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PLU - Autres - CHATEAU ARNOUX SAINT AUBAN 19830804
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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 40 Rapport du delegataire du cinema de Chateau Arnoux Saint Auban
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 40 Rapport du delegataire du cinema de Chateau Arnoux Saint Auban)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT
Alpes-de-Haute-Provence
DELIBERATION DU CONSEIL D'AGGLOMERATION
Communauté d'Agglomération HRRRRRARIRRIRRIRRRR
PROVENCE ALPES
AGGLOMERATION | | | | | L'an deux mille vingt-deux et le six du mois d’octobre à dix-sept
heures trente, le conseil d’agglomération Provence Alpes
Année 2022 Agglomération, régulièrement convoqué le vingt-huit du mois de , 202 septembre 2022, s'est réuni au Palais des Congrès à DIGNE LES Séance du 6 octobre 2022 BAINS, sous la présidence de Madame Patricia GRANET N° 40 BRUÜNELLO), Présidente
Objet : Rapport du délégataire
du cinéma de Château Arnoux | . | | Saint Auban Est nommé secrétaire de séance : Gilbert REINAUDO
Etaient présents :
ARBOUX-TROMEL Corinne, ARENA Antoine, AUDRAN Michel, AUZET Guy, BAILLE Denis, BARDIN Chantal,
BASSET Françoise, BELMONTE Sylvie, BENOIT Gérard, BERTRAND Philippe, BLANC Michel, BONDIL Marc,
BOGHOSSIAN Alex, BOYER Christian, CAZERES Benoit, CHABALIER Sandrine, CHALVET Gilles, COCHET Brigitte,
COMTE Jean Paul, COSSERAT Sandrine, DECROIX Hugo, DEORSOLA Jean Paul, DE SOUZA Benoit, ESCLAPEZ
Nathalie, ESTIENNE Claude, EYMARD Max, FIAERT Claude, GONCALVES Gilles, GRANET-BRUNELLO Patricia,
GRAVIERE Remy, HONNORAT Michelle, KUHN Francis, MOULARD Damien, MULLER Emmanuel, OBELISCO
Francine, OGGERO BAKRI Céline, PAIRE Marie Claude, PAUL Gérard, PAUL Gilles, PEREIRA Georges, PIERI Bernard,
PROUST Brigitte, REINAUDO Gilbert, RISSO Gilbert, SAGNIEZ Simone, SANCHEZ Pierre Bernard, SAVORNIN
Béatrice, SEGOND Claude, SEVENIER Jean, SOLTANI Boulares, TEYSSIER Bernard, TEYSSIER Eliane,
THIEBLEMONT Martine, TOUSSAINT Carole, VILLARD René, VIVOS Patrick, VOLLAIRE Nadine, ZANARTU
HAYER Italo
Etaient suppléés :
AILLAUD Jean Pierre a donné pouvoir à MENS Jacques
BALIQUE François a donné pouvoir à BAYLE Roland
PIERRISNARD Jacqueline a donné pouvoir à CORTES Guy
URQUIZAR Danièle a donné pouvoir à DONNIER Luc
Etaient représentés :
FIGUIERE Marie José a donné pouvoir à PAUL Gérard
FONTAINE Sonia a donné pouvoir à GONCALVES Gilles
JOUVES Marc a donné pouvoir à AUZET Guy
MAGAUD Marie José a donné pouvoir à REINAUDO Gilbert
TRABUC Nicolas, a donné pouvoir à PROUST Brigitte
Etaient excusés :
ACCIAI Bruno PELESTOR Michel
BOURJAC Jean Marie POURCEL Simone
CHABAL CALVI Nadia PRIMITERRA Geneviève
CROZALS Florent QUENETTE Pascale
FLORES Sylvain REBOUL Childéric
ISOARD Christian UGHETTO Wendy
LAQUET Laura
Le quorum est atteint.
2022-662
, RECU EN PREFECTURE
le 14/18/2822
É Ag4 LA dy éme è bé te cor
99 DE-004-200067457-20221006-40 06102022 2022-663
Monsieur Claude FIAERT, rapporteur, expose ce qui suit :
Par délibération n° 42 du 28 février 2020, le conseil communautaire a autorisé Mme la
Présidente à signer le contrat de concession pour la gestion du cinéma implanté sur la commune de Château Arnoux Saint Auban avec l’association « le cinématographe », pour une durée de cinq ans (à compter du 1% avril 2020).
Conformément à l’article L1411-3 du Code Général des Collectivités Territoriales, le
délégataire doit produire un rapport annuel comprenant un compte-rendu d’activités et un compte-rendu financier.
Ceci exposé, il vous est demandé :
- De prendre connaissance du rapport du délégataire pour la gestion du cinéma de Château Arnoux Saint Auban
LE CONSEIL D’AGGLOMERATION
A l’unanimité
Approuve les propositions présentées
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
re” D Pour extrait conforme
Le secrétaire de séance,
Patricia GRANET-BRUNELLO Gilbert REINAUDO
PUBLIE LE : 18 OCT. 202?
, RECU EN PREFECTURE !
le 14/18/2822
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939 _DE-004-200067457-20221006-40 06102022