Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 17 septembre 2020

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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 17 septembre 2020 Document publié le Jeudi 17 septembre 2020 par la commune de Montréverd. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 17 septembre 2020)Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Famille, Le 11 septembre 2020,

A L’ATTENTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

Objet : Conseil Municipal

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Mesdames, Messieurs,

J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :

Les points suivants sont inscrits à l’ordre du jour :

Commune de MONTRÉVERD :

 Désignation du secrétaire de séance ;

 Approbation du compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 16 juillet 2020 ;

 Informations des Décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.;  Affaires générales :

 Conclusion d’une convention avec « Familles rurales », pour la réalisation d’une étude sur le développement des structures d’accueil de loisirs et multi-accueil, et mise en place d’un questionnaire « enfance-petite enfance » à destination des administrés.  Décision de principe pour avoir recours aux services d’un agent immobilier ;  Acquisition des biens portés par l’EPF sur la commune de Saint-André-Treize-voies ;  Acquisition par la commune de délaissés appartenant à Vendée Habitat, situé derrière les logements « maintien à domicile », du lotissement de l’Orgerie, à Saint-André-Treize-Voies ;  Demande d’autorisation du Maire, pour signer un protocole d’accord avec Madame GELLEREAU, sur le lotissement « Le Clos –de-La-Bonnelière », à Saint-Sulpice-Le-Verdon ;  Présentation du rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement communal ;

 Validation convention SyDEV travaux neufs d’éclairage l’Orgerie ;  Validation convention SyDEV travaux d’éclairage Secteur 1 « Le Chatelier » - Finition ;  Validation convention SyDEV, déplacement éclairage complexe sportif Mormaison ;  Gestion statutaire :

 Adhésion à la convention de participation chômage du Centre de Gestion de la Vendée ;

 Finances :

 Budget général - Ouverture de crédits :

 Opération 21 : Citerne arrosage-incendie parking complexe sportif ;  Opération 21 : Déplacement candélabre ;

 Opération 21 : Création réseaux rue des mésanges et buvette du complexe - Réseau Orange Télécom – Actualisation marché ;

 Opération 12 : Travaux complémentaires voirie 2020 ;

 Opération 12 : Etude Voix Mixtes Cohérence Urbaine ;

 Article 10226 : Reversement de la TA perçue sur les zones d’activités à la Communauté de Communes de Montaigu-Rocheservière ;

 Budget intervention économique- 6574 -Ouverture de crédits Covid-19  Proposition de versement d’une subvention de 1 500 €, au profit du Liban ;  Vote de la RDOP et de la ROPDP 2020 pour l’occupation d’ouvrages gaz .

 Informations intercommunales ;

 Point commissions communales et questions diverses

Damien GRASSET, Maire

1, rue de la Mairie

Saint-André-Treize-Voies

85260 MONTRÉVERD

Tél. 02 51 42 80 65 – Fax : 02 51 42 82 13

mairie@montreverd.fr

Jeudi 17 septembre 2020

A 20 H 00 – Mairie déléguée de Saint-André-Treize-Voies