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Déliberation - 9642?key=u045IahvIxV02g6lgVLoag%3D%3D Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune d'Armentières. Lien du pdf (Déliberation - 9642?key=u045IahvIxV02g6lgVLoag%3D%3D)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Institutions publiques, le 4/07/2023

04/07/2023

Pubiié le

ID : 059-215900176-20280622-DE

rmentières”* La métamorphose

EXTRAIT DU

REGISTRE DES DELIBERATIONS

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du : 22 juin 2023

Convocation du : 16 juin 2023

Conseillers en exercice : 35

Conseillers présents : 25

L’AN DEUX MILEE VINGT TROIS, le vingt-deux à dix neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Ville d'ARMENTIERES se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Bernard HAESEBROECK, Maire.

PRESENTS: Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Arnaud MARIÉ, Céline LEROUX, Laurent DERONNE, Hugues QUESTE, Martine COBBAERT, Jean- Louis MERTEN, Martine DUBREU, Ibtissam MARZAK-AFFAOUI, Lahcem AIT EL HAJ, Valérie PRINGUEZ, Philippe CATTOIRE, Dominique BAÏLLEUL, Véronique NAEYE, Pierre VANNESTE, Sophie TANGHE, Cristiane DELESTREZ, Michel PLOUY, Jean-Jacques DERUYTER, Hans LANDLER, Bruno VANGAEVEREN, Benjamin TISON-BEERNAERT, Mylène MERAD, Mélanie DEZEURE

EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : Sylvie GUSTIN, Catherine DE PARIS, Thomas BLACTOT, Rut LERNER-BERTRAND, Grégory PICKEU, Alexis DEBUISSON, Carole CASIER, Philémon BRUNET, Caroline BAURANCE, Désiré BAILLON, ont délégué respectivement pour les représenter Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Céline LEROUX, Martine DUBREU, Arnaud MARIÉ, Hugues QUESTE, Laurent DERONNE, Pierre VANNESTE, Jean-Jacques DERUYTER, Michel PLOUY conformément à l’article [L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales.

SECRETAIRE DE SEANCE : Pierre VANNESTEPublié le

ure le 04/07/2025

Envoyé er préfecture le G4/07/2023

1 : 069-215900176-20280622-DE23087-DE

DE23.087

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT

EXERCICE 2023

Autorisation - Approbation

BE)

Diverses demandes de subventions de fonctionnement ont été présentées par les associations ou autres organismes pour l'année 2023.

Dans le cadre du vote du budget primitif, la dotation globale dédiée au tissu associatif a été adoptée. Il s'agit maintenant d'individualiser les subventions allouées aux associations.

A ce stade de la procédure, il est prévu de plafonner les montants à 90 % du montant perçu en 2022. En fonction des situations et des besoins des associations, ces montants pourront être ajustés lors d’un prochain Conseil Municipal.

C’est pourquoi il est soumis à l’approbation du Conseil Municipal les versements suivants :

Montant Nature Lo Montant perçu . Nom de l'association é 2023 proposé Fonction 2022 90% de 2072

6574/025 | Associations patriotiques

- Anciens Combattants 306€ 275 €

Comités de quartier

- Comité d’entraide et d’animation que quar- 1381€ 1243 € tier du Bizet

- Comité d’entraide et des fêtes du quartier 1381€ 1243 € Léo Lagrange

- Comité des fêtes de la Route 767€ 690 € d’Houplines

- Comité des fêtes et d'entraide des Près du 1343€ 1209 € Hem

- Comité des fêtes et d'entraide du quartier 997€ 897 € Ile de Flandre

- Comité du Rond Point / Saint Roch 0€ 1035 €

- Comité Salengro 0€ 897€

6574/025 | Aides aux associations

- Amicale pour le don du sang 536€ 482 € bénévoleEnvoyé er préfecture le G4/07/2023

