Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV DU 16 SEPTEMBRE 2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS DU 19 02 2026
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS DU 16 AVRIL 2026
Déliberation - LISTE DELIB DU 10 10 2023
Déliberation - liste deliberation du 10 04 2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS DU 20 03 2026
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS AU 13 MARS 2024
Procès Verbal - Liste des délibérations 26 septembre
Déliberation - LISTE DELIB DU 22 MAI 2024
Déliberation - LISTE DELIB AU 29 11 2024
Déliberation - Liste Deliberations du 16 SEPTEMBRE 2024
Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune de Villiers-sur-Morin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations du 16 SEPTEMBRE 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DE
VILLIERS
SUR
MORIN
SEANCE
DU
16 SEPTEMBRE
2024
Délibération
n°
44/2024
- Examinée
le 16
septembre
2024
e
Convention
avec
l’Académie
de
Créteil
— Education
artistique
et culturelle
Approuvée
Délibération
n° 45/2024
—- Examinée
le 16
septembre
2024
e
Avant-projet
sommaire
et convention
de
transfert
de
maîtrise
d’ouvrage
— Travaux
d’enfouissement
2025
—
Sente
du
Toit
Approuvée
Délibération
n°
46/2024
— Examinée
le 16
septembre
2024
e
Approbation
de
la modification
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Approuvée
Délibération
n°
47/2024
—- Examinée
le 16
septembre
2024
e
Approbation
de
la révision
allégée
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Approuvée
Délibération
n°
48/2024
— Examinée
le 16
septembre
2024
e
Convention
de
subvention
entre
le Département
et la commune
— Parcelles
AC
24
et AC25
Approuvée
Délibération
n°
49/2024
— Examinée
le 16 septembre
2024
e
Acquisition
de
la parcelle
cadastrée
A
223
— Espace
Naturel
Sensible
Approuvée
Délibération
n°
50/2024
— Examinée
le 16 septembre
2024
e
Acquisition
des
parcelles
cadastrées
AK
739
et 736
— annule
et remplace
la
délibération
n°
56-2023
du
30
mai
2023
Approuvée
Délibération
n°
51/2024
— Examinée
le
16
septembre
2024
e
Retrait
de
la
délibération
n°
32-2024
et retrait
de
l’arrêté
n°
43-2024
Approuvée
Délibération
n°
52/2024
— Examinée
le
16
septembre
2024
e
Décision
modificative
n°
2
Approuvée
Délibération
n°
53/2024
— Examinée
le
16
septembre
2024
e
Modification
du
périmètre
du
SDESM
par
adhésion
des
communes
d’Othis,
Fresnes-sur-Marne,
Bussières,
Monthyon,
Villevaudé,
Signy-Signets,
Marchémoret
et
Pierre-Levée.
Approuvée