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Compte-Rendu - Convocation Avis CM 20.03.2026
Compte-Rendu - Convocation AVIS CM 02.04.2026
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Lapalud.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Convocation AVIS CM 02.04.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
Département
de
Vaucluse
Mairie
de
LAPALUD
LAPALUD,
le 27
mars
2026
84840
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AVIS
DE
CONVOCATION
Monsieur
Hervé
FLAUGERE,
Maire
de
LAPALUP
fait
connaître
que
le
Conseil
Municipal
est
convoqué
en
séance
publique,
en
vue
de
délibérer
sur
les
questions
inscrites
à
l’ordre
du
jour,
pour
la date
du
:
Jeudi
02
avril
2026
à
18h45
en
Mairie
« salle
des
mariages
» à
Lapalud
ORDRE
DU
JOUR
1.
Élection
du
Secrétaire
de
Séance.
Rapporteur
: Monsieur
Hervé
FLAUGERE
2.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
18
décembre
2025.
Rapporteur
: Monsieur
Hervé
FLAUGERE
3.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
20
mars
2026.
Rapporteur
: Monsieur
Hervé
FLAUGERE
4.
Indemnités
de
fonction
du
Maire,
des
adjoints
et
des
conseillers
municipaux
délégués. Rapporteur
: Monsieur
Hervé
FLAUGERE
5.
Fixation
du
nombre
d’administrateurs
du
conseil
d'administration
du
C.C.A.S.
Rapporteur
: Monsieur
Hervé
FLAUGERE
6.
Désignation
des
représentants
du
conseil
municipal
au
conseil
d'administration
du
C.C.A.S.
Rapporteur
: Monsieur
Hervé
FLAUGERE
7.
Commission
communale
des
Impôts
directs
—
Désignation
des
commissaires
titulaires
et
suppléants.
Rapporteur
: Monsieur
Hervé
FLAUGERE
8.
Modalités
de
dépôt
des
listes
concernant
la
désignation
des
représentants
du
conseil
municipal
à
la
commission
de
délégation
de
service
public
et
à
la
commission
d'appel
d'offres.
Rapporteur
: Monsieur
Hervé
FLAUGERE
9.
Désignation
d'un
élu
représentant
aux
assemblées
générales
de
la SEMIB+.
Rapporteur: Monsieur
Hervé
FLAUGERE
Conseil
Municipal
du
02
avril
2026
- Page
1 sur
2 10.Désignation
d’un
représentant
à
la
Société
Publique
Locale
Territoire
84.
Rapporteur: Monsieur
Hervé
FLAUGERE
11.Désignation
des
délégués
au
Syndicat
Intercommunal
pour
l'Aménagement
et
l'Entretien
du
Réseau
Hydraulique
du
Nord-Vaucluse.
Rapporteur
: Monsieur
Hervé
FLAUGERE
12.Désignation
des
délégués
au
Syndicat
d'Energie
Vauclusien.
Rapporteur
: Monsieur
Hervé
FLAUGERE
13.Désignation
des
délégués
au
Syndicat
Intercommunal
Fourrière
Animale.
Rapporteur
: Monsieur
Hervé
FLAUGERE
14.Désignation
des
délégués
au
Syndicat
Intercommunal
Rhône
Aygues
Ouvèze. Rapporteur
: Monsieur
Hervé
FLAUGERE
15.Désignation
des
délégués
au
Syndicat
Mixte
Forestier.
Rapporteur
: Monsieur
Hervé
FLAUGERE
16. Désignation
d'un
correspondant
défense.
Rapporteur
: Monsieur
Hervé
FLAUGERE
17.Désignation
d’un
délégué
au
Comité
National
d'Action
Sociale.
Rapporteur
: Monsieur
Hervé
FLAUGERE
18.Délégations
d'attribution
du
Conseil
Municipal
au
Maire.
Rapporteur
: Monsieur
Hervé
FLAUGERE
19.Débat
d'orientation
budgétaire
- Année
2026.
Rapporteur
: Monsieur
Jean-Marc
GUARINOS
20.Approbation
du
règlement
budgétaire
et financier.
Rapporteur
: Monsieur
Jean-Marc
GUARINOS
21.Rétrocession
amiable
des
voiries
et
espaces
verts
du
Lotissement
« Allée
des
Santolines
» à
la Commune.
Rapporteur
: Monsieur
Gérard
MISERERE
22.Gestion
d'un
service
commun
de
relais
petite
enfance
(RPE)
—
Renouvellement
de
la
convention
constitutive
d’une
entente
intercommunale
entre
les
villes
de
Bollène/
Lamotte-du-Rhône
/
Lapalud
/
Mondragon
/
Mornas. Rapporteur
: Madame
Césarine
SAUVADON
23.Délégations
d'attributions
de
Monsieur
Hervé
FLAUGERE,
Maire
- Compte-
rendu
des
décisions
prises
du
10
décembre
2025
au
20
mars
2026.
Rapporteur
: Monsieur
Hervé
FLAUGERE
Informations
diverses
Le
Maire,
Hervé
FLAUGERE
ÿ
Conseil
Municipal
du
02
avril
2026
- Page
2
sur
2