ure le 04/07/2025

Publié le

1 : 069-215900176-20280622-DE23087-DE

6574/33

6574/40

6574/422

6574/521

6574/524

- Collectif La Lucarne

- Espace Associatif Armentiérois

- Les Amis du Jumelage

- Mademoiselle From Armentières

- FNACA

Actions culturelles

- Amis de la Cité de la Toile

- Amicale Philatélique

- Cercle Vocal de la Lys

- Choral Armentiérois

- Culture et Liberté

- Groupe Bonne Nouvelle

- Harmonie du Commerce

- Les Amis des Orgues Armentiérois

- Les Fous à Réaction

- Mat’ 88

Associations Sportives

- Amis Réunis Armentiérois

- Archers Réunis Saint Sébastien

- Action Vélo

- Arméntières Pétanque Club

- Association des Petits Pêcheurs

Armentiérois

- Budo Kwaï Armentières

- Ch'ti Pilote d’Armentières

- Club Canoë Kayak

- Coeurs en Marche

- FC Colmar

- Team Gofast

- Vélo Club

Autres Activités

- EL.E.S.D Les Jouveignes

- Union Syndicale des Jardins

Ouvriers

Services à caractère social pour

personne en situation de handicap

- Club de Loisirs les Papillons Blancs

Autres œuvres sociales

- Espoir et Amitié

536€

2 609 €

1150€

306€

0€

306 €

414€

1074€

1074€

4 603€

383€

4795€

536€

3835€

461€

383 €

767€

1726€

767€

997 €

1304 €

383 €

1150€

72€

1535 €

0€

0€

154 €

292€

300 €

230 €

482€

2348€

1035 €

275€

955€

275€

373 €

967€

967 €

4143 €

345 €

4315€

482 €

3451€

415€

345 €

690 €

1553 €

690 €

897 €

1174€

345 €

1035€

65€

1381€

1215 €

1158€

139 €

263 €

270 €

207 €Envoyé er préfecture le G4/07/2023

ure le 04/07/2025

Publié le

1 : 069-215900176-20280622-DE23087-DE

- Femmes Solidaires 154€ 139€

- Les Blouses Roses 115€ 103 €

- La Tente des Glaneurs 360 € 324 €

6574/61 |Actions en faveur du 3° âge

- Association le Bel Age 6 640€ 5976€

6574/63 | Actions en faveur de la famille

- Association des Familles 461€ 415 €

- Association d'Aide Familiale à 814€ 733 € Domicile

6574/90 | Interventions socio-économiques

- Comité Armentiérois d’Aide au 767€ 690 € Logement

- Fédération Nationale des Accidents du Tra- 342 € 308€ vail et des Handicapés

- C.F.D.T Union Locale des Retraités et Pré- 614€ 553€ retraités

- C.F.T.C Association des retraités 42€ 38€

- Force Ouvrière des retraités et pré-retraités 630 € 567 € privé et secteur public

- Armentières Shopping les AS 2 590 € 2331€

Le versement de ces subventions se fera en une fois en août 2023.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver les versements ci- dessus.

ADOPTEE A LA MAJORITE :

- 27 voix pour : groupe « Aimer Armentières et Agir pour l’ Humain » - 06 abstentions : groupe «Armentières avec Fidélité et Bon Sens » - 02 voix pour : groupe « Armentières en Tête ! »

N’ont pas pris part au vote :

Pour le Comité de Quartier Ile de Flandre : Martine COBBAERT, Thomas

BLACTOT

Pour le Comité de Quartier Rond Point/Saint Roch : Dominique BAILLEUL

Pour l'Espace Associatif Armentiérois : Jean-Michel MONPAYS, Martine COBBAERT, Philippe CATTOIRE:1 : 069-215900176-20280622-DE23087-DE

Pour les Amis du Jumelage : Jean-Michel MONPAYS, Céline LEROUX, Martine

COBBAERT, Véronique NAEYE

Pour Femmes Solidaires : Martine DUBREU, Rut LERNER-BERTRAND

Ainsi fait et délibéré Pour expédition conforme, commelci-dessus, Le Maire,

Vice-Président Métropole Conseiller Municipal

Secrétaire de Séance Européenne de Lille