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Procès Verbal - Conseil+municipal+du+03+août+
Document publié le Lundi 3 août 2015 par la commune de Mayrinhac-Lentour.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+municipal+du+03+août+)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE MAYRINHAC LENTOUR
Compte rendu de la séance du conseil municipal
du lundi 03 août 2015 à 20 h 30
Date d'affichage du compte-rendu : 14 août 2015
Membres présents : Michelle BARGUES Didier FAURE Thierry CASSAN Stéphan PELLEFIGUE Jean-Luc BERGOUNIOUX Thierry CHALIE Yves BERGOUGNOUX Francis BIROU Sandra ADGIE Gillian THOMPSON Marco TEIXEIRA Sébastien TEULET Annabelle LASSERRE
Membres excusés : Jacquy SIRIEYS
Secrétaire(s) de la séance : Sébastien TEULET
Ordre du jour :
1/ Approbation procès-verbal séance précédente - 25 juin 2015
2/ Arrêt de bus : avancement des travaux
3/ Ecobarri : résultat consultation maîtrise d'oeuvre
4/ Budget commune : admission en non valeur
5/ Location bâtiments communaux
6/ Marché de Noël : compte-rendu de la commission
7/ Site internet de la commune : création d'une commission communication
8/ CAUVALDOR : décision FPIC
9/ Four de Lacoste : travaux à envisager
10/ Budget commune : Décision Modificative N° 2015-04
11/ Questions diverses
Mme le Maire demande aux élus de rajouter à l'ordre du jour, un point urgent à traiter soit : BUDGET LOTISSEMENT LE HAMEAU DU GRANJOU : DM N°2015-01 - DE_2015_34. Accord des élus.
Madame le Maire expose à l’assemblée que depuis le vote du budget primitif du Lotissement Le Hameau du Granjou, nous avons des modifications à apporter en section de fonctionnement. Elle invite le conseil à voter ces crédits répartis comme suit :
BUDGET LOTISSEMENT
Art/Chap FONCTIONNEMENT Recettes Dépenses 6045 Achats études, prestations 8 000.00 7015 Ventes de terrains 8 000.00
TOTAL 8 000.00 8 000.00
Le conseil municipal, après avoir délibéré, vote en dépenses et recettes les modifications de crédits ci-dessus.
1/ APPROBATION SEANCE PRECEDENTE - 25 JUIN 2015
Lecture est faite du procès-verbal de la séance précédente du 25 juin qui est adopté à l'unanimité des membres présents. Une précision est apportée sur le point "fleurissement du village" en questions diverses. 3 roues ont été données par André BIROU (et non Francis BIROU) et 2 roues ont également été offertes par Jean FAURE.
2/ ARRET DE BUS
Les travaux sont commencés depuis le début de la semaine dernière. Des modifications ont été apportées, détaillées par Thierry CASSAN.
L'élu précise qu'au commencement des travaux, des ajustements ont dû être pris en compte par rapport au plan initial.
Il s'agit de l'élargissement partielle de la VC afin de permettre la circulation du bus autour de l'arrêt. Un quai est rajouté sur la VC. Le revêtement sur la zone réaménagée, de l'abri bus et des quais, sera réalisé en enrobé. Une vitre sera ajoutée à l'abri-bus.
Ces aménagements amènent des plus-values, mais, des moins-values sur certains travaux prévus dans le descriptif par le bureau d'études et jugés inutiles seront pris en compte, au fur et à mesure de l'avancement du chantier.
De plus, rappelons que l'entreprise retenue était moins disante par rapport à l'estimatif du bureau d'études.
La plus-value s'élève à 3 040.00 € mais malgré celà, nous sommes en deça du prévisionnel. Le montant de ces travaux serait de l'ordre de 27 000 € HT.
La reprise du chantier (congés annuels de l'entreprise) est prévue vers le 25 août pour la finition, en principe, pour la rentrée scolaire, mis à part l'abri bus livré et posé pour la fin septembre.
Voir pour l'acquisition d'un banc à installer à l'intérieur de l'abri bus.
Mme le Maire informe les élus des aides financières qui nous seront apportées nous avons eu connaissance, par téléphone, de l'attribution de la DETR d'un montant de 8 376 € et l'arrêté de subvention sollicitée au titre des Amendes de police nous est récemment parvenu pour un montant de 9 519.00 €. d'utres sont toujours en attente de réponse.
3/ ECOBARRI : résultat consultation maîtrise d'oeuvre
Décision prise par délégation du conseil municipal de la commune n° 2015-02 (documents joints en annexe)
En conclusion l'Atelier du Rouget a été retenu pour 26 800 € HT
4/ BUDGET COMMUNE : adminssion en non valeur
Mme le Maire informe les élus d'un courrier de la Trésorerie nous avisant d'un dossier en cours de surendettement déposé par Mr Taquenière ancien locataire de la commune. Sa dette sur loyer s'élève à 416.75 €.
