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Conseil Municipal - Liste des délibérations conseil municipal 04.03.2
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal du 09 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Salazie.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal du 09 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité sociale, Institutions publiques,
Le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28 mars 2023 a été arrêté par l’ensemble des
élus présents en début de séance.
AFFAIRE N° OBJET DECISION
2023-CM/042A Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – procès-verbal Approuvée
2023-CM/043 Approbation du compte de gestion 2022 du budget principal Approuvée
2023-CM/044 Approbation du compte administratif 2022 du budget principal Approuvée
2023-CM/045 Affectation du résultat constaté au compte administratif 2022 du budget principal Approuvée
2023-CM/046 Attribution d’une subvention à l’association Comite Fêtes et Traditions Approuvée
2023-CM/047 Attribution d’une subvention complémentaire a l’association Sauvegarde et Renouveau de Hell-Bourg (S.R.H.B) Approuvée
2023-CM/048 Participation au 25
eme congrès de l’Association Nationale Des Elus en
charges du Sport (ANDES) - Prise en charge des frais de mission Approuvée
2023-CM/049 Fête du chouchou - Tarif des redevances pour les éditions 2023 - 2024 - 2025 Approuvée
2023-CM/050
Signature de la Convention Territoriale Globale (2023-2027) de service aux familles – Convention entre la commune de Salazie et la
Caisse d’Allocations Familiales de la Réunion (CAF)
Approuvée
2023-CM/051 Création de poste « agent d’accueil et d’entretien » Approuvée
DEPARTEMENT DE LA REUNION
COMMUNE DE SALAZIE
Mise en ligne le 13/06/2023
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 09 JUIN 2023 2023-CM/052 Création de poste « agent des espaces verts » Approuvée
2023-CM/053 Création de poste « agent des espaces verts » Approuvée
2023-CM/054 Création de poste « animateur sportif » Approuvée
2023-CM/055 Création de poste « assistante de direction du service technique » Approuvée
2023-CM/056 Création de poste « chargé de communication » Approuvée
2023-CM/057 Création d’un emploi permanent suite à une promotion interne Approuvée
2023-CM/058 Mise à jour du tableau des effectifs au 10 juin 2023 Approuvée
2023-CM/059
Appel à projet « valorisation des bâtiments de l’ex-RSMA à Hell
Bourg » : validation du classement des offres et autorisation de
signer toute promesse, avenant et bail à construction avec le candidat lauréat
Approuvée
2023-CM/060 Recrutement de vacataires pour les vacances scolaires de juillet-août 2023 Approuvée
2023-CM/061 Recrutement de vacataires pour la fête du chouchou 2023 Approuvée
2023-CM/062 Sécurisation du plateau de la Mare à Goyaves – Indemnisation de Monsieur MARIMOUTOU – GRONDIN Jean Fabrice Approuvée
2023-CM/063
Projet d’aliénation d’une partie de la parcelle cadastrée AI 393,
correspondant à une portion de l’Impasse des Capucines, située à
Bois de Pomme – Lancement de la procédure d’enquête publique
Approuvée
2023-CM/064 Acquisition d’une partie de la parcelle référencée au cadastre AX 84 (lot 2) située à Ilet à Vidot Approuvée
Conformément à l’article L2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe, dans un délai d'une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.
Mairie de Salazie - 1, Place Théodore Simonette 97433 Salazie / Tel : 02 62 47 58 00 - Fax : 02 62 47 60 06
Courriel : infos@ville-salazie.fr - Web :www.ville-salazie.fr