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Déliberation - d 077 2024 fin approbation ca 2023 du syndicat intercommunal dassainissement de la vallee du drouvenant
Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Déliberation - d 077 2024 fin approbation ca 2023 du syndicat intercommunal dassainissement de la vallee du drouvenant)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Budget,
LL a) à
DÉLIBÉRATION
N°077/2024
Nombre
de
membres
en
exercice
:
116
ù
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Nombre
de
membres
présents
:
68
+
D
SUR
LES
COMPTES
ADMINISTRATIFS
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
89
8
à
o
DE TERRE D'ÉMERAUDE
COMMUNAUTÉ
s
S
VOTES
: Abstention
: O
Contre : O
Pour : 89
à
É
à
Date
de
convocation
: 13/06/2024
&
©
a
Séance du 19 juin 2024 à 18h00
2
2
Ê
Le
Conseil
Communautaire
réuni
sous
la
présidence
de
Grégoire
LONG
délibérant
sur
les
comptes
administratifs
de
l'exercice
2023
5
GS
8
dressés
par
Monsieur
Philippe
PROST,
Président,
après
s'être
fait
présenter
les
budgets
primitifs,
le
budget
supplémentaire
et
les décisions
modificatives
2
$
8
de
l'exercice
considéré
;
o
5
2
à
1°
Lui
donne
acte
de
la
présentation
faite
des
comptes
administratifs,
lesquels
peuvent
se
résumer
ainsi :
[e)
3
=
o
Ë
ë
ë
o
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
LIBELLÉ
DÉPENSES
ou
RECETTES
ou
DÉPENSES
ou
RECETTES
ou
DÉPENSES
ou
RECETTES ou
DÉFICIT
EXCEDENT
DÉFICIT
EXCÉDENT
DÉFICIT
EXCÉDENT
COMPTE
ANNEXE
POUR
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
SIA
Vallée
du
Drouvenant
VOTES
: Abstention
:
Contre
:
Pour
:
Résultats
reportés
-
-
-
-
5
Opérations
de
l'exercice.
231
779,39
231
779,39
-
231
779,39
231
779,39
TOTAUX.........
231
779,39
231
779,39
-
231
779,39
231
779,39
Résultats
de
clôture...
-
-
-
-
-
Restes
à
réaliser
.
-
-
-
-
-
-
TOTAUX
CUMULÉS
-
-
:
:
:
RÉSULTATS
DÉFINITIFS...
-
-
-
-
2°Constate,
aussi
bien
que
la
comptabilité
principale
que
pour
chacune
des
comptabilités
annexes,
les
identités
de
valeur
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relative
au
report
à
nouveau,
au
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes
;
3*Reconnait
la
sincérité
des
restes
à
réaliser
;
4 Arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus
;
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
:MM.
Tous
les
membres
en
exercice
sauf
absents
excusés
:BOURGEOIS
Rachel
;FATON
Patrice
;GROS-FUAND
Florence
{représentée
par
FREDY
Damien)
;GUERIN
Jean-Luc
;
LANCELOT
Catherine
(représentée
par
GIBOZ
Brigitte)
;LARUADE
Laurent
(représenté
par
JULLEROT
Pascal)
;RAVIER
Pascal
(représenté
par
MAURON
Francine).
Absent
:ARTIGUES
Damien
;AYMONIER
Gaëtan
;BAILLY
Jacques
;
BANDERIER
Dominique
;BARIOD
Denis
;
BAUDIER
Stéphanie
;BELLAT
Stéphane
;BIN
Richard
;BRIDE
Frédéric
;
CATILAZ
Christophe
;CATTET
Jean-Luc
;CIOE
Bruno
;DE
MERONA
Bernard
;DUFOUR
Christiane
;DUMONT
GIRARD
Philippe
;GUILLOT
Evelyne
;LAMARD
Philippe
;MORISSEAU
Gilles
;PAGET
Jean-Marie
;PERRIN
Alexandre
;PONSOT
Pauline
;PRELY
Fabrice
;THOMAS
Rémi.
Secrétaire
de
Séance
:Jean-Paul
DUTHION
Pour
expédition
conforme,
Le
Vice-Président,