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Conseil Municipal - acte 00096465 D
Procès Verbal - PV 20115077 D
Conseil Municipal - acte 00010157 D
Acte - 82 d1608569533208
Document publié le Lundi 4 février 2019 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Acte - 82 d1608569533208)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 65
Date de Publicité : 05/02/19
Reçu en Préfecture le : 05/02/19
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du lundi 4 février 2019
D - 2 0 1 9 / 1 6
Aujourd'hui 4 février 2019, à 15h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni à Bordeaux, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire
Etaient Présents :
Monsieur Pierre HURMIC, Madame Virginie CALMELS, Madame Emmanuelle AJON, Madame Anne WALRYCK, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Delphine JAMET, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Joël SOLARI, Madame Elizabeth TOUTON, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARCH, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Edouard du PARC, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Mme Laetitia ROY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Michèle DELAUNAY, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Vincent FELTESSE, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Madame Catherine BOUILHET, Monsieur François JAY, Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Jean-Louis DAVID et Madame Emmanuelle CUNY présents jusqu'à 16h15
Excusés :
Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Benoit MARTIN, Madame Marie-José DEL REY, Madame Sandrine RENOU, Monsieur Nicolas GUENRO Musée des Arts décoratifs et du Design.
Exposition As movable as butterflies Les chochin
du Japon. Edition et diffusion du catalogue
de l'exposition. Signature. Fixation du prix.
Monsieur Fabien ROBERT, Conseiller municipal, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Le Musée des Arts décoratifs et du Design, madd-bordeaux, consacre une exposition à un mode d’éclairage qui est devenu, au fil des siècles, constitutif de l’identité culturelle du Japon et dont la fabrication a été reconnue « artisanat traditionnel » par le ministère de l’Économie, du Commerce et de l’Industrie. Il s’agit des chochin, ces lanternes constituées d’une structure en bambou recouverte de papier, que la légèreté semble condamner à une vie éphémère. À travers des objets, des estampes, des photographies et des films empruntés auprès d’institutions françaises et étrangères, l’exposition présente la fabrication de ces objets, l’évolution de leur usage, leur place dans la mythologie et les rituels japonais, et leur adoption par les designers depuis les années 1950. Organisée dans le cadre de « Japonismes 2018 : les âmes en résonance », cette exposition vient clore une riche série d’événements célébrant le 160ème anniversaire des relations diplomatiques entre la France et le Japon ainsi que les 150 ans du début de l’ère Meiji (1868-1912).
A cette occasion, un livre sera édité et publié par le madd-bordeaux, le tirage sera de 1000 exemplaires. Le prix public de vente est fixé à 18 euros TTC. 200 livres seront réservés aux dons et échanges, 500 exemplaires seront vendus par le musée, et 300 livres seront distribués et vendus par les Editions Norma, le diffuseur, qui reversera 10% du prix de vente TTC à la Ville. A cet effet, un contrat de diffusion a été rédigé.
En conséquence, nous vous demandons, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à :
-Signer le contrat de diffusion
-Faire appliquer les tarifs du prix de vente du livre.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, le 4 février 2019
P/EXPEDITION CONFORME,
Monsieur Fabien ROBERT 2.3 - Prendre en charge la gestion des stocks portant sur les marchandises confiées par l'Editeur.
2.4 - Communiquer à l'Editeur sur demande, dans un délai d'un mois, toute information concernant
le titre en stock.
2.5 - Établir le 31 janvier de chaque année un inventaire physique complet des stocks de l'Editeur en dépôt, et un arrêté des ventes au 31 décembre. Un écart de 2 % par titre entre le nombre théorique
d'ouvrages et le nombre d'exemplaires constaté lors de l'inventaire est considéré comme acceptable.
2.6 - Communiquer à l'Editeur au cours du semestre qui suit les renseignements commerciaux
suivants :
-nombre d'exemplaires vendus par titre
-montant en prix public hors taxes des ouvrages vendus par titre
-montant facturé hors taxes des ouvrages vendus par titre
Le Diffuseur assure la commercialisation et la promotion des ouvrages suivant ses propres
méthodes concernant notamment la prise des commandes, la facturation des librairies, la fixation des conditions de revente et les livraisons à la clientèle.
Le Diffuseur assure lui-même le référencement des ouvrages sur Dilicom ainsi que sur Amazon.fr via Cyber-scribe etc.
Article 3 : obligation générale de l'Editeur
L'Editeur s'engage à transmettre tous documents et informations sur l'ouvrage
nécessaires au référencement bibliographique et à la mise en place de
la diffusion (bases de données professionnelles, médias spécialisés, site internet et catalogue du Diffuseur, liste de diffusion), dans les délais nécessaires à ces démarches.
L'Editeur consent à laisser le distributeur libre de reproduire et de publier tout élément fourni par
ses soins ou contenu dans les ouvrages en vue de leur diffusion.
Le nom des éditions Norma apparaîtra comme diffuseur en 4eme de couverture de l'ouvrage et dans
l'ours.
Article 4 : Livraison des stocks
L'Editeur fera livrer aux éditions Norma 300 exemplaires de l'ouvrage dès sa parution. 10 exemplaires gratuits seront fournis pour les besoins commerciaux.
L'Editeur s'engage à fournir des catalogues supplémentaires pour un réassort, après demande écrite du diffuseur, suiv
Article 5 : Tarif du livre
Le prix public de l'ouvrage est fixé à 18 euros.
Article 6 : Rémunération
Le prix public de vente est fixé à 18 euros TTC. 300 livres seront distribués à la vente par le Diffuseur
qui reversera 10% du prix de vente TTC à l'éditeur.
2 Article 7 : Durée du Contrat
Le présent contrat est conclu pour une période d'un an. 1 se renouvellera automatiquement à
moins que l'une des deux parties n'ait indiqué son intention de ne pas le renouveler par l'envoi d'un
avis écrit adressé sous pli recommandé à l'autre partie, six mois au moins avant la date de renouvellement.
Article 8 : Compétence juridictionnelle
En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution du présent accord, les Parties se rencontreront
pour tenter de résoudre leurs différends à l'amiable et, à défaut, conviennent que les tribunaux de
Bordeaux seront seuls compétents.
Fait à Bordeaux, en trois exemplaires, le
Po/la Ville de Bordeaux, Pour les éditions Norma
l'Adjoint au Maire, Maité Hudry Fabien Robert
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