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Déliberation - 16096?key=VWtY7l1dmkbw5uhrgCsmrA%3D%3D Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune d'Armentières. Lien du pdf (Déliberation - 16096?key=VWtY7l1dmkbw5uhrgCsmrA%3D%3D)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement, 1 : 069-215900176-20240912-DE24108-DE

ARMENTIÈRES L'audace des transitions

EXTRAIT DU

REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du : 12 septembre 2024

Convocation du : 5 septembre 2024

Conseillers en exercice : 35

Conseillers présents : 33

L’AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, le douze septembre à dix neuf heures trente, les

membres du Conseil Municipal de la Ville d’ARMENTIÈRES se sont réunis à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Bernard HAESEBROECK, Maire.

PRÉSENTS: Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Sylvie GUSTIN, Arnaud MARIÉ, Céline LEROUX, Laurent DERONNE, Catherine DE PARIS, Hugues QUESTE, Martine COBBAERT, Jean-Louis MERTEN, Martine DUBREU, Thomas BLACTOT, Îbtissam MARZAK-AFFAOUI, Rut LERNER-BERTRAND, Valérie PRINGUEZ, Grégory PICKEU, Philippe CATTOIRE, Alexis DEBUISSON, Dominique BAILLEUL, Véronique NAEYŸE, Carole CASIER, Pierre VANNESTE, Sophie TANGHE, Cristiane DELESTREZ, Michel PLOUY, Jean-Jacques DERUYTER, Caroline BAURANCE, Hans LANDLER, Bruno VANGAEVEREN, Benjamin TISON- BEERNAERT, Désiré BAILLON, Mylène MERAD, Mélanie DEZEURE.

EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : Lahcem AIT EL HAJ, Philémon BRUNET ont délégué respectivement pour les représenter, Jean-Michel MONPAYS, Arnaud MARIÉ, conformément à l’article L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales.

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Valérie PRINGUEZre le 17/09/2024

16900176-20240912-DE24105-DE

Pub le

H3 : 059-2

DE24.105

FINANCES

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT

EXERCICE 2024

Autorisation - Approbation

CEE

Diverses demandes de subventions de fonctionnement ont été présentées par les associations ou autres organismes pour l'année 2024.

Dans le cadre du vote du budget primitif, la dotation globale dédiée au tissu associatif a été adoptée. Il a été proposé dans un premier temps de procéder à l’affectation de 75 % des subventions accordées au tissu associatif, l’année de référence étant 2022.

La question du potentiel reliquat a fait l’objet d’échanges entre les associations et les services municipaux, de façon à compléter le versement des subventions, cette fois, à hauteur de 90 % de l’année de référence.

Ïl s'agit maintenant d'individualiser les subventions allouées aux associations, à hauteur de 90 %, précisant que le reliquat des 10 % sera étudié en fin d’année, croisant bilans et besoins des associations.

C’est pourquoi il est soumis à l’approbation du Conseil Municipal les versements suivants :

