00
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
22 674,00
RESTES A REALISER - REPORTS
SOLDE
Page 32COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
A1.1 - FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES
Chapitres
Libellé
TOTAL
DEPENSES
22 674,00
DEPENSES DE L'EXERCICE
22 674,00
011
CHARGES À CARACTÈRE GÉNÉRAL
22 674,00
RESTES A REALISER - REPORTS
RECETTES
22 674,00
RECETTES DE L'EXERCICE
22 674,00
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
22 674,00
RESTES A REALISER - REPORTS
SOLDE
Page 33COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
A1.1 - SOUS-FONCTION 02 - ADMINISTRATION GENERALE
Chapitres
Libellé
020
Administration generale de la
collectivite
021
022
Administration generale de la
collectivite
023
DEPENSES
22 674,00
DEPENSES DE L'EXERCICE
22 674,00
011
CHARGES À CARACTÈRE GÉNÉRAL
22 674,00
RESTES A REALISER - REPORTS
RECETTES
22 674,00
RECETTES DE L'EXERCICE
22 674,00
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
22 674,00
RESTES A REALISER - REPORTS
SOLDE
Page 34COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
A1.1 - SOUS-FONCTION 02 - ADMINISTRATION GENERALE
Chapitres
Libellé
024
025
026
DEPENSES
DEPENSES DE L'EXERCICE
011
CHARGES À CARACTÈRE GÉNÉRAL
RESTES A REALISER - REPORTS
RECETTES
RECETTES DE L'EXERCICE
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
RESTES A REALISER - REPORTS
SOLDE
Page 35COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
A1.1 - FONCTION 4 - SPORTS ET JEUNESSE
Chapitres
Libellé
40
41
42
Jeunesse
TOTAL
DEPENSES
48 586,00
48 586,00
DEPENSES DE L'EXERCICE
48 586,00
48 586,00
011
CHARGES À CARACTÈRE GÉNÉRAL
47 484,00
47 484,00
012
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILÉES
1 102,00
1 102,00
RESTES A REALISER - REPORTS
RECETTES
48 586,00
48 586,00
RECETTES DE L'EXERCICE
48 586,00
48 586,00
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
48 586,00
48 586,00
RESTES A REALISER - REPORTS
SOLDE
Page 37COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
A1.1 - SOUS-FONCTION 42 - JEUNESSE
Chapitres
Libellé
421
422
Autres activites pour les jeunes
423
DEPENSES
48 586,00
DEPENSES DE L'EXERCICE
48 586,00
011
CHARGES À CARACTÈRE GÉNÉRAL
47 484,00
012
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILÉES
1 102,00
RESTES A REALISER - REPORTS
RECETTES
48 586,00
RECETTES DE L'EXERCICE
48 586,00
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
48 586,00
RESTES A REALISER - REPORTS
SOLDE
Page 39COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
A1.1 - FONCTION 6 - FAMILLE
Chapitres
Libellé
60
61
62
63
DEPENSES
DEPENSES DE L'EXERCICE
011
CHARGES À CARACTÈRE GÉNÉRAL
RESTES A REALISER - REPORTS
RECETTES
RECETTES DE L'EXERCICE
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
RESTES A REALISER - REPORTS
SOLDE
Page 40COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
A1.1 - FONCTION 6 - FAMILLE
Chapitres
Libellé
64
Creches et garderies
TOTAL
DEPENSES
8 528,00
8 528,00
DEPENSES DE L'EXERCICE
8 528,00
8 528,00
011
CHARGES À CARACTÈRE GÉNÉRAL
8 528,00
8 528,00
RESTES A REALISER - REPORTS
RECETTES
8 528,00
8 528,00
RECETTES DE L'EXERCICE
8 528,00
8 528,00
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
8 528,00
8 528,00
RESTES A REALISER - REPORTS
SOLDE
Page 41COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES
A6.1
A6.1 - DETAIL DES DEPENSES
Pour mémoire
Art.
Libellé
Budget précédent
Restes
à réaliser (N-1)
Propositions nouvelles
Vote
DEPENSES TOTALES (A+B+C+D) HORS CHARGES TRANSFEREES (A+B+C)
16
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES hors 16449 et 166 (A)
AUTRES DEPENSES FINANCIERES (B)
10
REVERSEMENT DE DOTATIONS ET FONDS DIVERS
26
PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES
27
AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
020
DEPENSES IMPREVUES TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (C+D) REPRISES / AUTOFINANCEMENT ANTERIEUR ( C ) CHARGES TRANSFEREES (D = E+F+G)
2…
TRAVAUX EN REGIE (E)
481
CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES (F) STOCKS ET EN-COURS(G)
Page 42COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES
A6.1
A6.1 - DETAIL DES DEPENSES
Pour mémoire
Art.
Libellé
Budget précédent
Restes
à réaliser (N-1)
Propositions nouvelles
Vote
Op. de l'exercice
Solde d'exécution
CUMUL
Dépenses
Détail des comptes 16449 et 166 en dépenses
Pour mémoire
Art.
Libellé
Budget précédent
Restes
à réaliser (N-1)
Propositions nouvelles
Vote
16449
Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie
166
Refinancement de dette
Total
Page 43COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES
A6.2
A6.2 - DETAIL DES RECETTES
Pour mémoire
Art.
Libellé
Budget précédent
Restes
à réaliser (N-1)
Propositions nouvelles
Vote
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) (A+B+C+D)
RESSOURCES PROPRES EXTERNES (A) AUTRES RECETTES FINANCIERES (B)
024
PRODUITS DES CESSIONS TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (C)
021
VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (D)
Page 44COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES
A6.2
A6.2 - DETAIL DES RECETTES
Pour mémoire
Art.
Libellé
Budget précédent
Restes
à réaliser (N-1)
Propositions nouvelles
Vote
Op. de l'exercice
Solde d'exécution
Affectation c/1068
CUMUL
Recettes
Montant
Dépenses financières Recettes financières Solde (recettes - dépenses) Solde net hors créances sur autres collectivités publiques (c/2763) et charges transférées Résultat hors charges transférées
Autres ressources financières ne faisant pas partie des ressources propres (c/16449 et c/166)
Pour mémoire
Art.
Libellé
Budget précédent
Restes
à réaliser (N-1)
Propositions nouvelles
Vote
16449
Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie
166
Refinancement de dette
Total
Page 45