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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 23 septembre 2021
Document publié le Jeudi 23 septembre 2021 par la commune de Montréverd.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 23 septembre 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Institutions publiques,
Le 17 septembre 2021,
A L’ATTENTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Objet : Conseil Municipal
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Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Les points suivants sont inscrits à l’ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance ;
Approbation compte-rendu du conseil municipal du 08 juillet 2021 ;
Informations des Décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.;
Affaires générales :
o Validation des nouvelles dénominations sur les « doublons » d’adressage, ainsi que sur les nouveaux lotissements de S.A.T.V. et S.S.L.V. ;
o Validation de l’esquisse de réaménagement de la Place Concorde, commune déléguée de Saint-Sulpice-Le-Verdon ;
o Demande subvention amende police « Sécurisation place Concorde » ; o Validation de l’esquisse de réaménagement de la place du Pont de l’Issoire, commune déléguée de Mormaison ;
o Validation projet site ALSH / multi-accueil / Salle multi fonctions de SATV.
Finances – Marchés publics :
o Adhésion au nouveau contrat groupe d’assurances risques statutaires négocié par le Centre de Gestion de la Vendée ;
o Achat parcelle Monsieur Christophe GUERY, pour la réalisation de la nouvelle station de traitement des eaux usées de SATV ;
o Délibération d’exonération de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties ; o Validation architecte attributaire « Espace Jeunes » Mont’Reper ; o Détermination des prix de vente des 3 parcelles restant sur le lotissement le clos de la Bonnelière, à S.S.L.V. ;
o Validation avenant n°1 a la convention SyDEV, concernant les travaux neufs d’éclairage sur le lotissement du Chatelier, secteur 1.
Point sur l’Intercommunalité :
Point sur les différentes Commissions Communales
Veuillez agréer mes salutations distinguées.
Damien GRASSET, Maire
Jeudi 23 septembre 2021
A 20 H 00 – Salle du Conseil Municipal
Mairie déléguée de Saint-André-Treize-Voies