Montant Solde Nature . Nom de Montant 2024 2024 déjà proposé

Fonction l'association proposé EC 2024 Fonction Fassocation perçu —

65748/024 | Associations patrio-

tiques

- Anciens Combattants 275 € 206 € 69 €

Comités de quartier

- Comité d’entraide et 1243 € 932 € 311€ d’animation que quartier

du Bizet

- Comité d’entraide et 1243 € 932€ 311€ des fêtes du quartier Léo

Lagrange

- Comité des fêtes de la 690 € 518€ 172 € Route

d’Houplines

- Comité des fêtes et 1209€ 907€ 302€ d’entraide des Près du

Hem65748/024

65748/316

65748/30

- Comité des fêtes et

d’entraide du quartier

Ile de Flandre

- Comité du Rond Point

{ Saint Roch

Aides aux associations

- Amicale pour le don

du sang

bénévole

- Espace Associatif Ar-

mentiérois

- Les Amis du Jumelage

- FNACA

Actions culturelles

- Amis de la Cité de la

Toile

- Amicale Philatélique

- Cercle Vocal de la Lys

- Choral Armentiérois

- Culture et Liberté

- Groupe Bonne Nou-

velle

- Harmonie du Com-

merce

- Les Amis des Orgues

Armentiérois

- Les Fous à Réaction

- Mat'88

Associations Sportives

- Amis Réunis Armen-

tiérois

- Archers Réunis Saint

Sébastien

- Action Vélo

- Arméntières Pétanque

Club

- Association des Petits

Pêcheurs

Armentiérois

- Budo Kwaï Armen-

tières

- Ch'ti Pilote d’Armen-

tières

Pub le

H3 : 059-2

re le 17/09/2024

16900176-20240912-DE24105-DE

897 €

1035 €

482€

2348€

1035€

414€

275€

373 €

967 €

967 €

4143 €

345 €

4316€

482€

3452€

415€

345 €

690 €

1553 €

690 €

897 €

1174€

345 €

748 €

776€

402€

1761 €

776 €

645 €

206 €

280 €

806€

725 €

3107€

259€

3236€

362€

2583€

311€

259€

518€

1165€

518€

673€

881€

259€

149€

259€

80€

587 €

259 €

254 €

69€

93€

161 €

242€

1036 €

86€

1 080 €

120 €

864 €

104€

86€

172 €

388€

172 €

224 €

293 €

86€Pub le

H3 : 059-2

re le 17/09/2024

16900176-20240912-DE24105-DE

65748/338

65748/425

65748/428

65748/4238

65748/4212

65748/61

- Club Canoë Kayak

- Coeurs en Marche

- FC Colmar

Autres Activités

- E.L.E.S.D Les Jou-

veignes

- Union Syndicale des

Jardins

Ouvriers

Services à caractère

social pour

personne en situation

de handicap

- Club de Loisirs les Pa-

pillons Blancs

Autres œuvres sociales

- Les Blouses Roses

- Primeurs Solidaires

Actions en faveur du

3ème âge

- Association le Bel Age

Actions en faveur de la

famille

- Association des Fa-

milles

- Association d’Aide

Familiale à

Domicile

Interventions socio-

économiques

- Comité Armentiérois

d’Aide au

Logement

- Fédération Nationale

des Accidents du Tra-

vail et des Handicapés

- CFDT Union Locale

des Retraités et Pré-re-

traités

- Force Ouvrière des re-

traités et pré-retraités

privé et secteur public

1035 €

65€

1382€

139 €

263 €

270 €

104 €

324 €

5976€

415€

733 €

690 €

308€

553 €

567 €

776 €

49€

1036€

104 €

197 €

203 €

77€

243 €

4482€

311€

550 €

518€

231€

415€

425 €

259 €

16€

346 €

35€

66€

67€

27€

81€

1 494€

104 €

183€

172€

77€

138€

142 €17/09/2024

1 : 069-215900176-20240912-DE24108-DE

Le versement de ces subventions se fera en une fois en Octobre 2024.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver les versements ci- dessus.

ADOPTÉE À LA MAJORITÉ :

- 27 voix pour : groupe « Aimer Armentières et Agir pour l’Humain » - 06 abstentions : groupe «Armentières avec Fidélité et Bon Sens »

- 02 voix pour : groupe « Armentières en Tête ! »

N’ont pas pris part au vote :

Pour le Comité de Quartier Ile de Flandre : Martine COBBAERT,

Pour le Comité de Quartier Rond Point/Saint Roch : Dominique BAILLEUL

Pour l’Espace Associatif Armentiérois : Jean-Michel MONPAYS, Martine COBBAERT, Philippe CATTOIRE

Pour les Amis du Jumelage : Jean-Michel MONPAYS, Céline LEROUX, Martine

COBBAERT, Véronique NAEYE

Pour les Amis de la Cité de la Toile : Hans LANDLER

Ainsi fait et délibéré Pour expédition conforme,

comme ci-dessus,

"Vice-Président de laMétropole

Européenne de Lille