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Document publié le Jeudi 10 octobre 2024 par la commune de Lapalud.
Lien du pdf (Convocation - Convocation AVIS CM 16.10.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Justice et droit,
Département de Vaucluse
Mairie de
LAPALUD LAPALUD, le 10 octobre 2024 84840
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
AVIS DE CONVOCATION
Monsieur Hervé FLAUGERE, Maire de LAPALUD fait connaître que le Conseil Municipal est convoqué en séance publique, en vue de délibérer sur les questions inscrites à l’ordre du jour, pour la date du :
Mercredi 16 octobre 2024 à 18h45
en Mairie « salle des mariages » à Lapalud
ORDRE DU JOUR
1. Élection du Secrétaire de Séance.
Rapporteur : Monsieur Hervé FLAUGERE
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 juillet 2024. Rapporteur : Monsieur Hervé FLAUGERE
3. Cabinets médicaux situés place Fernand Morel - Location et fixation du loyer.
Rapporteur : Madame Sylvie BONIFACY
4. Cession des parcelles communales cadastrées section D n°115 et n°552 à la SCI des Planières.
Rapporteur : Monsieur Gérard MISERERE
5. Vote de subventions communales exceptionnelles 2024 — Ligue contre le cancer comité de Vaucluse et association Grégory Lemarchal.
Rapporteur : Madame Tamara HERMITANT
6. Approbation de la modification du règlement intérieur commun aux Accueils de Loisirs sans Hébergement.
Rapporteur : Madame Césarine SAUVADON
7. Attribution de chèques cadeaux au personnel communal.
Rapporteur : Monsieur Philippe BOUCK
Conseil Municipal du 16 octobre 2024 - Page 1 sur 2 8. Fonds d'Aide aux Jeunes (F.A.J.) — Participation financière de la Commune — Appel de fonds 2024.
Rapporteur : Madame Sylvie BONIFACY
9. Fonds de Solidarité pour le Logement (F.S.L.) — Participation financière de la Commune -— Appel de fonds 2024.
Rapporteur : Madame Sylvie BONIFACY
10.Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers et assimilés — Communauté de Communes Rhône Lez Provence (CCRLP) - Année 2023.
Rapporteur : Madame Anne-Marie SOUVETON
11.Rapport d'activité 2023 de la Communauté de Communes Rhône Lez Provence.
Rapporteur : Madame Anne-Marie SOUVETON
12.Délégations d'attributions de Monsieur Hervé FLAUGERE, Maire - Compte- rendu des décisions prises du 18 juillet 2024 au 06 octobre 2024.
Rapporteur : Monsieur Hervé FLAUGÈRE
Informations diverses
Le Maire,
Conseil Municipal du 16 octobre 2024 - Page 2 sur 2