Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1733491996 Liste deliberations 29 11 2024
Déliberation - 1776151111 Liste deliberations 09 04 2026
Déliberation - 1721220118 Liste 12 07 2024
Déliberation - 1729688948 Liste des deliberations 17 10 2024
Déliberation - 1681814785 Liste des deliberations 11 04 2023
Déliberation - 1763644099 Liste deliberations 13 11 2025
Déliberation - 1769616786 Liste deliberations 22 01 2026
Déliberation - 1777450706 Liste des deliberations 24 avril 2026
Déliberation - 1709022602 Liste des deliberations 21 02 2024
Déliberation - 1713352410 Liste des deliberations 12 04 2024
Déliberation - 1781776634 Liste delibs 11 06 2026
Document publié le Jeudi 11 juin 2026 par la commune de Tauves.
Lien du pdf (Déliberation - 1781776634 Liste delibs 11 06 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
PUY-DE-DOME
TAUVES - COMMUNE
Liste des élus :
Présents : Christophe SERRE, Christophe VERGNOL, Léa SERRE, Laurent GIAT, Céline
DESPREZ, Bernard DAUPHIN, Marie-Noëllk BOYER, Brigitte HUGUET, Jean-Louis
FALGOUX, Virgmia HOMMEAU, Hugo BOURGEOIS, Manon PIALOUX, Daniel GOICHOT, Sylvie SAURAT, Sandrine ESPINOUZE
Excusés :
Absents :
Président de séance : Christophe SERRE
Secrétaire de séance : Laurent GIAT
Délibérations de la séance du 11 juin 2026
°_DE 2026 052 - Désignation de conseillers municipaux pour siéger à la Commission Locale
d'Évaluation des Charges Transférées de la Communauté de Communes Dômes Sancy Artense
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
°_ DE 2026 053 - Désignation d'un représentant de la commune pour la commission
intercommunale d'accessibilité de la Communauté de Communes Dômes Sancy Artense
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
° DE 2026 054 - Commission de contrôle des listes électorales
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
°__DE 2026 055 - Subventions aux associations 2026
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0 °__DE 2026 056 - Prix de vente livret et catalogue (salle des expositions)
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
°__DE 2026 057 - Décisions modificatives n° 1 Budget principal
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
°_DE 2026 058 - Convention de mandat pour l'établissement et l'émission de la facturation par
l'Office National des Forêts pour des recettes issues des ventes de bois
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
°__DE 2026 059 - Tarif cantine 2026 - 2027
Résultat du vote : adoptée
Votants : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 1
Refus : 0
°_DE 2026 060 - Tarif garderie 2026 - 2027
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
°__DE 2026 061 - Règlements cantine et garderie
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0 °__DE 2026 062- Motion pour le maintien d'un poste de CPE à temps plem au collège Sancy
Artense
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
e_DE 2026 063 - Motion lycée Rochefort-Montagne
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
°_DE 2026 064 - Travaux Gendarmerie - Demande de subvention auprès de la Région Auvergne
Rhône Alpes
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
+ DE 2026 065$ - Place Gabriel Molnier Aménagement trottoir dont accessibilité commerces
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
°_DE 2026 066 - Amendes de police 2026
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
Date de publication : 18 juin 2026
Le Marre, Le secrétaire de séance,
Christophe SERRE Laurent GIAT