Compte tenu de la situation financière de ce redevable ce dossier se dirige obligatoirement sur un effacement de dette.
5/ LOCATION BATIMENTS COMMUNAUX
Instauration et fixation des loyers - DE_2015_35
A la demande de Mme le Maire, à l'unanimité des membres présents, les élus décident et instaurent une location et un tarif sur les bâtiments suivants, à l'encontre des particuliers et associations domiciliés hors de la commune, à compter de ce jour :
Eglise : 50 € la journée
salle des réunions : 20 € la journée
vestiaires stade incluant les douches : 0.50 €/personne/jour. 6/ MARCHE DE NOEL : compte-rendu de la commission
La date a été fixée au samedi 19 décembre avec l'ouverture l'après-midi suivei d'une nocturne (à voir avec les exposants et la météo) et le dimanche 20 en journée, sur la place de la mairie. Stéphan PELLEFIGUE, président de cette commission fait part aux élus que la commune de Puybrun posséde 12 chalets, liés par 2, de 2.50 m x 3 m.
Ces chalets étant libres le week end cité, la municipalité de Puybrun consent de nous les louer pour la modique somme de 20 € le chalet.
L'élu fait remarquer qu'il recense une forte demande d'exposants et de ce fait, l'obligation de sélectioner va s'imposer.
Possibilité de mettre 2 exposants par chalet.
Les élus optent pour le prêt des chalets à la commune de Puybrun.
Une restauration sur place sera prévue avec des produits locaux, de fête.
La buvette pourrait être gérée par l'inter associations. Il pourrait aussi y avoir une implication de l'Auberge dans ce projet.
Gill Thompson et Francis Birou se chargent des exposants et Sandra Adgié, Annabelle Lasserre et Marco Teixira s'occuperont de la décoration.
Stéphan Pellefique pécise que Serge Balbarie doit se renseigner pour le prêt d'une calèche. L'église pourrait être utilisée pour des chants de Noël et il faudrait prévoir des animations de rue, Père Noël et canons à neige. Il sera imortant de communiquer cette manifestation à l'Office de Tourisme assez rapidement.
Stéphan Pellefigue possède un devis pour la sonorisation sollcité auprès de SONO Sud Ouest qui s'élève à 479.57 € TTC. Les élus valident la réservation de ce matériel.
7/ SITE INTERNET DE LA COMMUNE : création d'une commission communale
Francis Birou présidera cette commission dont Gill Thompson, Stéphan Pellefique et Yves Bergougnoux en seront les membres.
8/ CAUVALDOR : décision FPIC
Deux communes ayant voté contre (Baladou et Pinsac) le FPIC doit revenir à toutes les communes, pour cette année.
En effet, c'est la répartition de droit commun qui prévaut.
9/ FOUR DE LACOSTE : travaux à envisager
Quelques briques et joints de la voûte se désagrégeant, des poussières tombent. Jean-Luc Bergounioux se propose d'aller voir les travaux à envisager afin que ce petit patrimoine soit en bon état de marche.
10/ BUDGET COMMUNE : Décision Modificative n° 2015-03 - DE_2015_36
Madame le Maire expose à l’assemblée que depuis le vote du budget primitif de la commune, nous avons des modifications à apporter en section d'investissement.
Elle invite le conseil à voter ces crédits répartis comme suit :
BUDGET COMMUNE
Art/Chap. INVESTISSEMENT Recettes Dépenses
1321-166 Subvention non transférable Etat (DETR) 8 376.00 1323-166 Subvention non transférable Département
(Amendes de Police)
9 519.00
2128-166 Aménagement arrêt bus Le Boutel 17 895.00 2151-158 Voirie - 3 360.00 21578-000 Autre matériels et outillages (tondo-broyeur) 3 360.00 TOTAL 17 895.00 17 895.00 Le conseil municipal, après avoir délibéré, vote en dépenses et recettes les modifications de crédits ci-dessus.
11/ QUESTIONS DIVERSES
SYDED
Gill THOMPSON , référente, fait part aux élus qu'une opération "1 jardin 1 composteur va être lancée sur le territoire par le SYDED.
Un prospectus sera déposé dans chaque foyer comprenant un bon de commande "kit compostage individuel"pour 20 € composé d'un composteur de 320 L, d'un seau de 10 L et le tout accompagné de deux poubelles de 10 L pour le tri des emballages recyclables. Les bons de commandes seront à déposer à la mairie et retransmis à Gill.
STADE
Remplacer la paume de la douche ainsi que le rideau emplacement de l'arbitre.
VOIRIE
Voir le classement en 1 des routes pour CAUVALDOR proposé par le Vice Président Thierry Laverdet avec la commission communale en vue de rectifications indispensables.
FIN DE SEANCE.