Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal du 21
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal du 21
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal du 21
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal du 14
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal du 14
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal du 13
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal du 13
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal du 09
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal du 09
Conseil Municipal - Liste des délibérations conseil municipal du 08
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal du 21 février 2023
Document publié le Mardi 6 décembre 2022 par la commune de Salazie.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal du 21 février 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 06 décembre 2022 a été arrêté par
l’ensemble des élus présents en début de séance.
DELIBERATION N° OBJET DECISION
Affaire n° 2023-CM/001 Rapport sur les Orientations budgétaires de l’année 2023 Approuvée
Affaire n° 2023-CM/002 Rapport d’activité 2021 du SIDELEC REUNION Approuvée
Affaire n° 2023-CM/003 Société Publique Locale MARAINA – Rapport 2021 des mandataires Approuvée
Affaire n° 2023-CM/004 Société Publique Locale Est Réunion Développement (SPL ERD) – rapport d’activité 2021 Approuvée
Affaire n° 2023-CM/005 Désignation d’un représentant du conseil municipal a l’association « Pays d’Accueil de Salazie » Approuvée
Affaire n° 2023-CM/006 Mise à disposition des locaux de la CYBER-BASE en faveur du Centre Communal d’Action Sociale de Salazie Approuvée
DEPARTEMENT DE LA REUNION
COMMUNE DE SALAZIE
Mise en ligne le 27/02/2023
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 21 FEVRIER 2023 Affaire n° 2023-CM/007
Mise à disposition des locaux sis sur les parcelles AM 188 et
AM 320 en faveur du Centre Communal d’Action Sociale
(CCAS) de Salazie
Approuvée
Affaire n° 2023-CM/008
Opération Groupée d’Amélioration Légère (OGRAL) de l’habitat
– dispositif Auto-Réhabilitation Accompagnée (ARA) -
participation financière de la commune
Approuvée
Affaire n° 2023-CM/009 Déclassement et reclassement d’une partie de la placette a l’escalier et de l’espace vert Approuvée
Affaire n° 2023-CM/010
Autorisation d’occupation temporaire du domaine privé de la
commune - Appels à candidatures pour l’exploitation des
rondavelles
Approuvée
Affaire n° 2023-CM/011 Acquisition de la parcelle référencée au cadastre AV 382 appartenant à Monsieur CLAIN Sully Jean Michel Approuvée
Affaire n° 2023-CM/012
Acquisition des parcelles référencées au cadastre AH 153 et
AH 154 appartenant à monsieur DEVILLECOURT Charles
Joseph Sully
Approuvée
Affaire n° 2023-CM/013 Bilan des acquisitions et cessions opérées sur le territoire de Salazie en 2022 Approuvée
Conformément à l’article L2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe, dans un délai d'une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.
Mairie de Salazie - 1, Place Théodore Simonette 97433 Salazie / Tel : 02 62 47 58 00 ; Fax : 02 62 47 60 06
Courriel : infos@ville-salazie.fr / Web :www.ville-salazie.fr