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Procès Verbal - LISTE DELIBERATIONS PV DU 13 11 2023
Procès Verbal - 1766578535 PV CM 13 11 2025
Déliberation - 3179 2025 11 13 liste des deliberations
Déliberation - 1763644099 Liste deliberations 13 11 2025
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Tauves.
Lien du pdf (Déliberation - 1763644099 Liste deliberations 13 11 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Inégalités sociales, Sport,
Département du Puy-de-Dôme
COMMUNE DE TAUVES
Liste des élus :
Présents : Monsieur SERRE Christophe, Monsieur VERGNOL Christophe, Monsieur GIAT
Laurent, Madame BOYER Marie-Noëlle, Monsieur DAUPHIN Bernard, Monsieur
GREGOIRE Bernard, Madame SERRE Léa, Monsieur BONHOMME Didier, Monsieur
MANY Maxime, Madame BALLET Catherme, Monsieur BERTRAND Régis, Madame
ESPINOUZE Sandrme
Excusés : Monsieur FALGOUX Jean-Louis par Monsieur BONHOMME Didier ; Monsieur
GAY Fabrice par Madame ESPINOUZE Sandrine
Absents :
Président de séance : Monsieur Christophe SERRE (Marre)
Secrétaire de séance : Madame Sandrme ESPINOUZE
Délibérations de la séance du 13 novembre 2025
e__DE 2025 069 - Viabiité hivernale 2025 - 2026
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
e__DE 2025 070 - Décision dune mission projet salle sport santé
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 14
Pour : 14
Contre: 0
Abstention : 0
Refus : 0
e DE 2025 071 - Convention tripartite de gestion pour la copropriété de « la Ferme »
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Retus :0 e DE 2025 072 - Échange Commune / M. BOYER - Devis déplacement ligne téléphonique
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
e DE 2025 073 - Demande d'un particulier - achat parcelle
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
e DE 2025 074 - Vente à Mme MABRU Josiane
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
e__DE 2025 075 - MSP Loyer association CPTS
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
e__DE 2025 076 - Parc locatif évolution des loyers 2026
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
e__DE 2025 077 - Travaux en régie 2025 - Taux horaire du personnel technique dans le cadre des
travaux en régie
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0 e DE 2025 078 - Travaux en régie 2025
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Refus :0
e DE 2025 079 - Subvention association - Nouvelle demande
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
e__DE 2025 080 - Ecole - Aide pour le voyage scolaire
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 14
Pour : 14
Contre :0
Abstention : 0
Refus 0
e DE 2025 081 - Décisions modificatives n°3 - Budget principal
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
e__DE 2025 082 - Vente de matériel communal
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
e DE 2025 083 - RPOS - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public
d'assamissement collectif 2024
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0 °_DE 2025 084 - Renouvellement convention de fourrière APA
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
e__DE 2025 085 - Nouvelle voie - mtécration domaine public
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
Le Maire, La secrétaire de séance,
Christophe SERRE Sandrine ESPINOUZE
Date de publication : 20 novembre 2025